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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et extraits de pièces du XVIème siècle : une pièce [XIXème siècle]. [trouvé dans la série T]

    Date

    seizième siècle

    Cote

    1J/629

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et...
  2. Résultat n°2

    MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.

    Date

    1576-1899

    Cote

    1J/39

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
  3. Résultat n°3

    15 juin 1788 - 20 août 1812

    Date

    Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

    Cote

    EDEPOT85 1D/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 15 juin 1788 - 20 août 1812

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Etienne Gérosme farinier et Simon Darblay négociant contre le maire, les conseillers et le procureur du roi.

    Date

    1791

    Cote

    L/603

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    nivôse - fructidor an II

    Date

    Entre le 21 décembre 1793 et le 16 septembre 1794

    Cote

    EDEPOT85 1D/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • nivôse - fructidor an II

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  6. Résultat n°6

    MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

    Date

    1794-1926

    Cote

    79J41/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

    Date

    1800-1817

    Cote

    EDEPOT19 2K/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/10

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1800-1849

    Cote

    EDEPOT13 2D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 mai 1808 - 25 novembre 1821).

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEPOT83 1D/1

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    26 décembre 1812 - 9 juin 1836

    Date

    Entre le 26 décembre 1812 et le 09 juin 1836

    Cote

    EDEPOT85 1D/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 26 décembre 1812 - 9 juin 1836

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/6

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19 mai 1822 - 24 mai 1857).

    Date

    1822-1857

    Cote

    EDEPOT83 1D/2

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableaux du conseil municipal, arrêtés préfectoraux d'installation (1831 - 1908).

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEPOT20 1K/11

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du maire aux conseillers municipaux pour rappel à l'ordre de leur présence aux réunions (6 février 1881). Elections communales : procès-verbaux des opérations à l'assemblée communale (1831, 1837, 1840, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1873, 1874, 1878, 1881, 1885, 1888, 1889, 1892, 1900, 1905, 1908), feuilles de dépouillement (1908, 1912), liste des conseillers municipaux (1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1881, 1883, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908).

    Date

    1831-1912

    Cote

    EDEPOT58 1K/9

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales : procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale et procès-verbaux d'installation du conseil municipal (1833 - 1945).

    Date

    1833-1945

    Cote

    EDEPOT75 1K/6

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

    Date

    1834-1929

    Cote

    EDEPOT79 1K/10

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections du conseil municipal, d'un maire et d'un adjoint, procès-verbaux, affiches.

    Date

    1835-1945

    Cote

    EDEPOT22 1K/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  20. Résultat n°20

    9 juin 1836 - 12 décembre 1852

    Date

    Entre le 09 juin 1836 et le 12 décembre 1852

    Cote

    EDEPOT85 1D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 9 juin 1836 - 12 décembre 1852

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  21. Résultat n°21

    BROUY. - Election et personnel : élections municipales, procès-verbaux des opérations de vote, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, feuilles de dépouillement de votes (1837-1935).

    Date

    1837-1935

    Cote

    EDEPOT4 1K/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : élections municipales,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  22. Résultat n°22

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : maires et adjoints, nominations, arrêtés préfectoraux (1837-1875).

    Date

    1837-1875

    Cote

    EDEPOT5 1K/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : maires...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Installation du Conseil municipal : procès-verbaux (1837, 1840, 1841, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1888, 1892, 1893, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929, 1931, 1935, 1937), feuilles de dépouillement.

    Date

    1837-1937

    Cote

    EDEPOT58 1K/10

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Installation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école : construction, 1843-1844 [1] ; mairie : loyer, 1852 [2] ; instruction des jeunes enfants : réunion des conseillers municipaux de PRUNAY et GIRONVILLE, 1859 [3] ; école mixte, mairie : construction, travaux, 1881-1906 [4] ; mobilier scolaire, 1882 [5].

    Date

    1843-1906

    Cote

    2O/1072

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    TORFOU - Elections et personnel. - Tableaux des conseillers municipaux (1843 - 1933).

    Date

    1843-1933

    Cote

    EDEPOT75 1K/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Tableaux des conseillers...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  26. Résultat n°26

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1850-1923

    Cote

    EDEPOT13 2D/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  28. Résultat n°28

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1852, 1871, 1874, 1935, 1945, 1947, 1953, 1959, 1965, 1971, 1977).

