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  1. Résultat n°1

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2136W/6

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/75

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/65

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/45

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental 26, route nationale 20, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97 à PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison du chemin départemental 29 à la route nationale 446, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure [avec photographies]. Création de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Redressement du chemin départemental 133 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la piscine de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/44

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

    Date

    1974

    Cote

    2059W/43

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un centre aéré, base de plein air et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/20

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1970-1971). Création d'un centre aéré à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Agrandissement du stade de la voie de Compiègne à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1971). Aménagement de l'autoroute A 87 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2059W/12

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Foyer d'adolescents Maéva à MAISSE géré par l'association Centre de loisirs éducatifs de MILLY-LA-FORÊT. - Financement pour l'installation de deux chalets au foyer : bilan du centre de loisirs (1982), avis CROSM (1982), projet pédagogique (1982), garantie départementale pour l'emprunt (1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2018W/48

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer d'adolescents Maéva à MAISSE géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commissions et rapports à la commission permanente, séances du conseil d'administration : rapports (1995-1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1805W/5

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commissions et rapports à la commission permanente, séjours organisés par le centre de loisirs départemental durant l'été 1997, principe et conclusion des conventions ; accueil des enfants d'ETIOLLES au centre de loisirs des sports d'hiver, présentation à la 1ère commission : avenant à la convention entre le département de l'Essonne et le CCAS d'ETIOLLES ; participation des familles et du CCAS d'ETIOLLES en 1998, présentation à la 1ère commission ; rémunération des animateurs en 1998 (1997) ; séjours de l'été 1998, choix des prestataires, coûts des séjours, approbation des conventions : rapport à la commission permanente ; mini-séjours de l'été 1998, conventions à conclure avec les prestataires : rapport à la commission permanente ; accueil des enfants d'ETIOLLES au centre de loisirs, convention à conclure avec le CCAS d'ETIOLLES (1998) ; mini-séjours de l'été 1998, avenant à la convention conclue entre le département de l'Essonne et l'association Vacances Energie : rapport à la commission permanente ; rémunération des animateurs en 1999, présentation à la 1ère commission ; accueil des enfants, participation du CCAS d'ETIOLLES ; séjours et mini-séjours ; séjours de vacance à l'été 1999, conventions à conclure avec les prestataires ; mini-séjours de l'été 1999, présentation et conclusion des conventions avec les organismes ; organisation des séjours de l'été 1999 : avenant à la convention entre Neige Soleil Tourisme Loisirs et le Département (1998-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1805W/3

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1805W/2

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance ; direction départementale de la concurrence et de la consommation : correspondance ; commissaire de la République : correspondance ; 1ère commission : budget annexe du centre de loisirs départemental pour l'année 1984 ; budget 1984, recours du commissaire de la République contre les tarifs (1984). Centre de loisirs départemental, répartition des dépenses de fonctionnement entre les différentes administrations de l'Etat (1990-1993) ; création du centre de loisirs à ETIOLLES : projet et plan (1977-1989) ; direction des ressources humaines : rapport de présentation et perspectives (2001).

    Date

    1977-2001

    Cote

    1805W/1

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial : cahier des charges particulières, plans (1969). Base de plein air et de loisir de Jallines : schéma organique et documents graphiques (1972). Etude Haudebour 6 sur le département de l'Essonne : liste des centres aérés, évaluation de l'opération, classement des entreprises, courbes isochromes (s.d.).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1786W/37

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-LE-CUTTE, Terrain de sport.- Construction d'un vestiaire : correspondance, réunion des concessionnaires, comptes-rendus de visites de chantier, marché public, plans (1982-1984), comptabilité, attribution des lots (1983-1985). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Parc du château de Bélesbat. - Aménagement de lotissements d'habitation individuelles : plans, études, cahier des charges, programmation des travaux, règlement (1980-1983).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1781W/61

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Terrain de sport.- Construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Concours-EVRY 1, 2ème degré, équipements collectifs, avant projet détaillé de l'ensemble socio-éducatif du pôle 1 : plans, avant-projet détaillé des groupes primaires, du centre de loisirs sans hébergement et des services généraux : plans, avant projet détaillé des écoles maternelles, plans.

    Date

    1972

    Cote

    1776W/313

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Concours-EVRY 1, 2ème degré, équipements collectifs,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/84

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

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  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

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  26. Résultat n°26

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

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  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

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  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

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  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour le stade omnisport, le centre de santé, le plateau double d'éducation physique, le plateau double du centre sportif, le centre de loisirs des Coquibus, école maternelle de 4 places, l'école Malézieux et le collège Paul-Eluard, (1980-1986). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le lycée Georges-Brassens, la cuisine centrale, la bibliothèque de l'Agora, le centre social du Canal, le stade du Canal, la plantation butte du lycée, l'école Jacques-Brel, l'éclairage du stade du Canal et les vestiaires-douches du gymnase du Grand-Chêne, (1982-1989).

