SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1D/1-GG/11

Date

1577-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1D/1-3D/9

Date

Entre le 22 septembre 1793 et le 31 décembre 1983

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Informations sur le traitement

22/07/2016

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 3D/4-8

Date

1879-1980

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 3D/4

Date

1948-1980

Conditions d'accès

Aucun délai de communicabilité.

Mots clés matières