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Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

70J/285

1990-1992

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

pièce comptable, correspondance

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

986W/75

1942-1959

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

A/1246

1551-1754

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)

dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

B/1670

1665-1790

ETAMPES Commune, IGNY, PARIS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SEINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VILLABE, LARDY, ITTEVILLE

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

2O/19

1832-1936

ANGERVILLIERS

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

A/1117

1571-1772

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

cahier des charges

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

B/2592

1769-1790

PALAISEAU Commune, CHAMPLAN

mercuriale, rapport, affiche

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

72J/6

1623-1844

BRUYERES-LE-CHATEL

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1622).

E/4688

1622

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, LARDY, SAINT-YON, BREUX-JOUY, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, contrat, convention

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

986W/23

1940-1961

BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

L/29

1791-1795

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

Forêt, bûcherons

26FI/96/50, 26FI/96 (Ancienne cote)

1945

VAYRES-SUR-ESSONNE

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

1Q/4

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUNOY Commune, MARCOUSSIS, CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, PARIS Commune, SENART (FORET DE), MONTGERON Commune, YERRES Commune, LINAS, VAL-DE-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRUYERES-LE-CHATEL, SEQUIGNY (FORET DE), MORSANG-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, TIGERY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

affiche

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

7M/31

1867

SENART (FORET DE)

procès-verbal

ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain au profit de la marquise de CATELLAN pour y élever un mausolée à la mémoire de son père, Jean Louis JULIEN (décédé en 1792), 1823 [1] ; concession perpétuelle pour la sépulture du cardinal de BOISGELIN, état des décès et demande d'agrandissement du cimetière, 1847-1870 [2] ; coupe de bois dépendant du cimetière, 1846 [3] ; translation du cimetière, 1893-1895, Journal de Rambouillet du 27 janvier 1894 [4] ; tarifs, 1894 [5] ; concessions, 1841-1940 [6] ; monument aux morts, 1921-1922 [7].

2O/18

1823-1940

ANGERVILLIERS

tarif, publication périodique

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

7M/5

1792-1938

SENART (FORET DE)

bail

SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

79J59/6

1768-1957

SAINT-VRAIN

correspondance, faire-part

Famille THIBEUF et famille SAVARY-JOLLY. - Procédures.

77J/50

1669-1712

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

7M/22

1807-1943

IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON

ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

986W/70

1943-1959

ETRECHY Commune, EVRY Commune

procès-verbal, plan cadastral, document photographique, plan, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, budget, matrice cadastrale

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

48J/162

1777-1945

DOURDAN Commune, PARIS Commune

bail, inventaire, publication périodique, correspondance, plan, convention, télégramme

Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

A/1116

1751-1769

BRUNOY Commune

Bûcherons au travail [1907-1910].

57FI202/1

1907-1910

SENART (FORET DE)

carte postale

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

986W/96

1941-1957

MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

budget, tarif

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

13J/122

1890-1924

NIEVRE

pièce comptable, correspondance, affiche, cahier des charges

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Bois : vente d'une coupe par adjudication.

EDEPOT15 2N/1

1902-1910

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE pour 25 fagots vendus à LAMIREAU père (17 mars 1888).

19J/9

1888

MEREVILLE Commune

pièce comptable

Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

47J/33

1673-1804

SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

affiche, pétition

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation de territoire. - Arpentage et bornage par Simon TREBET arpenteur à MONTLHERY pour François de BALSAC e Jacqueline de ROHAN sa femme et Marie d'HACQUEVILLE veuve de Jean de BAILLON dame de JANVRY (Janvry), 1 pièce parchemin et une pièce papier (1573). Gestion domaniale. - Vente de coupes de bois : vente par François de BALSAC d'ENTRAGUES de la moitié de la coupe, tonte et dépouille des SAULX devant la ferme de la BERGERIE à Pasquier LE FOU, parchemin (1586) ; de la coupe et dépouille d'une pièce de bois taillis au lieu dit du BUISSON ROND à Pierre PETIT, parchemin (1586). Déclarations censuelles de 1600 à 1627 au profit de François de BALSAC. Baux par François de BALSAC à Guillaume VOTTIER, parchemin (1583) ; bail de la ferme de la RONCE, déchiré (1583) ; bail à loyer du petit pré du CHESNE ROND à Pierre de LA BUSIERE (1583) ; bail à ferme des DEUX ETANGS de MARCOUSSIS à Michel BOUTIN marchand, parchemin (1606) ; bail à ferme du moulin à vent près de MARCOUSSIS à Charles HANYAS/HAVYAS (1608).

