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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/18
 Date
1935
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.
Cote
1Z/17
 Date
1938-1939
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
budget

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°4

(1928, 1931).

Cote
1Z/9
 Date
1928-1931
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • (1928, 1931).
Résultat n°5

Communes de l'arrondissement.

Cote
1Z/8
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Communes de l'arrondissement.
Résultat n°6

Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
Cote
3127W/145
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
Résultat n°7

2000-2008.
Cote
3127W/144
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 2000-2008.
Résultat n°8

1995-1999.
Cote
3127W/143
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1995-1999.
Résultat n°9

1987-1994.
Cote
3127W/142
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1987-1994.
Résultat n°10

Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982) ; questions écrites au Président du Conseil général et réponses (1982-1988).
Cote
3127W/141
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982)...
Résultat n°11

1990-1991.
Cote
3127W/140
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1990-1991.
Résultat n°12

1988-1989.
Cote
3127W/139
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1988-1989.
Résultat n°13

1985-1987.
Cote
3127W/138
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1985-1987.
Résultat n°14

1983-1984.
Cote
3127W/137
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1983-1984.
Résultat n°15

1982.
Cote
3127W/136
 Date
1982
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1982.
Résultat n°16

1980-1982.
Cote
3127W/135
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1980-1982.
Résultat n°17

1978-1979.
Cote
3127W/134
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1978-1979.
Résultat n°18

1976-1977.
Cote
3127W/133
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1976-1977.
Résultat n°19

1974-1975.
Cote
3127W/132
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1974-1975.
Résultat n°20

1972-1973.
Cote
3127W/131
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1972-1973.
Résultat n°21

1970-1972.
Cote
3127W/130
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1970-1972.
Résultat n°22

1969-1970.
Cote
3127W/129
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1969-1970.
Résultat n°23

1967-1968.
Cote
3127W/128
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1967-1968.
Résultat n°24

2009.
Cote
3127W/93
 Date
2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2009.
Résultat n°25

2008.
Cote
3127W/92
 Date
2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2008.
Résultat n°26

2007.
Cote
3127W/91
 Date
2007
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2007.
Résultat n°27

2006.
Cote
3127W/90
 Date
2006
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2006.
Résultat n°28

2005.
Cote
3127W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2005.
Résultat n°29

2004.
Cote
3127W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2004.
Résultat n°30

2003.
Cote
3127W/87
 Date
2003
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2003.
Résultat n°31

2002.
Cote
3127W/86
 Date
2002
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2002.
Résultat n°32

2001.
Cote
3127W/85
 Date
2001
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2001.
Résultat n°33

2000.
Cote
3127W/84
 Date
2000
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2000.
Résultat n°34

1999.
Cote
3127W/83
 Date
1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1999.
Résultat n°35

1998.
Cote
3127W/82
 Date
1998
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1998.
Résultat n°36

1997.
Cote
3127W/81
 Date
1997
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1997.
Résultat n°37

1996.
Cote
3127W/80
 Date
1996
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1996.
Résultat n°38

1995.
Cote
3127W/79
 Date
1995
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1995.
Résultat n°39

1994.
Cote
3127W/78
 Date
1994
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1994.
Résultat n°40

1993.
Cote
3127W/77
 Date
1993
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1993.
Résultat n°41

1991-1992.
Cote
3127W/76
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1991-1992.
Résultat n°42

1989-1990.
Cote
3127W/75
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1989-1990.
Résultat n°43

1985-1988.
Cote
3127W/74
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1985-1988.
Résultat n°44

1982-1984.
Cote
3127W/73
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1982-1984.
Résultat n°45

1978-1981.
Cote
3127W/72
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1978-1981.
Résultat n°46

1974-1977.
Cote
3127W/71
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1974-1977.
Résultat n°47

1968-1973.
Cote
3127W/70
 Date
1968-1973
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1968-1973.
Résultat n°48

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Cote
2575W/18
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°49

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Cote
2575W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°50

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

Cote
1883W/2
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, circulaire, compte rendu, documentation

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°51

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Cote
1772W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°52

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°53

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Cote
1772W/1
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°54

Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

Cote
1661W/37
 Date
1991-1993
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à...
Résultat n°55

Contentieux hors du contrôle de légalité.

