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687 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°3

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°4

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/29
 Date
1922-1970
 Lieu
ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°5

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°6

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°7

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°8

MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/102
 Date
1968-1971
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.
Résultat n°9

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Cote
844W/48
 Date
1960-1961
 Lieu
MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...
Résultat n°10

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/34
 Date
1967-1971
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...
Résultat n°11

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Cote
844W/18
 Date
1961
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
 Type de document
pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/83
 Date
1967-1971
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.
Résultat n°13

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Cote
844W/66
 Date
1963
 Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°14

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°15

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°16

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

Cote
2552W/2
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°17

YERRES. - Compte de gestion.

Cote
1184W/176
 Date
1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • YERRES. - Compte de gestion.
Résultat n°18

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°19

Comités des prix : procès-verbaux.

Cote
1050W/31
 Date
1975-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°20

SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969), SOISY-SUR-ECOLE (1966-1971). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/137
 Date
1966-1971
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969),...
Résultat n°21

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Cote
1140W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Février 1981.
  • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Résultat n°22

VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées (ASA) le Bas-Vaupéreux et le Petit-Vaupéreux, Bureau d'aide sociale (BAS), Caisse des écoles : comptes de gestion. IGNY. - Association syndicale autorisée (ASA) les Coteaux : comptes de gestion. BIEVRES. - Association syndicale autorisée (ASA) la Vallée : compte de gestion.

Cote
1184W/14
 Date
1974
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY, BIEVRES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées...
Résultat n°23

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Cote
1169W/11
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Résultat n°24

ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation technique sur des appareils de mesure et de contrôle industriels, presse à table tournante, devis, [1919, 1947, 1956].

Cote
24J/48/3
 Date
1919-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
documentation, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation...
Résultat n°25

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Cote
1140W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Août 1982.
  • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Résultat n°26

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - GIF-SUR-YVETTE (1912-1960), LISSES (1912-1959), ORSAY (1912-1958), FERTE-ALAIS (LA) (1912-1959), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/9
 Date
1912-1960
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, LISSES, ORSAY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°27

LONGJUMEAU. - Marchés : comptes de gestion.

Cote
1184W/87
 Date
1968
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • LONGJUMEAU. - Marchés : comptes de gestion.
Résultat n°28

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Cote
1237W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

  • Arrêtés préfectoraux, 1991.
  • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Résultat n°29

DANNEMOIS. - Comptes de gestion (1966-1971). DOURDAN. - Lycée : compte de gestion (1967).

Cote
1184W/57
 Date
1966-1971
 Lieu
DANNEMOIS, DOURDAN Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • DANNEMOIS. - Comptes de gestion (1966-1971). DOURDAN....
Résultat n°30

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Cote
1254W/39
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Septembre 1993.
  • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Résultat n°31

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRETIGNY-SUR-ORGE, (1926-1958), PECQUEUSE (1926-1958), COURCOURONNES (1926-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/22
 Date
1926-1958
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PECQUEUSE, COURCOURONNES
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°32

Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON : aménagement du Centre ville. Permis de construire GENSET à EVRY.

Cote
1673W/22
 Date
1987-1998
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
Résultat n°33

Normes françaises homologuées
Cote
GBR/1002
 Date
1973
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
norme

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Normes françaises homologuées
Résultat n°34

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/16
 Date
1923-1970
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°35

EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Cote
844W/76
 Date
1961
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...
Résultat n°36

YERRES. - Compte de gestion.

Cote
1184W/173
 Date
1968
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • YERRES. - Compte de gestion.
Résultat n°37

CHAMPLAN (1971), CHAMPMOTTEUX (1966-1971), CHATEAUFORT (78) (1966-1969). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/45
 Date
1966-1971
 Lieu
CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, YVELINES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • CHAMPLAN (1971), CHAMPMOTTEUX (1966-1971), CHATEAUFORT...
Résultat n°38

AUTHON-LA-PLAINE, BREUX-JOUY, CORBREUSE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/1
 Date
1973
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, BREUX-JOUY, CORBREUSE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • AUTHON-LA-PLAINE, BREUX-JOUY, CORBREUSE. - Comptes...
Résultat n°39

ORSAY. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/107
 Date
1969
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • ORSAY. - Comptes de gestion.
Résultat n°40

N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).
Cote
1156W/11
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Juillet 1984.
  • N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).
Résultat n°41

N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).
Cote
1156W/4
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Mars 1984.
  • N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).
Résultat n°42

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ETIOLLES (1923-1956), IGNY (1923-1958), BONDOUFLE (1923-1958), MORIGNY-CHAMPIGNY (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/17
 Date
1923-1958
 Lieu
ETIOLLES, IGNY, BONDOUFLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°43

N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).
Cote
1156W/16
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Octobre 1984.
  • N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).
Résultat n°44

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Commune, associations syndicales autorisées (ASA) : comptes de gestion.