    Date

    1852-1977

    Cote

    EDEPOT79 1K/11

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    8 février 1853 - 17 mai 1874

    Date

    Entre le 08 février 1853 et le 17 mai 1874

    Cote

    EDEPOT85 1D/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 8 février 1853 - 17 mai 1874

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus (1983). Contentieux : affaire Dautrive (1854), affaire Chaligne (1881).

    Date

    1854-1983

    Cote

    EDEPOT85 3D/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

    Date

    1854-1923

    Cote

    EDEPOT80 1K/26

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 juillet 1857 - 20 septembre 1885).

    Date

    1857-1885

    Cote

    EDEPOT83 1D/3

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

    Date

    1869-1941

    Cote

    EDEPOT25 1K/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, circulaire, affiches pour le renouvellement des conseils municipaux (3), lettre de remerciement des conseillers municipaux à leurs concitoyens (affiche 1935, 60 x 80 cm), présentation du président du Syndicat intercommunal des eaux Marcel POIVERT aux élections complémentaires de 1953 (affiche 1953, 40 x 60 cm), programme et candidats de la liste de Défense des intérêts communaux en mars 1959 (affiche 60 x 80 cm), télégrammes officiels, protestations, arrêté du Conseil de préfecture du 10 février 1920 annulant l'élection du conseiller Jules CORMIER.

    Date

    1870-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  35. Résultat n°35

    COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : tableau du Conseil municipal, feuille de dépouillement (1871-1896), élection du maire et des adjoints, procès-verbal d'installation du Conseil municipal, élection du maire (1958-1959).

    Date

    1871-1959

    Cote

    EDEPOT48 1K/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : tableau...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  36. Résultat n°36

    26 juillet 1874 - 16 mai 1897

    Date

    Entre le 26 juillet 1874 et le 16 mai 1897

    Cote

    EDEPOT85 1D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 26 juillet 1874 - 16 mai 1897

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  37. Résultat n°37

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations et élections : procès-verbaux ; démissions (1878-1923).

    Date

    1878-1923

    Cote

    EDEPOT45 1K/9

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  39. Résultat n°39

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (18 octobre 1885 - 1er juin 1890).

    Date

    1885-1890

    Cote

    EDEPOT83 1D/4

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration : souches [échantillon] (1958, 1983) ; vote par correspondance : listes nominatives, formulaires de demande (1958, 1967) ; casiers judiciaires électoraux (1888 - 1904) ; correspondance avec d'autres communes (1898 - 1909), correspondance diverse (sans date) ; instructions relatives au déroulement des opérations électorales pour l'élection des députés, des conseillers généraux et des conseillers municipaux : 2 circulaires ministérielles (1967, 1969).

    Date

    1888-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (16 novembre 1890 - 4 août 1895).

    Date

    1890-1895

    Cote

    EDEPOT83 1D/5

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contentieux.

    Date

    1890-1913

    Cote

    EDEPOT85 3D/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Contentieux.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

    Date

    1891-1899

    Cote

    78J/249

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  44. Résultat n°44

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Election de deux membres du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance (1892, 1908, 1920, 1925, 1929).

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEPOT75 1Q/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Election de deux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  45. Résultat n°45

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (28 septembre 1895 - 7 juin 1906).

    Date

    1895-1906

    Cote

    EDEPOT83 1D/6

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    30 mai 1897 - 15 avril 1916

    Date

    Entre le 30 mai 1897 et le 15 avril 1916

    Cote

    EDEPOT85 1D/7

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 30 mai 1897 - 15 avril 1916

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  47. Résultat n°47

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableaux du conseil municipal, arrêtés préfectoraux d'installation (1912 - 1968), deux affiches (1904, 1965).

    Date

    1904-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/12

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux (1908).

    Date

    1908

    Cote

    997W/34

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

    Date

    1909-1935

    Cote

    EDEPOT19 3D/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Registre des arrêtés du maire : 20 juin 1914 - 23 janvier 1968.

