FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses. Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yvette et de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses.

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ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.

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ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.

Cote/Cotes extrêmes

1373W/1-46

Date

1962-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-20, 23, 25-26 Budgets et comptes administratifs des communes (1972-1981) ; 21-22, 24 budgets des syndicats intercommunaux (1974-1981) ; 27-46 élections politiques, procès-verbaux (1965-1985).

Langue des unités documentaires

Français