Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

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1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général (1977-1978) ; sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général (1977-1978)

Déplier tous les niveaux

Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général (1977-1978) ; sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général (1977-1978).

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-126

Date

1977-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 71 : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général, 1977-1978.

72-126 : Sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général, 1977-1978.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle, organe délibérant

Mots clés typologiques

rapport, délibération

Assemblée départementale (AD).

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-71

Date

1977-1978

1977.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-30

Date

1977-1977

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Informations sur le traitement

04/05/2011

Première session ordinaire.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-10

Date

1977

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Informations sur le traitement

04/05/2011

Rapports.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-8

Date

1977

Conditions d'accès

Communicable