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Résultat n°1

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

Date

1990-1992

Cote

70J/285

Résultat n°2

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Résultat n°4

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

Date

1665-1790

Cote

B/1670

Résultat n°5

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Date

1832-1936

Cote

2O/19

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Date

1571-1772

Cote

A/1117

Résultat n°7

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Date

1769-1790

Cote

B/2592

Résultat n°8

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1622).

Date

1622

Cote

E/4688

Résultat n°10

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Date

1940-1961

Cote

986W/23

Résultat n°11

Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

Date

1791-1795

Cote

L/29

Résultat n°12
Forêt, bûcherons

1 media

Forêt, bûcherons

Date

1945

Cote

26FI/96/50, 26FI/96 (Ancienne cote)

Résultat n°13

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4

Résultat n°14

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Résultat n°15

ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain au profit de la marquise de CATELLAN pour y élever un mausolée à la mémoire de son père, Jean Louis JULIEN (décédé en 1792), 1823 [1] ; concession perpétuelle pour la sépulture du cardinal de BOISGELIN, état des décès et demande d'agrandissement du cimetière, 1847-1870 [2] ; coupe de bois dépendant du cimetière, 1846 [3] ; translation du cimetière, 1893-1895, Journal de Rambouillet du 27 janvier 1894 [4] ; tarifs, 1894 [5] ; concessions, 1841-1940 [6] ; monument aux morts, 1921-1922 [7].

Date

1823-1940

Cote

2O/18

Résultat n°16

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Résultat n°17

SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

Date

1768-1957

Cote

79J59/6

Résultat n°18

Famille THIBEUF et famille SAVARY-JOLLY. - Procédures.

Date

1669-1712

Cote

77J/50

Résultat n°19

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

Date

1807-1943

Cote

7M/22

Résultat n°20

ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

Date

1943-1959

Cote

986W/70

Résultat n°21
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

Date

1777-1945

Cote

48J/162

Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

Date

1751-1769

Cote

A/1116

Résultat n°23
Bûcherons au travail [1907-1910].

1 media

Bûcherons au travail [1907-1910].

Date

1907-1910

Cote

57FI202/1

Résultat n°24

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°25

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

Date

1890-1924

Cote

13J/122

Résultat n°26

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Bois : vente d'une coupe par adjudication.

Date

1902-1910

Cote

EDEPOT15 2N/1

Résultat n°27

Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE pour 25 fagots vendus à LAMIREAU père (17 mars 1888).

Date

1888

Cote

19J/9

Résultat n°28

Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

Date

1673-1804

Cote

47J/33

Résultat n°29

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation de territoire. - Arpentage et bornage par Simon TREBET arpenteur à MONTLHERY pour François de BALSAC e Jacqueline de ROHAN sa femme et Marie d'HACQUEVILLE veuve de Jean de BAILLON dame de JANVRY (Janvry), 1 pièce parchemin et une pièce papier (1573). Gestion domaniale. - Vente de coupes de bois : vente par François de BALSAC d'ENTRAGUES de la moitié de la coupe, tonte et dépouille des SAULX devant la ferme de la BERGERIE à Pasquier LE FOU, parchemin (1586) ; de la coupe et dépouille d'une pièce de bois taillis au lieu dit du BUISSON ROND à Pierre PETIT, parchemin (1586). Déclarations censuelles de 1600 à 1627 au profit de François de BALSAC. Baux par François de BALSAC à Guillaume VOTTIER, parchemin (1583) ; bail de la ferme de la RONCE, déchiré (1583) ; bail à loyer du petit pré du CHESNE ROND à Pierre de LA BUSIERE (1583) ; bail à ferme des DEUX ETANGS de MARCOUSSIS à Michel BOUTIN marchand, parchemin (1606) ; bail à ferme du moulin à vent près de MARCOUSSIS à Charles HANYAS/HAVYAS (1608).

Date

1573-1608

Cote

13J/18

Résultat n°30

FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

Date

1770-1790

Cote

B/1906

Résultat n°31

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

Date

1806-1928

Cote

1X/29

Résultat n°32
Bûcherons au travail [1913-1932].

1 media

Bûcherons au travail [1913-1932].

Date

1913-1932

Cote

57FI202/2

Résultat n°33

Préfecture de Seine-et-Oise.

Date

1797-1939

Cote

7M/29

Résultat n°34

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

Date

1837-1863

Cote

27J/58

Résultat n°35

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

Date

1793-1822

Cote

1Q/98

Résultat n°36

NORVILLE (LA). - Seigneurie : vente des coupes de bois de LA NORVILLE ; arpentages et baux de terre relevant de la seigneurie.

Date

1767-1790

Cote

134J/69

Résultat n°37

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

Date

1890-1917

Cote

13J/121

Résultat n°38

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Vente des bois provenant des échafaudages de l'église.