13J/18

1573-1608

MARCOUSSIS

déclaration féodale, bail

FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

B/1906

1770-1790

FONTENAY-LES-BRIIS

minute juridictionnelle, registre d'écrou, procès-verbal

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

1X/29

1806-1928

ETAMPES Commune

tarif, inventaire

Bûcherons au travail [1913-1932].

57FI202/2

1913-1932

SENART (FORET DE)

carte postale

Préfecture de Seine-et-Oise.

7M/29

1797-1939

CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, RICHARVILLE, SERMAISE, CHALOUETTE (COURS D EAU), PARIS Département

bail, inventaire, pièce comptable

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

27J/58

1837-1863

BOURAY-SUR-JUINE, ARPAJON Commune

compte de gestion, bail, tarif

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

1Q/98

1793-1822

DOURDAN Commune, DOURDAN Canton

NORVILLE (LA). - Seigneurie : vente des coupes de bois de LA NORVILLE ; arpentages et baux de terre relevant de la seigneurie.

134J/69

1767-1790

NORVILLE (LA)

bail

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

13J/121

1890-1917

NIEVRE

pièce comptable, correspondance, affiche, cahier des charges

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Vente des bois provenant des échafaudages de l'église.

EDEPOT28 2N/1

1865

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

7M/33

1812-1920

DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, BIEVRES Commune, SERMAISE

contrat, minute juridictionnelle

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

27J/63

1847-1881

BOURAY-SUR-JUINE, LARDY

budget, compte financier

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

A/666

1789

BRUNOY Commune

registre, inventaire, plan

Famille de BALSAC. - Charles de BALSAC et Jeanne de GAGNON. - Droits seigneuriaux. - Titres de féodalité des fiefs de VERT le GRAND et des NOUES relevant de la baronnie de SAINT-tYON : foi et hommage rendu à Jeanne de GAIGNON par Jean MIRON à cuase du feif des Noues, quittance donnée à Jean MIRON (1619-1620) ; foi et hommage par François MIRON à François de BALSAC, ajournement à comparaître à la chambre des requêtes, saisie féodale du fief des Noues à la requête de Jeanne de GAIGNON contre Marie BRESSON femme de Jacques de LONGUEVILLE (1618). Délimitation de territoire. - Procès verbal d'arpentage par Antoine Bourdon arpenteur à Montlhéry de pièces de terres sises à La Vile du Bois à la requête de Charles de Balsac , papier (1514), Arpentage et mesurage par Charles ASSELIN arpenteur ; d'une pièce de bois située près du moulin à vent à la requête de Jeanne de GAGNON veuve de Charles de BALSAC, papier (1619). Vente de coupes de bois : par Jeanne de GAGNON à Jean GOURBY de MONTLHERY de la coupe pour une fois seulement de tous les bois, taillis de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, parc du lieu de LA VILLE DU BOIS , 2 parchemins, 1 pièce papier (1616, 1620, 1625). Gestion domaniale. - Baux à cens par Jeanne de GAGNON à Louis CORDEAU, à Jeanne BERTHE veuve de Pierre HEURTAULt, à Denis CORNU, à Jean CORDEAU, à Pierre et Guillaume PETIT, à Jacques et Gilles CORDEAU, à Richard HARENGER, à Michel PETIT, à François BERTHE, à Noël PEUVRIER, à Jean BREDEt, à Simon ROULLEQUIN, à Bernard TROUSSAUT, à Jean GUERIN, 16 parchemins (1617) ; bail à ferme d'une partie du revenu de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Jeanne de GAGNON à Pierre POULLIER Receveur de MARCOUSSIs et consorts (1610, 1620) ; du pré du CHESNE ROND à Charles BAILLY (1615).

