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AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2012W/1-61

Date

1983-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

61 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers aménagement des réseaux routiers de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : convention de mise à disposition d'un terrain entre le Conseil général de l'Essonne et la communauté de communes du pays de LIMOURS, permis de construire, déclaration préalable de travaux pour la construction d'un arrêt de bus, actes administratifs (conventions), facturations ; dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP), dossier de déclaration de rejet d'eaux pluviables (2002-2006).

Cote/Cotes extrêmes

2012W/47

Date

2002-2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2009

Mots clés lieux

BRIIS-SOUS-FORGES

Mots clés matières

réseau routier, construction, aménagement du territoire, gare, transport en commun, eau souterraine, 21e siècle

Mots clés personnes

AUTOROUTE A10

Mots clés typologiques

marché public, permis de construire, plan