Cote
1402W/10
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Contentieux hors du contrôle de légalité.
Résultat n°56

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/5
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°57

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/4
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°58

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/3
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°59

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/2
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°60

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/1
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°61

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEJUST, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, ULIS (LES), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1980), comptes administratifs (1979).

Cote
1373W/26
 Date
1979-1980
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ULIS (LES) Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEJUST, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Résultat n°62

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1980), budget supplémentaire (1980), comptes administratifs (1979). VILLEJUST. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1981), budget supplémentaire (1981), comptes administratifs (1980).

Cote
1373W/25
 Date
1979-1981
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...
Résultat n°63

Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, délibérations. ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Finances du syndicat intercommunal des transports urbains, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, délibérations.

Cote
1373W/24
 Date
1974
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, BIEVRE (BASSIN DE LA)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée...
Résultat n°64

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : comptes administratifs, budgets supplémentaires, budgets primitifs.

Cote
1373W/23
 Date
1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°65

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances du syndicat intercommunal d'assainissement, du syndicat intercommunal des secrétariats de mairie, du syndicat hydraulique de la région, contrôle de légalité : comptes administratifs (1974-1980), budgets supplémentaires (1974-1981). MARCOUSSIS. - Finances du syndicat intercommunal de gestion du collège, du syndicat intercommunal de ramassage scolaire, contrôle de légalité : comptes administratifs (1974-1980), budgets supplémentaires (1974-1981).

Cote
1373W/22
 Date
1974-1981
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, BIEVRE (BASSIN DE LA)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances du syndicat intercommunal...
Résultat n°66

FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses. Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yvette et de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses.

Cote
1373W/21
 Date
1976
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, YVETTE (VALLEE DE L), BIEVRE (BASSIN DE LA)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du...
Résultat n°67

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets annexes, délibérations du conseil municipal.

Cote
1373W/20
 Date
1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°68

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1975), budget supplémentaire (1975), comptes administratifs (1974).

Cote
1373W/19
 Date
1974-1975
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...
Résultat n°69

BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGLY. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1977).

Cote
1373W/18
 Date
1977
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EGLY
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGLY....
Résultat n°70

ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1975), comptes administratifs (1975).

Cote
1373W/17
 Date
1975
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°71

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires (1978-1979), comptes administratifs (1974-1978).

Cote
1373W/16
 Date
1974-1979
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...
Résultat n°72

ORSAY, MASSY, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1977).

Cote
1373W/15
 Date
1977
 Lieu
ORSAY Commune, MASSY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • ORSAY, MASSY, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle...
Résultat n°73

ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1976), comptes administratifs (1975).

Cote
1373W/14
 Date
1975-1976
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL,...
Résultat n°74

CHILLY-MAZARIN. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1973-1975), budgets supplémentaires (1972-1974), comptes administratifs (1972-1974).

Cote
1373W/13
 Date
1972-1975
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • CHILLY-MAZARIN. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°75

ARPAJON. - Finances, contrôle de légalité : comptes administratifs (1975) ; régies municipales du gaz et de l'électricité : budgets (1962-1965).

Cote
1373W/12
 Date
1962-1975
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • ARPAJON. - Finances, contrôle de légalité : comptes...
Résultat n°76

VILLE-DU-BOIS (LA). - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1977-1980), budgets supplémentaires (1977-1980), comptes administratifs (1976-1980).

Cote
1373W/11
 Date
1976-1980
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Finances, contrôle de légalité...
Résultat n°77

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs.

Cote
1373W/10
 Date
1978
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité...
Résultat n°78

VILLIERS-LE-BACLE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1975-191). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, comptes administratifs, (1975-1976).

Cote
1373W/9/2
 Date
1975-1976
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Finances, contrôle de légalité...
Résultat n°79

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Cote
1373W/9/1
 Date
1972
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°80

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs (1974), budgets supplémentaires (1974), comptes administratifs (1974), garanties d'emprunt (1976).

Cote
1373W/8
 Date
1974-1976
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...