SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1D/1-GG/11

Date

1577-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 1D/1-3D/9

Date

Entre le 22 septembre 1793 et le 31 décembre 1983

Origine

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur)

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Informations sur le traitement

22/07/2016

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 3D/4-8

Date

1879-1980

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT85 3D/5

Date

1879-1975

Présentation du contenu

Projet d'assurance des bâtiments communaux avec la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1879) ; assurance contractée avec la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de la Seine et de Seine-et-Oise (1931 - 1966) ; assurance-incendie souscrite avec le Groupe d'assurances mutuelles de France (1968 - 1974) ; assurance-incendie souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1974 - 1975).

Conditions d'accès

Aucun délai de communicabilité.

Mots clés matières