Cote
1184W/164
 Date
1968-1971
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Commune, associations syndicales...
Résultat n°45

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Groupe scolaire Blaise-Pascal : comptes de gestion.

Cote
1184W/132
 Date
1969
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Groupe scolaire Blaise-Pascal...
Résultat n°46

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/26
 Date
1929-1959
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, MORSANG-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°47

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).

Cote
EDEPOT17 3G/4
 Date
1801-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...
Résultat n°48

LINAS (1968-1969), LISSES (1966-1969). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/84
 Date
1966-1969
 Lieu
LINAS, LISSES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • LINAS (1968-1969), LISSES (1966-1969). - Comptes de...
Résultat n°49

WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

Cote
844W/50
 Date
1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, MASSY Commune
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées...
Résultat n°50

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Cote
1058W/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Résultat n°51

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Dépenses.

Cote
1184W/159
 Date
1969
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Dépenses.
Résultat n°52

Comités des prix : maisons de santé.

Cote
1050W/28
 Date
1958-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : maisons de santé.
Résultat n°53

CERNY, CHALO-SAINT-MARS. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/42
 Date
1966-1971
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • CERNY, CHALO-SAINT-MARS. - Comptes de gestion.
Résultat n°54

N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).
Cote
1140W/44
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Décembre 1982.
  • N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).
Résultat n°55

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - MEREVILLE (1924-1962), MARCOUSSIS (1924-1959), VILLEBON-SUR-YVETTE (1925-1959), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/19
 Date
1924-1962
 Lieu
MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°56

MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Cote
844W/55
 Date
1965
 Lieu
MASSY Commune, WISSOUS
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes...
Résultat n°57

RIS-ORANGIS. - Investissements.

Cote
1184W/121
 Date
1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • RIS-ORANGIS. - Investissements.
Résultat n°58

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/162
 Date
1968-1969
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Comptes de gestion.
Résultat n°59

N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Cote
1058W/13
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juillet 1979.
  • N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Résultat n°60

N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).
Cote
1156W/1
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).
Résultat n°61

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Cote
844W/20
 Date
1963
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°62

N° 4494 à 4811 (16 - 30 juillet 1982).
Cote
1140W/37
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Juillet 1982.
  • N° 4494 à 4811 (16 - 30 juillet 1982).
Résultat n°63

EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

Cote
1082W/6
 Date
1950-1959
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...
Résultat n°64

Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.

Cote
1198W/47
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document de séance

  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°65

N° 922752 à 923056 (3 - 31 août 1992).
Cote
1254W/13
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • N° 922752 à 923056 (3 - 31 août 1992).
Résultat n°66

N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).
Cote
1254W/22
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Décembre 1992.
  • N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).
Résultat n°67

EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/61
 Date
1968-1971
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES. - Comptes de gestion.
Résultat n°68

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

Cote
844W/8
 Date
1963
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
budget

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...
Résultat n°69

Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.

Cote
1198W/48
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document de séance

  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°70

N° 920110 à 920337 (16 - 31 janvier 1992).
Cote
1254W/2
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Janvier 1992.
  • N° 920110 à 920337 (16 - 31 janvier 1992).
Résultat n°71

ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Cote
844W/29
 Date
1965
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES,...
Résultat n°72

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Compte de gestion.

Cote
1184W/153
 Date
1968
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Compte de gestion.
Résultat n°73

N° 3391 à 3676 (3 - 28 septembre 1984).
Cote
1156W/14
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • N° 3391 à 3676 (3 - 28 septembre 1984).
Résultat n°74

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/31
 Date
1970-1971
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Comptes de gestion.
Résultat n°75

SAINT-YON, Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVM) de la région de Dourdan . - Comptes de gestion.

Cote
1184W/4
 Date
1973
 Lieu
SAINT-YON, DOURDAN Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • SAINT-YON, Syndicat intercommunal à vocations multiples...
Résultat n°76

N° 890001 à 890224 (2 - 31 janvier 1989).
Cote
1207W/1
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • N° 890001 à 890224 (2 - 31 janvier 1989).
Résultat n°77

CHILLY-MAZARIN. - Groupe scolaire de la rue de la Montagne : comptes de gestion.

Cote
1184W/47
 Date
1966
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • CHILLY-MAZARIN. - Groupe scolaire de la rue de la Montagne...
Résultat n°78

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : création ; concession ; fonctionnement.

Cote
1309W/33
 Date
1922-1979
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°79

JANVILLE-SUR-JUINE (1967-1968), JANVRY (1967-1971), LARDY (1967-1970), LEUDEVILLE (1968-1971), LEUVILLE-SUR-ORGE (1968-1969). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/81
 Date
1967-1971
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE (1967-1968), JANVRY (1967-1971),...
Résultat n°80

N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).
Cote
1095W/2
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Janvier 1980.
  • N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).