Date

1865

Cote

EDEPOT28 2N/1

Résultat n°39

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

Date

1812-1920

Cote

7M/33

Résultat n°40

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/63

Résultat n°41

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

Date

1789

Cote

A/666

Résultat n°42

Famille de BALSAC. - Charles de BALSAC et Jeanne de GAGNON. - Droits seigneuriaux. - Titres de féodalité des fiefs de VERT le GRAND et des NOUES relevant de la baronnie de SAINT-tYON : foi et hommage rendu à Jeanne de GAIGNON par Jean MIRON à cuase du feif des Noues, quittance donnée à Jean MIRON (1619-1620) ; foi et hommage par François MIRON à François de BALSAC, ajournement à comparaître à la chambre des requêtes, saisie féodale du fief des Noues à la requête de Jeanne de GAIGNON contre Marie BRESSON femme de Jacques de LONGUEVILLE (1618). Délimitation de territoire. - Procès verbal d'arpentage par Antoine Bourdon arpenteur à Montlhéry de pièces de terres sises à La Vile du Bois à la requête de Charles de Balsac , papier (1514), Arpentage et mesurage par Charles ASSELIN arpenteur ; d'une pièce de bois située près du moulin à vent à la requête de Jeanne de GAGNON veuve de Charles de BALSAC, papier (1619). Vente de coupes de bois : par Jeanne de GAGNON à Jean GOURBY de MONTLHERY de la coupe pour une fois seulement de tous les bois, taillis de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, parc du lieu de LA VILLE DU BOIS , 2 parchemins, 1 pièce papier (1616, 1620, 1625). Gestion domaniale. - Baux à cens par Jeanne de GAGNON à Louis CORDEAU, à Jeanne BERTHE veuve de Pierre HEURTAULt, à Denis CORNU, à Jean CORDEAU, à Pierre et Guillaume PETIT, à Jacques et Gilles CORDEAU, à Richard HARENGER, à Michel PETIT, à François BERTHE, à Noël PEUVRIER, à Jean BREDEt, à Simon ROULLEQUIN, à Bernard TROUSSAUT, à Jean GUERIN, 16 parchemins (1617) ; bail à ferme d'une partie du revenu de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Jeanne de GAGNON à Pierre POULLIER Receveur de MARCOUSSIs et consorts (1610, 1620) ; du pré du CHESNE ROND à Charles BAILLY (1615).

Date

1610-1625

Cote

13J/19

Résultat n°43

ECHARCON. - Cimetière.- Coupe de bois dans le cimetière, 1818 [1] ; travaux, 1884-1897 [2] ; utilisation d'exédents de recettes, 1901 [3] ; caveau famille NITOT : entretien à perpétuité contre cession d'un terrain, 1922-1923 [4] ; monuments aux morts, 1922 [5].

Date

1818-1923

Cote

2O/463

Résultat n°44

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1850-1851 [1] ; marais : bornage, location, 1909-1910 [2] ; suppression d'une mare, 1937-1942 [3] ; exploitation d'une coupe de bois et vente, 1878, 1913 [4] ; chasse : arrêté, 1931-1936 [5] ; électricité : emprunt, travaux, 1922-1929 [6].

Date

1850-1942

Cote

2O/583

Résultat n°45

Seigneurie de QUINCAMPOIX.

Date

1485-1772

Cote

30J/71

Résultat n°46

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Date

1848-1928

Cote

7M/27

Résultat n°47

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

Date

1805-1853

Cote

27J/49

Résultat n°48

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

Date

1793-1796

Cote

1Q/6

Résultat n°49

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

Date

1554-1745

Cote

A/859

Résultat n°50

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages et évaluations des produits pour Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC puis M le comte de la BAUME PLUVINEL (1911-1925)

Date

1911-1925

Cote

13J/124

Résultat n°51

Préfecture de Seine-et-Oise. - Registre : état des coupes de bois et taillis dans les forêts domaniales et communales. - CONSTATE MANQUANT LE 4/07/2012.

Date

1889-1908

Cote

7M/34

Résultat n°52

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1598).

Date

1598

Cote

E/4450

Résultat n°53

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (31 mars - 4 décembre 1701).

Date

1701

Cote

E/4339

Résultat n°54

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880), comptes de gestion, ventes de coupes de bois, assurance, actes de vente et d'adjudication, baux dont bail de chasse, diverses acquisitions, cahier des charges relatifs au domaine du Plateau.

Date

1838-1908

Cote

48J/161

Résultat n°55

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

Date

1940-1957

Cote

986W/124

Résultat n°56

GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

Date

1802-1937

Cote

2O/626

Résultat n°57

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

Date

1595

Cote

E/4411

Résultat n°58

Plans de coupes de bois.

Date

1800-1899

Cote

59J/24

Résultat n°59

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Date

1700-1789

Cote

B/1669/2

Résultat n°60

ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre, arrêtés, extrait de délibérations, procès-verbal d'adjudication (1846-1915).

Date

1846-1915

Cote

EDEPOT10 1N/2

Résultat n°61
MONTGERON. - Forêt de Sénart. Bûcherons dans la forêt. Editions ELD, 1 timbre à 5 centimes.