13J/19

1610-1625

MARCOUSSIS

procès-verbal

ECHARCON. - Cimetière.- Coupe de bois dans le cimetière, 1818 [1] ; travaux, 1884-1897 [2] ; utilisation d'exédents de recettes, 1901 [3] ; caveau famille NITOT : entretien à perpétuité contre cession d'un terrain, 1922-1923 [4] ; monuments aux morts, 1922 [5].

2O/463

1818-1923

ECHARCON

pièce comptable

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1850-1851 [1] ; marais : bornage, location, 1909-1910 [2] ; suppression d'une mare, 1937-1942 [3] ; exploitation d'une coupe de bois et vente, 1878, 1913 [4] ; chasse : arrêté, 1931-1936 [5] ; électricité : emprunt, travaux, 1922-1929 [6].

2O/583

1850-1942

FONTENAY-LE-VICOMTE

Seigneurie de QUINCAMPOIX.

30J/71

1485-1772

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL

déclaration féodale, bail

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

7M/27

1848-1928

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

27J/49

1805-1853

BOURAY-SUR-JUINE

correspondance

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

1Q/6

1793-1796

DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

affiche

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

A/859

1554-1745

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages et évaluations des produits pour Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC puis M le comte de la BAUME PLUVINEL (1911-1925)

13J/124

1911-1925

NIEVRE

registre

Préfecture de Seine-et-Oise. - Registre : état des coupes de bois et taillis dans les forêts domaniales et communales. - CONSTATE MANQUANT LE 4/07/2012.

7M/34

1889-1908

SEINE-ET-OISE

registre, inventaire

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1598).

E/4450

1598

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, OLLAINVILLE, EGLY, ETAMPES Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY

minute notariale, bail, contrat, convention

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (31 mars - 4 décembre 1701).

E/4339

1701

BIEVRES Commune, SAINT-AUBIN, SACLAY, IGNY, YVELINES

minute notariale, bail

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880), comptes de gestion, ventes de coupes de bois, assurance, actes de vente et d'adjudication, baux dont bail de chasse, diverses acquisitions, cahier des charges relatifs au domaine du Plateau.

48J/161

1838-1908

DOURDAN Commune, PARIS Commune

plan, compte de gestion, bail, cahier des charges

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

986W/124

1940-1957

ORVEAU, PALAISEAU Commune

coupure de presse, budget, tarif, brochure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

2O/626

1802-1937

GOMETZ-LE-CHATEL

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

E/4411

1595

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY

minute notariale, bail

Plans de coupes de bois.

59J/24

1800-1899

FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Canton, YVELINES, SEINE-ET-OISE, ESSONNE

plan

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

B/1669/2

1700-1789

ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE

registre, procès-verbal

ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre, arrêtés, extrait de délibérations, procès-verbal d'adjudication (1846-1915).

EDEPOT10 1N/2

1846-1915

ONCY-SUR-ECOLE

délibération, procès-verbal, arrêté du maire

MONTGERON. - Forêt de Sénart. Bûcherons dans la forêt. Editions ELD, 1 timbre à 5 centimes.

2FI118/172

s.d

MONTGERON Commune, SENART (FORET DE)

carte postale

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

27J/45

1670-1805

BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU

compte de gestion, compte rendu, bail, correspondance, titre de propriété

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

7M/32

1868

SENART (FORET DE)

procès-verbal

COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : pièces comptables du régisseur du domaine : comptes ; marchés et mémoires ; ventes de coupes de bois ; état des récoltes (1742-1756) ; une affiche (1790).

47J/12

1742-1790

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

pièce comptable, marché public

Famille de NICOLAY, 1772-1855.

12J/103

1803-1817

COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE

plan, déclaration

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1607).

E/4526

1607

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, TORFOU, SAINT-YON, VILLEJUST, BREUILLET, BOURAY-SUR-JUINE

minute notariale, acte authentique, contrat d'apprentissage, bail

EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, travaux et bail, 1810-1926 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1867-1900 [2] ; coupe et vente d'arbres, 1887 [3] ; eau, 1920-1923 [4] ; électricité, 1909-1930 [5] ; gaz, 1934 [6].

