LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances du syndicat intercommunal d'assainissement, du syndicat intercommunal des secrétariats de mairie, du syndicat hydraulique de la région, contrôle de légalité : comptes administratifs (1974-1980), budgets supplémentaires (1974-1981). MARCOUSSIS. - Finances du syndicat intercommunal de gestion du collège, du syndicat intercommunal de ramassage scolaire, contrôle de légalité : comptes administratifs (1974-1980), budgets supplémentaires (1974-1981).

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ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.

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ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.

Cote/Cotes extrêmes

1373W/1-46

Date

1962-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-20, 23, 25-26 Budgets et comptes administratifs des communes (1972-1981) ; 21-22, 24 budgets des syndicats intercommunaux (1974-1981) ; 27-46 élections politiques, procès-verbaux (1965-1985).

Langue des unités documentaires

Français