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  1. Résultat n°1

    Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1805W/2

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels.

    Date

    1947-1955

    Cote

    2476W/218

    • Contexte : Ressources humaines

    • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE PILOTAGE ET POLITIQUE DE CARRIÈRE ET DE RÉMUNÉRATION (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION ET DES RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2316W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

    • Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant) 

  4. Résultat n°4

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 109/20 à 128/39.

    Cote

    1201W/8

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 109/20 à 128/39.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.

    Cote

    2701W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
    • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  10. Résultat n°10

    N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/364

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 8 mars 2010.
    • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/57

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/88

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.

    Date

    1962-2001

    Cote

    3057W/277

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/35

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Guide des archives de la Haute-Savoie

    Auteur

    MARIOTTE, Jean-Yves

    Date

    1976

    Cote

    INV/1597

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives de la Haute-Savoie
  19. Résultat n°19

    Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n° 79369-81349 (15-21 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    2450W/50

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres GAU ; LEO.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3057W/349

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres GAU ; LEO.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/495

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Le conseil général du Nord à l'aube de la République

    Auteur

    BRENNE, Jules

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/1129

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le conseil général du Nord à l'aube de la République
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  24. Résultat n°24

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91, 835CAX91, 837CXZ91, 838CVA91, 840CVA91, 845CXZ91, 861DGH91.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2699W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n° 66909-68473 (14-23 août 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/64

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

    Date

    1998-2004

    Cote

    1911W/8

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/508

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/60

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447 bord collectif (27 janvier 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2280W/89

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE

    • Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ; JUA ; KOI ; LET ; MAL ; MAR ; MAZ ; MEI ; MUR ; TURC ; TURP ; WEI.

    Date

    1961-2001

    Cote

    3057W/308

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/396

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 29 novembre 2010.
    • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

    Date

    lundi 26 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23842/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23842
    • Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des...
  36. Résultat n°36

    Marché n° 08.000.11 : original, fonds de dossier pour le marché de travaux d'entretien et de grosses réparations de peinture dans les collèges - Zone A ; Marché n° 08.000.12 : original, fonds de dossier pour le marché de travaux d'entretien et de grosses réparations de peinture dans les collèges - Zone B ; Marché n° 08.000.13 : original, fonds de dossier pour le marché de travaux d'entretien et de grosses réparations de peinture dans les collèges - Zone C ; Marché n° 08.000.14 : original, fonds de dossier pour le marché de travaux d'entretien et de grosses réparations de VRD dans les collèges - Zone A (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2315W/2

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES D ACQUISITION DE FOURNITURES ET...

    • Marché n° 08.000.11 : original, fonds de dossier pour...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2575W/10

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marché n° 14_1324_2_00- Accord Cadre - Etudes de déplacement titulaire - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/62/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe equipement, environnement...
    • Pour le compte de la Direction des déplacements (Dirdep).
    • Marché n° 14_1324_2_00- Accord Cadre - Etudes de déplacement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1978W/4

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Marché n° 0700055, réhabilitation des locaux en vue du relogement provisoire des services de la PMI et de la planification familiale de l'Agora d'EVRY - lot 2 ; Marché n° 0700056, réhabilitation des locaux en vue du relogement provisoire des services de la PMI et de la planification familiale de l'Agora d'EVRY - lot 3 (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2316W/18

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

    • Marché n° 0700055, réhabilitation des locaux en vue...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant) 

  41. Résultat n°41

    N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Date

    2011

    Cote

    3197W/440

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2011.
    • 28 novembre 2011.
    • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres FLO ; ROU.

    Date

    1956-1972

    Cote

    3057W/222

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres FLO ; ROU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/40

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juin 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Bordereaux dépenses 2012 n° 606-919, mandats n°4711-6667 (20-25 janvier 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/6

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 606-919, mandats n°4711-6667...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  47. Résultat n°47

    EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.

    Date

    2003-2016

    Cote

    2889W/41

    • Contexte : SYSTÈMES D'INFORMATION : MARCHÉS.

    • EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.

    Producteur :

    DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET E-ADMINISTRATION (service versant), DIRECTION DES SYSTÈMES D INFORMATION / SERVICE DE LA COORDINATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE (service producteur)

  48. Résultat n°48

    Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

    Date

    1986-1992

    Cote

    2575W/2

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAM 07008 : AOO infructueux - marché négocié pour les lots 3, 12 et 14 - Lot 11 et déclaration sans suite pour le pôle logistique de CHAMARANDE ; SAM 08008 - Assistance à MO pour la PMI à DRAVEIL - construction d'un centre de PMI à EPINAY-SOUS-SENART (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2315W/21

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES D ACQUISITION DE FOURNITURES ET...

    • SAM 07008 : AOO infructueux - marché négocié pour les...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  50. Résultat n°50

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  51. Résultat n°51

    Conseil général : correspondance (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    959W/6

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

    • Conseil général : correspondance (1972-1973).

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586 (10-11 avril 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/59

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  54. Résultat n°54

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels.

    Date

    1933-1950

    Cote

    2476W/230

    • Contexte : Ressources humaines

    • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE PILOTAGE ET POLITIQUE DE CARRIÈRE ET DE RÉMUNÉRATION (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION ET DES RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur)

  57. Résultat n°57

    PER776/25

    Date

    1898

    Cote

    PER776/25

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/25
  58. Résultat n°58

    N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/384

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 20 septembre 2010.
    • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Assemblée départementale du Conseil général (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1663W/46

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Assemblée départementale du Conseil général (1994)....

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  60. Résultat n°60

    Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2167W/25

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  61. Résultat n°61

    N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    N° 89/45 (partie 2).

    Cote

    1201W/7

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 89/45 (partie 2).

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lettres CES ; LOP ; SOM.

    Date

    1956-1992

    Cote

    3057W/272

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres CES ; LOP ; SOM.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  66. Résultat n°66

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/29

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68
    ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.

    1 media

    ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.

    Date

    2014

    Cote

    18FI/4283

    • Contexte : AFFICHES

    • ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes....
  69. Résultat n°69

    N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.

    Date

    2008

    Cote

    3197W/297

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2008.
    • 16 juin 2008.
    • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Archives ecclésiastiques série G (articles 1-1482) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792, Tables des noms de personnes, de lieux et de matières

    Auteur

    KELLER

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/34/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série G (articles 1-1482)...
  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  73. Résultat n°73

    2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

    Date

    2006

    Cote

    3013W/89

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2006.
    • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  76. Résultat n°76

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/22

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Date

    2001

    Cote

    3197W/79

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2001.
    • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/37

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    PER776/106

    Date

    1970

    Cote

    PER776/106

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/106
  80. Résultat n°80

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)