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130 résultats

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  1. Résultat n°1

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY. - Bois. Acquisitions, adjudications, coupes et prisées.

    Date

    1305-1780

    Cote

    61H/13

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/800

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille de BRETIGNIERES. - Vente de coupes de bois.

    Date

    1419-1777

    Cote

    77J/111

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Vente de coupes de bois.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Date

    1485-1772

    Cote

    30J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

    Date

    1551-1754

    Cote

    A/1246

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

    Date

    1553-1745

    Cote

    B/1887

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

    Date

    1554-1745

    Cote

    A/859

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

    Date

    1558-1761

    Cote

    B/1863

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

    Date

    1571-1772

    Cote

    A/1117

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation de territoire. - Arpentage et bornage par Simon TREBET arpenteur à MONTLHERY pour François de BALSAC e Jacqueline de ROHAN sa femme et Marie d'HACQUEVILLE veuve de Jean de BAILLON dame de JANVRY (Janvry), 1 pièce parchemin et une pièce papier (1573). Gestion domaniale. - Vente de coupes de bois : vente par François de BALSAC d'ENTRAGUES de la moitié de la coupe, tonte et dépouille des SAULX devant la ferme de la BERGERIE à Pasquier LE FOU, parchemin (1586) ; de la coupe et dépouille d'une pièce de bois taillis au lieu dit du BUISSON ROND à Pierre PETIT, parchemin (1586). Déclarations censuelles de 1600 à 1627 au profit de François de BALSAC. Baux par François de BALSAC à Guillaume VOTTIER, parchemin (1583) ; bail de la ferme de la RONCE, déchiré (1583) ; bail à loyer du petit pré du CHESNE ROND à Pierre de LA BUSIERE (1583) ; bail à ferme des DEUX ETANGS de MARCOUSSIS à Michel BOUTIN marchand, parchemin (1606) ; bail à ferme du moulin à vent près de MARCOUSSIS à Charles HANYAS/HAVYAS (1608).

    Date

    1573-1608

    Cote

    13J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  13. Résultat n°13
    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

    5 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

    Date

    1580-1750

    Cote

    A/1115

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (octobre 1594).

    Date

    1594

    Cote

    E/4397

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4411

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU, actes notariés.- Vente d'une friche dépendant de la banalité à Champlan, parchemin (1597), quittances de Louis François des URSINS, parchemin (1618), procuration de Claude de HARVILLE à Nicolas de La PILLE (1621), quittance à Guillaume DEGUIN et Martin BAUGER (1652), remboursement des gages de Claude Antoine de HARVILLE (1663), acte de vente d'une coupe de chênes et d'ormes à faire dans le parc de Marolles par Joseph de MESMES (1671), bail à rente, parchemin (1713), vente d'une maison par la veuve CHAILLOU, parchemin (1723), testament imprimé de Nicolas Simon Arnault de POMPONNE (1737), vente, parchemin (1742), vente de terres par Germain PRIEUR, parchemin (1782), constitutions de rente, parchemin (1633, 1784).

    Date

    1597-1784

    Cote

    79J50/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PALAISEAU
    • PALAISEAU, actes notariés.- Vente d'une friche dépendant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4450

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mai 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4468

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1603).

    Date

    1603

    Cote

    E/4490

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille THIBEUF. - Fonctionnement- - Mémoires des coupes de bois, des journées de bûcherons (1676-1711). Mémoires d'ouvrages et de fournitures pour le seigneur de SAINT GERMAIN : charpente, maçonnerie, serrurerie et autres (1674-1712) ; mémoires d'ouvrages et de fournisseurs produits à l'inventaire après décès de l'épouse d'Eustache THIBEUF, quittances et reçus des différents domestiques et artisans (1695-1699). Mémoires d'achat de nourriture, de boucherie (1704-1711). Mémoires des blés moulus (1703-1711). Mémoires des journées d'ouvriers (1704-1710). Reçus, quittances (1605-1712).

    Date

    1605-1712

    Cote

    77J/43

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Fonctionnement- - Mémoires des coupes...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4526

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4532

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (11 octobre - 29 octobre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4543