2O/469

1810-1934

EGLY

bail

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

77J/118

1738-1817

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable, affiche, inventaire, plan, document graphique, correspondance, permis

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1607).

E/4532

1607

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, PARIS Département, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, EGLY

minute notariale, bail, convention

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de COURCOURONNES, affaire Pastre contre Deheselle : correspondance, jugement, acte de vente (1967-1969) ; commune d'EVRY, Le Bois-d'Evry, indemnisation des exploitats pour district : convention, dossier de coupe de bois. (1965-1967).

1583W/18

1965-1969

EVRY Commune, COURCOURONNES

convention, minute juridictionnelle, dossier de procédure

Préfecture de Seine-et-Oise. - Procès-verbaux d'adjudications de coupes de bois domaniaux en vertu de la loi du 25 mars 1831, tableaux des recouvrements faits sur le produit des ventes de ces bois (1831-1876).

7M/30

1831-1876

LIEU NON IDENTIFIE

procès-verbal

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Procès verbal d'apposition des scellés après le décès du curé de Cheptainville par les officiers de M de Broglie qui jouit de la moyenne et haute justice sur le lieu (1786). Procédure contre la veuve Le Sage à propos de paiements d'arrérages (1757-1759). Transactions, accords et sentences contre des particuliers pour avoir coupé des taillis (1739-1756). Sentence du bailliage du Mesnil à la requête du procureur fiscal contre les habitants de Montmirault condamnés pour avoir coupé du bois (1771). Procédure contre Edmé Rozé meunier du moulin de la Brière à Itteville (1759). Actes et extraits des registres des requêtes du Palais de Paris pour le marquis de Broglie qui fait oppostion aux saisies réelles, criées, vente et adjudication par décret du fief de Gillevoisin, Malvoisin et Chagrenon et dépendances sur la dame d'Elbé (1765-1769).

27J/39

1739-1786

ITTEVILLE, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES

minute juridictionnelle, procès-verbal, registre

Noms et adresses des agents techniques militaires de la poudrerie (1914) ; décision (30-10-1888) d'une somme à verser au domaine par le département de la Guerre pour abattage d'arbres sur les terrains de la poudrerie (1888) ; produits de poudre noire (1906).

2R/19

1888-1914

LIEU A DETERMINER

liste nominative

Bûcheron au travail, v. 1905

26FI/91/2, 26FI/91 (Ancienne cote)

1980

SENART (FORET DE)

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

13J/38

1826-1844

MARCOUSSIS

correspondance, procès-verbal, plan, pièce comptable, minute notariale

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

B/1887

1553-1745

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle, déclaration féodale

PALAISEAU, actes notariés.- Vente d'une friche dépendant de la banalité à Champlan, parchemin (1597), quittances de Louis François des URSINS, parchemin (1618), procuration de Claude de HARVILLE à Nicolas de La PILLE (1621), quittance à Guillaume DEGUIN et Martin BAUGER (1652), remboursement des gages de Claude Antoine de HARVILLE (1663), acte de vente d'une coupe de chênes et d'ormes à faire dans le parc de Marolles par Joseph de MESMES (1671), bail à rente, parchemin (1713), vente d'une maison par la veuve CHAILLOU, parchemin (1723), testament imprimé de Nicolas Simon Arnault de POMPONNE (1737), vente, parchemin (1742), vente de terres par Germain PRIEUR, parchemin (1782), constitutions de rente, parchemin (1633, 1784).

79J50/5

1597-1784

PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

minute notariale, pièce comptable, acte authentique

N° 5 - Inculpation de Pascal-Augustin Ciret, marchand de bois né et demeurant à Roinvilliers, pour vol de bourrées de bois de chêne dans une vente à Milly-la-Forêt, lieu-dit Les Grands Rochers, au préjudice de Cyprien Legendre, propriétaire demeurant à Baulne ; condamné à 6 jours d'emprisonnement (14 janvier 1874).

3U/2876

1874

ROINVILLIERS, MILLY-LA-FORET Commune, BAULNE

minute juridictionnelle, registre

CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

EDEPOT53 1P/2

1720-1832

CHEVANNES

pièce comptable

Représentants du peuple (1793 - 1795).

L/51

1793-1795

AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES

correspondance