ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.

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Cote/Cotes extrêmes

1373W/1-46

Date

1962-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-20, 23, 25-26 Budgets et comptes administratifs des communes (1972-1981) ; 21-22, 24 budgets des syndicats intercommunaux (1974-1981) ; 27-46 élections politiques, procès-verbaux (1965-1985).

Langue des unités documentaires

Français

VILLE-DU-BOIS (LA). - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1977-1980), budgets supplémentaires (1977-1980), comptes administratifs (1976-1980).

Cote/Cotes extrêmes

1373W/11

Date

1976-1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/06/2004