AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Cote/Cotes extrêmes

2137W/74

Date

1998-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012