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Famille de BALSAC. - Charles de BALSAC et Jeanne de GAGNON. - Droits seigneuriaux. - Titres de féodalité des fiefs de VERT le GRAND et des NOUES relevant de la baronnie de SAINT-tYON : foi et hommage rendu à Jeanne de GAIGNON par Jean MIRON à cuase du feif des Noues, quittance donnée à Jean MIRON (1619-1620) ; foi et hommage par François MIRON à François de BALSAC, ajournement à comparaître à la chambre des requêtes, saisie féodale du fief des Noues à la requête de Jeanne de GAIGNON contre Marie BRESSON femme de Jacques de LONGUEVILLE (1618). Délimitation de territoire. - Procès verbal d'arpentage par Antoine Bourdon arpenteur à Montlhéry de pièces de terres sises à La Vile du Bois à la requête de Charles de Balsac , papier (1514), Arpentage et mesurage par Charles ASSELIN arpenteur ; d'une pièce de bois située près du moulin à vent à la requête de Jeanne de GAGNON veuve de Charles de BALSAC, papier (1619). Vente de coupes de bois : par Jeanne de GAGNON à Jean GOURBY de MONTLHERY de la coupe pour une fois seulement de tous les bois, taillis de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, parc du lieu de LA VILLE DU BOIS , 2 parchemins, 1 pièce papier (1616, 1620, 1625). Gestion domaniale. - Baux à cens par Jeanne de GAGNON à Louis CORDEAU, à Jeanne BERTHE veuve de Pierre HEURTAULt, à Denis CORNU, à Jean CORDEAU, à Pierre et Guillaume PETIT, à Jacques et Gilles CORDEAU, à Richard HARENGER, à Michel PETIT, à François BERTHE, à Noël PEUVRIER, à Jean BREDEt, à Simon ROULLEQUIN, à Bernard TROUSSAUT, à Jean GUERIN, 16 parchemins (1617) ; bail à ferme d'une partie du revenu de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Jeanne de GAGNON à Pierre POULLIER Receveur de MARCOUSSIs et consorts (1610, 1620) ; du pré du CHESNE ROND à Charles BAILLY (1615).

    Date

    1610-1625

    Cote

    13J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Charles de BALSAC et Jeanne de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4688

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1623-1844

    Cote

    72J/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  27. Résultat n°27

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1627).

    Date

    1627

    Cote

    E/4725

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de SENART, passés entre messire Jean de GUENEGAUD, sieur des BROSSES, messires Jean-Baptiste BRUNET et Pierre BRUNET d'une part et Auguste BILLET, Charles DEGEE, d'autre part.

    Date

    1663-1731

    Cote

    A/858

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

    Date

    1665-1790

    Cote

    B/1670

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille THIBEUF et famille SAVARY-JOLLY. - Procédures.

    Date

    1669-1712

    Cote

    77J/50

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et famille SAVARY-JOLLY. - Procédures.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

    Date

    1670-1805

    Cote

    27J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

    Date

    1673-1804

    Cote

    47J/33

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33
    Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

    1 media

    Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

    Date

    1674-1752

    Cote

    77J/160

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (31 mars - 4 décembre 1701).

    Date

    1701

    Cote

    E/4339

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.

    Date

    1719-1723

    Cote

    E/4353

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

    Date

    1720-1832

    Cote

    EDEPOT53 1P/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Procès verbal d'apposition des scellés après le décès du curé de Cheptainville par les officiers de M de Broglie qui jouit de la moyenne et haute justice sur le lieu (1786). Procédure contre la veuve Le Sage à propos de paiements d'arrérages (1757-1759). Transactions, accords et sentences contre des particuliers pour avoir coupé des taillis (1739-1756). Sentence du bailliage du Mesnil à la requête du procureur fiscal contre les habitants de Montmirault condamnés pour avoir coupé du bois (1771). Procédure contre Edmé Rozé meunier du moulin de la Brière à Itteville (1759). Actes et extraits des registres des requêtes du Palais de Paris pour le marquis de Broglie qui fait oppostion aux saisies réelles, criées, vente et adjudication par décret du fief de Gillevoisin, Malvoisin et Chagrenon et dépendances sur la dame d'Elbé (1765-1769).

    Date

    1739-1786

    Cote

    27J/39

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  40. Résultat n°40

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : pièces comptables du régisseur du domaine : comptes ; marchés et mémoires ; ventes de coupes de bois ; état des récoltes (1742-1756) ; une affiche (1790).

    Date

    1742-1790

    Cote

    47J/12

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    BURES, seigneurie (1743 - 1780)

    Date

    1743-1780

    Cote

    ESUPPL/97

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie (1743 - 1780)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

    Date

    1751-1769

    Cote

    A/1116

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : vente des coupes de bois de LA NORVILLE ; arpentages et baux de terre relevant de la seigneurie.

    Date

    1767-1790

    Cote

    134J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : vente des coupes de bois...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

    Date

    1768-1957

    Cote

    79J59/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  45. Résultat n°45

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1906

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan général des coupes ordinaires des bois de BRUNOY [vers 1772].

    Date

    1772

    Cote

    A/1199

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan général des coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ferme de la LOUVETIERE : bail du marquis de NICOLAY à Mathurin COCHIN, 31 janvier 1780 ; à François Salomon MALESHERBES, 8 février 1776 et 25 mai 1781 ; à Louis DEMORNAY, Marin HEURTEUX, Pierre HEURTEUX, Jean HENAULT, 15 juin 1787 ; à Louis LECOQ pour le moulin de DANNEMOIS, 10 novembre 1786. Factures de journées de chevaux, de coupe de bois, 1837-1847 ; quittances à BOCQUET pour transport de bois et journées de chevaux, 1842-1845. Etat des pièces de terre de la ferme, 1813. Correspondance, 1842-1843, [8 pièces parch., 16 p.- 39 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1776-1847