    Date

    Entre le 20 juin 1914 et le 23 janvier 1968

    Cote

    EDEPOT85 2D/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registre des arrêtés du maire : 20 juin 1914 - 23 janvier...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    2 juin 1916 - 3 octobre 1936

    Date

    Entre le 02 juin 1916 et le 03 octobre 1936

    Cote

    EDEPOT85 1D/8

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 2 juin 1916 - 3 octobre 1936

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  52. Résultat n°52

    AUGEARD, ancien conseiller Municipal de LOZERE-SUR-YVETTE, commune de PALAISEAU, candidat à la présidence. Fête de LOZERE : photographies noir et blanc. Libération. Lotissement du Parc : 18 cartes postales, historique, photographies N.B.

    Date

    1920-1965

    Cote

    1J/620

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • AUGEARD, ancien conseiller Municipal de LOZERE-SUR-YVETTE,...
  53. Résultat n°53

    Affaire Bruyère (1928 - 1929), affaire du Groupe Scolaire (1928 - 1942).

    Date

    1928-1942

    Cote

    EDEPOT85 3D/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Affaire Bruyère (1928 - 1929), affaire du Groupe Scolaire...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  54. Résultat n°54

    Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux (1929).

    Date

    1929

    Cote

    997W/35

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal.

    Date

    1929-1959

    Cote

    EDEPOT26 1K/6

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Conseillers municipaux de la commune.

    Date

    1929-1947

    Cote

    EDEPOT85 3D/9

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Conseillers municipaux de la commune.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  57. Résultat n°57

    Formulaire des maires et des conseils municipaux

    Auteur

    DUBARRY, J

    Date

    1932

    Cote

    INOCTAVO/1340

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Formulaire des maires et des conseils municipaux
  58. Résultat n°58

    Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise

    Date

    avril 1935 - juin 1935

    Cote

    GBR/661

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise
  59. Résultat n°59

    14 novembre 1936 - 30 janvier 1965

    Date

    Entre le 14 novembre 1936 et le 30 janvier 1965

    Cote

    EDEPOT85 1D/9

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 14 novembre 1936 - 30 janvier 1965

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT17 2C/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Les libertés communales, bulletin de la fédération française des maires et des conseillers municipaux (numéros 11 et 12).

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT19 1C/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. -...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  62. Résultat n°62

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel, indemnité de fonctions aux maires et adjoints, honoraires d'architectes et de techniciens (1943-1957) ; pompes funèbres (1943-1950) ; affaires diverses : aide aux familles pour l'envoi d'enfants en colonie de vacances, tarif de l'ambulance, matériel d'incendie (1940-1955) ; école maternelle : construction (1948-1954) ; construction d'une école intercommunale ANTONY-MASSY (1954) ; église : travaux (1948-1957) ; bail du presbytère (1946-1956) ; création d'un nouveau cimetière : réservation de terrains (1949-1956) ; tarifs des concessions (1943-1948) ; concessions (1940-1948).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/97

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  66. Résultat n°66

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    EPINAY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1950) ; personnel municipal : salaire du vétérinaire, indemnités de fonction aux maires et adjoints (1943-1948) ; affaires diverses : marché, sapeurs-pompiers, dépenses (1943-1955) ; mairie : travaux (1950) ; école : travaux et demande de subventions (1946) ; cimetière : agrandissement, acquisitions de terrains, déclaration d'utilité publique (1946-1949) ; cimetière : concessions (1941-1953).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/62

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1950)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : SACLAS à WISSOUS.

    Date

    1941

    Cote

    857W/3

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : LA FERTE-ALAIS à ROINVILLIERS.

    Date

    1941

    Cote

    857W/2

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  70. Résultat n°70

    LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/34

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    CORBREUSE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/33

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • CORBREUSE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIIONVILLE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/32

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/36

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/35

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA PLAINE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/31

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

    Date

    1945-1947

    Cote

    997W/49

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1947-1964

    Cote

    997W/214

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    TIGERY (1949-1964), TORFOU (1947-1960), VALENTON (1954-1959) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1947-1964

    Cote

    997W/213

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • TIGERY (1949-1964), TORFOU (1947-1960), VALENTON (1954-1959)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  80. Résultat n°80

    LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/168

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)