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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/18

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    (1928, 1931).

    Date

    1928-1931

    Cote

    1Z/9

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • (1928, 1931).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Communes de l'arrondissement.

    Date

    1926

    Cote

    1Z/8

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Communes de l'arrondissement.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3127W/145

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    2000-2008.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3127W/144

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 2000-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    1995-1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3127W/143

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 1995-1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    1987-1994.

    Date

    1987-1994

    Cote

    3127W/142

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 1987-1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982) ; questions écrites au Président du Conseil général et réponses (1982-1988).

    Date

    1976-1988

    Cote

    3127W/141

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3127W/140

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1990-1991.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    1988-1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3127W/139

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1988-1989.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    1985-1987.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3127W/138

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1985-1987.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3127W/137

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    3127W/136

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1982.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    3127W/135

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1980-1982.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3127W/134

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3127W/133

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1976-1977.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    1974-1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3127W/132

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1974-1975.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    1972-1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3127W/131

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1972-1973.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    1970-1972.

    Date

    1970-1972

    Cote

    3127W/130

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1970-1972.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3127W/129

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1969-1970.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3127W/128

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
    • 1967-1968.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/92

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/91

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/90

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/89

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/88

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2004.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/87

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2003.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/85

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    3127W/84

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2000.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    3127W/83

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/82

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3127W/81

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    3127W/80

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1996.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    3127W/79

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1995.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3127W/78

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    3127W/77

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1993.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3127W/76

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1991-1992.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3127W/75

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1989-1990.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    1985-1988.

    Date

    1985-1988

    Cote

    3127W/74

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1985-1988.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    1982-1984.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3127W/73

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1982-1984.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    1974-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    3127W/71

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1974-1977.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    1968-1973.

    Date

    1968-1973

    Cote

    3127W/70

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1968-1973.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2575W/18

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2575W/17

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1661W/37

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contentieux hors du contrôle de légalité.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1402W/10

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Contentieux hors du contrôle de légalité.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1993

    Cote

    1402W/5

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1992

    Cote

    1402W/4

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1991

    Cote

    1402W/3

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1990

    Cote

    1402W/2

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1989

    Cote

    1402W/1

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEJUST, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, ULIS (LES), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1980), comptes administratifs (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1373W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEJUST, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1980), budget supplémentaire (1980), comptes administratifs (1979). VILLEJUST. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1981), budget supplémentaire (1981), comptes administratifs (1980).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1373W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, délibérations. ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Finances du syndicat intercommunal des transports urbains, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, délibérations.

    Date

    1974

    Cote

    1373W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : comptes administratifs, budgets supplémentaires, budgets primitifs.

    Date

    1979

    Cote

    1373W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances du syndicat intercommunal d'assainissement, du syndicat intercommunal des secrétariats de mairie, du syndicat hydraulique de la région, contrôle de légalité : comptes administratifs (1974-1980), budgets supplémentaires (1974-1981). MARCOUSSIS. - Finances du syndicat intercommunal de gestion du collège, du syndicat intercommunal de ramassage scolaire, contrôle de légalité : comptes administratifs (1974-1980), budgets supplémentaires (1974-1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    1373W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances du syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses. Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yvette et de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses.

    Date

    1976

    Cote

    1373W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets annexes, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1979

    Cote

    1373W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1975), budget supplémentaire (1975), comptes administratifs (1974).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1373W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGLY. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1373W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGLY....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1975), comptes administratifs (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1373W/17

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires (1978-1979), comptes administratifs (1974-1978).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1373W/16

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    ORSAY, MASSY, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1373W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ORSAY, MASSY, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1976), comptes administratifs (1975).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1373W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHILLY-MAZARIN. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1973-1975), budgets supplémentaires (1972-1974), comptes administratifs (1972-1974).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1373W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • CHILLY-MAZARIN. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    ARPAJON. - Finances, contrôle de légalité : comptes administratifs (1975) ; régies municipales du gaz et de l'électricité : budgets (1962-1965).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1373W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON. - Finances, contrôle de légalité : comptes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1977-1980), budgets supplémentaires (1977-1980), comptes administratifs (1976-1980).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1373W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Finances, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs.

    Date

    1978

    Cote

    1373W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    VILLIERS-LE-BACLE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1975-191). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, comptes administratifs, (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1373W/9/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Finances, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1972

    Cote

    1373W/9/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1974), budgets supplémentaires (1974), comptes administratifs (1974), garanties d'emprunt (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1373W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)