ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal.

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ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT26 2D/1-1R/2

Date

1836-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

61 articles

Origine

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur)

ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales d'ORMOY-LA-RIVIERE qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 15 septembre 1994 aux archives départementales de l'ESSONNE à la suite de la visite dans la commune du directeur des archives départementales. Ces documents couvrent une période allant de 1836 à 1976. L'ensemble mesure 2,10 mètres linéaires. Demeurent notamment en mairie : - les registres paroissiaux et état civil depuis 1631 ; - les délibérations du conseil municipal depuis 1838 ; - les documents cadastraux depuis 1825. Ce dépôt d'archives comporte peu de documents du XIXe siècle."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Joëlle MELINE, rédacteur, sous la direction d'Elisabeth GUILITCH, attachée de conservation, 1995.

Informations sur le traitement

1994

Mots clés lieux

ORMOY-LA-RIVIERE