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  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3U/715

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Egly : V, DB. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Egly : V, DB. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ville de Corbeil.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/36/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
    • Ville de Corbeil.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/35

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 12.
    • Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bre-Cas, 9 dossiers.

    Date

    1949-1966

    Cote

    888W/18

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôts 50B.
    • Massy : dossiers des sinistrés.
    • Bre-Cas, 9 dossiers.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

    Date

    1946-1961

    Cote

    902W/17

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/79

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
    • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/58

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 17.
    • Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/105

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
    • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.

    Date

    1939-1963

    Cote

    900W/6

    • Contexte : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier administratif.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/26

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/86/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/68/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • Commune.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Château des Tournelles, DG des G.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/64

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
    • Château des Tournelles, DG des G.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/60

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/17

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Dossiers communs à plusieurs îlots.
    • Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons à Wissous.

    Date

    1944-1961

    Cote

    840W/4

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Athis-Mons à Wissous.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/55/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/84

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/31/3

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Draveil (1944-1960).
    • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports d'expertise.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/74

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Massy (1944-1966).
    • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
    • Rapports d'expertise.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Co (L.) n°1309-1311, C. (R.) n°1561-1564 et 1680, C. (veuve) n°860.

    Date

    1955-1968

    Cote

    888W/71

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Marchés d'immeubles et de pavillons.
    • Co (L.) n°1309-1311, C. (R.) n°1561-1564 et 1680, C....

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marchés n°724-725 et 729-731.

    Date

    1954-1963

    Cote

    888W/45

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôt 55, moulin à vent.
    • Marchés n°724-725 et 729-731.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ilôt Z : marché n° 390.

    Date

    1951-1952

    Cote

    889W/17

    • Contexte : 889W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

    • Ilôt Z : marché n° 390.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine, essais en laboratoire : correspondance, photographies, cartes postales.

    Date

    1951-1968

    Cote

    1502W/161

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    BIEVRES : YA 37.896, D. (1946-1963) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : YA 44.962, H. (1946-1962) ; BRUNOY : YA 40.834, M. (1946-1961) ; CORBEIL-ESSONNES : YA 34.073, A. (1948-1963), YA 23.602, C. (1946-1963) ; EPINAY-SUR-ORGE : YA 38.521, H. (1942-1963) ; ETAMPES : YA 24.972, B. (1946-1963) ; EVRY : YA 21.049, L. (1946-1963) , YA 22.502, L. (1946-1963) ; GIF-SUR-YVETTE : YA 34.732, Z. (1947-1962) ; JUVISY : YA 21.082, F. (1944-1963) ; MONTGERON : YA 25.619, D. (1947-1961), YA 24.138, K. (1945-1955), YA 33.333, Général L. (1945-1960).

    Date

    1942-1963

    Cote

    893W/1

    • Contexte : 893W Loi Brug : dossiers de dommages de guerre (1942-1964)

    • BIEVRES : YA 37.896, D. (1946-1963) ; BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, démolitions d'immeubles sinistrés.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/8

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, démolitions d'immeubles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres Q à S.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/110

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Po. n°138-143 et 150, Ro. n°1032-1035, Ta. n°12.

    Date

    1950-1964

    Cote

    888W/80

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Marchés d'immeubles et de pavillons.
    • Po. n°138-143 et 150, Ro. n°1032-1035, Ta. n°12.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Archives de la Seconde Guerre mondiale . Tome 1, Fonds du Cabinet du Préfet (1940-1946) / par Madeleine LAVEAULT, ..., Blandine MORIN, ..., Monique LE TOHIC, ..., Catherine NOBECOURT, ... ; travail coordonné par Valérie DESBOIS-ROUX, ... ; sous la direction de Vivienne MIGUET, ..

    Auteur

    LAVEAULT, Madeleine

    Date

    2002

    Cote

    INV/1857

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Seconde Guerre mondiale . Tome 1, Fonds...
  33. Résultat n°33

    YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.

    Date

    1944-1961

    Cote

    841W/53

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    G-Jac, 10 dossiers.

    Date

    1949-1966

    Cote

    888W/21

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôts 50B.
    • Massy : dossiers des sinistrés.
    • G-Jac, 10 dossiers.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    B, B.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/19/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Brunoy (1944-1965).
    • B, B.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LD, J, L.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/101

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Verrières-le-Buisson (1944-1965).
    • LD, J, L.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international de spiritualité et de culture) (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/97/3

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/39

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 12.
    • Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (1949-1956), registre des procès-verbaux des Assemblées générales (1959-1961), cahier des réunions de bureau (1960-1963), Assemblées générales (1952-1959) - réunions de bureau (1954-1956).

    Date

    1949-1963

    Cote

    888W/2

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossier administratif.
    • Cahier des procès-verbaux des assemblées générales...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/28/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)