1 media

MONTGERON. - Forêt de Sénart. Bûcherons dans la forêt. Editions ELD, 1 timbre à 5 centimes.

Date

s.d

Cote

2FI118/172

Résultat n°62

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

Date

1670-1805

Cote

27J/45

Résultat n°63

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1868

Cote

7M/32

Résultat n°64

COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : pièces comptables du régisseur du domaine : comptes ; marchés et mémoires ; ventes de coupes de bois ; état des récoltes (1742-1756) ; une affiche (1790).

Date

1742-1790

Cote

47J/12

Résultat n°65

Famille de NICOLAY, 1772-1855.

Date

1803-1817

Cote

12J/103

Résultat n°66

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1607).

Date

1607

Cote

E/4526

Résultat n°67

EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, travaux et bail, 1810-1926 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1867-1900 [2] ; coupe et vente d'arbres, 1887 [3] ; eau, 1920-1923 [4] ; électricité, 1909-1930 [5] ; gaz, 1934 [6].

Date

1810-1934

Cote

2O/469

Résultat n°68

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

Date

1738-1817

Cote

77J/118

Résultat n°69

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1607).

Date

1607

Cote

E/4532

Résultat n°70

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de COURCOURONNES, affaire Pastre contre Deheselle : correspondance, jugement, acte de vente (1967-1969) ; commune d'EVRY, Le Bois-d'Evry, indemnisation des exploitats pour district : convention, dossier de coupe de bois. (1965-1967).

Date

1965-1969

Cote

1583W/18

Résultat n°71

Préfecture de Seine-et-Oise. - Procès-verbaux d'adjudications de coupes de bois domaniaux en vertu de la loi du 25 mars 1831, tableaux des recouvrements faits sur le produit des ventes de ces bois (1831-1876).

Date

1831-1876

Cote

7M/30

Résultat n°72

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Procès verbal d'apposition des scellés après le décès du curé de Cheptainville par les officiers de M de Broglie qui jouit de la moyenne et haute justice sur le lieu (1786). Procédure contre la veuve Le Sage à propos de paiements d'arrérages (1757-1759). Transactions, accords et sentences contre des particuliers pour avoir coupé des taillis (1739-1756). Sentence du bailliage du Mesnil à la requête du procureur fiscal contre les habitants de Montmirault condamnés pour avoir coupé du bois (1771). Procédure contre Edmé Rozé meunier du moulin de la Brière à Itteville (1759). Actes et extraits des registres des requêtes du Palais de Paris pour le marquis de Broglie qui fait oppostion aux saisies réelles, criées, vente et adjudication par décret du fief de Gillevoisin, Malvoisin et Chagrenon et dépendances sur la dame d'Elbé (1765-1769).

Date

1739-1786

Cote

27J/39

Résultat n°73

Noms et adresses des agents techniques militaires de la poudrerie (1914) ; décision (30-10-1888) d'une somme à verser au domaine par le département de la Guerre pour abattage d'arbres sur les terrains de la poudrerie (1888) ; produits de poudre noire (1906).

Date

1888-1914

Cote

2R/19

Résultat n°74
Bûcheron au travail, v. 1905

1 media

Bûcheron au travail, v. 1905

Date

1980

Cote

26FI/91/2, 26FI/91 (Ancienne cote)

Résultat n°75

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Date

1826-1844

Cote

13J/38

Résultat n°76

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

Date

1553-1745

Cote

B/1887

Résultat n°77

PALAISEAU, actes notariés.- Vente d'une friche dépendant de la banalité à Champlan, parchemin (1597), quittances de Louis François des URSINS, parchemin (1618), procuration de Claude de HARVILLE à Nicolas de La PILLE (1621), quittance à Guillaume DEGUIN et Martin BAUGER (1652), remboursement des gages de Claude Antoine de HARVILLE (1663), acte de vente d'une coupe de chênes et d'ormes à faire dans le parc de Marolles par Joseph de MESMES (1671), bail à rente, parchemin (1713), vente d'une maison par la veuve CHAILLOU, parchemin (1723), testament imprimé de Nicolas Simon Arnault de POMPONNE (1737), vente, parchemin (1742), vente de terres par Germain PRIEUR, parchemin (1782), constitutions de rente, parchemin (1633, 1784).

Date

1597-1784

Cote

79J50/5

Résultat n°78

N° 5 - Inculpation de Pascal-Augustin Ciret, marchand de bois né et demeurant à Roinvilliers, pour vol de bourrées de bois de chêne dans une vente à Milly-la-Forêt, lieu-dit Les Grands Rochers, au préjudice de Cyprien Legendre, propriétaire demeurant à Baulne ; condamné à 6 jours d'emprisonnement (14 janvier 1874).

Date

1874

Cote

3U/2876

Résultat n°79

CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

Date

1720-1832

Cote

EDEPOT53 1P/2

Résultat n°80

Représentants du peuple (1793 - 1795).

Date

1793-1795

Cote

L/51