    Cote

    12J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ferme de la LOUVETIERE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  49. Résultat n°49
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  50. Résultat n°50

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Etat du classement des bois par les experts du territoire de DANNEMOIS et de COURANCES, [s.d.]. Vente des coupes de bois du domaine de COURANCES depuis 1793, récolte, marché du plantage du bois pour l'année 1786. Procès-verbal d'arpentage d'une pièce de bois sise au terroir de CELY à la demande de Louis Barthélémy BICET et de Mme de NICOLAY, 8 juin 1815. Arpentage et mesurage des terres des MARDELLES appartenant à M. de NICOLAY, 1823 ; de Léonard VAUTOUR, 1823 ; des terres de Jean REGEASSE et autres, 1826, [13 pièces papier, 18 p.].

    Date

    1786-1826

    Cote

    12J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Etat du classement...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  51. Résultat n°51

    N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de haute futaie en ormes, peupliers, noyers et trembles, dans la Prairie d'ORMOY-LA-RIVIERE, situés au bas de la ferme occupée par Michel L'HOSTE, faite par Pierre-Bonnaventure BERAUD, bourgeois de BELLEVAUX (Allier) et Anne-Jeanne ITASSE sa femme, auparavant veuve de Jean-Baptiste LE MAIRE, notaire royal au bailliage d'ETAMPES, résidant à ETRECHY, adjugée à Jean-Baptiste RAVET, marchand de bois et charron demeurant audit ETAMPES, au Haut-Pavé, paroisse Saint-Martin, moyennant la somme de 1348 livres (15 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/29

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Coupes et ventes de bois par année [manque l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

    Date

    1791-1885

    Cote

    HDEPOT1 P/109

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885)...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/4

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

    Date

    1792-1938

    Cote

    7M/5

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de coupes de bois, (janvier 1792-octobre 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/372

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération du district contre Meslin, marchand de bois à Rambouillet, accusé d'abattage de bois appartenant à la nation à Cernay [3 p.].

    Date

    1792

    Cote

    1Q/7

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

    Date

    1793-1822

    Cote

    1Q/98

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  60. Résultat n°60

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Abbeville, Paul Delafoy maire d'Abbeville condamné à régler 1 281 livres pour paiement de coupe de bois.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/628

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, procès-verbal, an ll (1793-1794), 1808-1811 [1] ; bois communaux : différend à propos d'une vente d'arbres, requête PEIGNE au roi pour la révocation du décret du 13 août 1811 relatif à l'aménagement des bois communaux, coupes, aliénation, inspection et cahier des charges de l'administration des forêts, an Xlll (1804-1805)-1880 [2] ; terrains communaux : acquisition à titre gratuit (donation JUSTE), aliénations, location de friches (2 plans), 1810-1868 [3] ; immeubles : acquisitions, cessions de mitoyenneté, 1847-1891 [4] ; travaux, 1829-1833, 1891, 1920-1925 [5].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/134

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montgeron : Denis Reymond, marchand de bois, délits et malversations lors des coupes de 1793-1794 dans les bois délaissés par l'émigration du comte de Provence.

    Date

    1793

    Cote

    L/318

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Marie Gérard journalière à Sainte-Mesme, coupe de chênes verts dans la forêt de Dourdan.

    Date

    1796-1797

    Cote

    L/651

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1797-1939

    Cote

    7M/29

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : adjudications de coupes de bois nationaux.

    Date

    1799-1824

    Cote

    1Q/49

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plans de coupes de bois.

    Date

    1800-1899

    Cote

    59J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

    • Plans de coupes de bois.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), MAILLE (DE) Marquise (service versant)

  70. Résultat n°70

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/626

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Famille de NICOLAY, 1772-1855.

    Date

    1803-1817

    Cote

    12J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

    Date

    1806-1928

    Cote

    1X/29

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, travaux et bail, 1810-1926 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1867-1900 [2] ; coupe et vente d'arbres, 1887 [3] ; eau, 1920-1923 [4] ; électricité, 1909-1930 [5] ; gaz, 1934 [6].

    Date

    1810-1934

    Cote

    2O/469

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/876

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Bois : coupe et ventes d'arbres, tonture d'un arbre de la liberté : note.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT7 1N/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Bois : coupe et ventes d'arbres,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

    Date

    1812-1920

    Cote

    7M/33

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    BRICHE (La). - Bois : coupes.

    Date

    1815-1816

    Cote

    57J/68

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Bois : coupes.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  80. Résultat n°80

    ECHARCON. - Cimetière.- Coupe de bois dans le cimetière, 1818 [1] ; travaux, 1884-1897 [2] ; utilisation d'exédents de recettes, 1901 [3] ; caveau famille NITOT : entretien à perpétuité contre cession d'un terrain, 1922-1923 [4] ; monuments aux morts, 1922 [5].

    Date

    1818-1923

    Cote

    2O/463

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ECHARCON. - Cimetière.- Coupe de bois dans le cimetière,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)