VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT13 1B/1-1S/10

Date

0001-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

356 articles

Origine

VILLECONIN (service producteur)

VILLECONIN (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

2- 2E 77/509 : minutes de Maître de Saint-Michel, notaire royal à CORBEIL, 1721-1728.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé en 1993 par Nicoles PRADINES

Informations sur le traitement

1993

Mots clés lieux

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT13 2D/8

Date

1850-1923

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

VILLECONIN (service producteur)

VILLECONIN (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/01/2002