    Date

    1980-1989

    Cote

    1523W/1538

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY. - Quartier des Pyramides, construction du centre urbain et réalisation du stade Jean-Louis-Moulin : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1985-1989) ; construction du centre-ville et réalisation du gymnase des Galants Courts : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1984-1989) ; construction du centre de loisirs (CLAE) d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1978-1989) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation du réseau cablé de l'Agora : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1987-1989) ; quartier des Epinettes, réalisation (2ème tranche) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1986-1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction du centre social (maison de quartier) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1983-1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1523W/1049

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, construction du centre...

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  35. Résultat n°35

    EVRY : Quartier du Bras de Fer, étude de parking à deux niveaux : contrat 75-146 avec SOGELERG TP (1975) ; quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour les locaux commerciaux et techniques dans l'îlot H 2B : contrat avec SA Habitation à loyer modéré (HLM) (1979) ; parc de Coquibus, réalisation du centre de loisirs : contrat 81-211 avec l'ARCO (1981) ; quartier des Epinettes, construction de la halte-garderie : contrat 82-101 avec Bernard Kohn (1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude de coloration des différents secteurs : contrat 83-131 avec Covric (1983) ; réalisation du document de présentation : contrat 83-16 avec Elisabeth Grunberg (1983), contrat avec Elisabeth Grunberg (1984) ; statuts de l'association : contrat avec l'association de mécénat d'entreprise pour la ville nouvelle d'EVRY et de sa région (AME) (1983) ; étude pour le secrétariat général des villes nouvelles (SGVN) sur la promotion des villes nouvelles : études de l'agence Quadrillage et Ballester Marketing (1985). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de transports en commun, voirie en site propre : contrat 83-34 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1983). RIS-ORANGIS. - Quartier du Hameau de Ris-Orangis, occupation des locaux : contrat avec l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'EVRY (ACAVE) (1983). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, réalisation du by-crossing : contrat à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1523W/683

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer, étude de parking à...

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  36. Résultat n°36

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude de la régulation du trafic routier : contrat 74-171 avec la CGA (1974) ; exécution des matrices pour la carte Michelin n° 96 : contrat 74-142 avec MM. Blondel La Rougery et Jouas (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la maison des Racines à la ferme : contrat 74-168 avec M. Etienne (1974) ; parc de la Garenne, étude d'une base de loisirs : contrat 74-112 avec Mme Barrau et M. Blanc (1974) ; parc des Loges, étude : contrat 74-113 avec l'atelier d'urbanisme et de paysage (1974). LISSES. - Quartier du Long Rayage, réalisation de voirie et réseaux divers : contrat 75-17 avec M. Merlin (1975) ; étude de l'espace public : contrat 75-16 avec M. Marchet (1975). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, conception et aménagement intérieur du restaurant Flunch de l'Agora : contrat 74-160 avec M. Richard (1974) ; assistance technique pour litige de construction de l'Agora : contrat 74-130 avec M. Pascal (1974) ; étude d'accessibilité à : contrat 74-124 avec URATEC (1974) ; conseil pour le stationnement : contrat 74-106 avec SETEC COPARK (1974) ; participation financière pour la présentation de spectacles du CIRT : contrat 74-133 avec M. Brook ; quartier du Triangle, étude d'avant-projet sommaire : contrat 74-122 avec Mm. Riboulet, Thurnauer et Veret (1974).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1523W/672

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

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  37. Résultat n°37

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de l'école Victor-Hugo (10 classes) (devenue le centre de loisirs Victor-Hugo) : correspondance, notes, pièces jointes, marché 73-119 avec Chiumento, avenant.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1523W/491

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de...

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  38. Résultat n°38

    BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré : plans de récolement.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1523W/404

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré :...

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  39. Résultat n°39

    BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1523W/403

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré :...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1523W/402

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré :...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    EVRY : Quartiers d'EVRY-Centre et Pyramides, étude de la passerelle piétonnière de l'allée du Dragon : contrat 76-20 passé avec M. Carduner (1976) ; quartier du Champtier du Coq, conception et exécution d'oeuvre d'art pour l'école Victor-Hugo devenue centre de loisir Victor-Hugo dans le quartier des Champs Elysées : contrat 76-37 passé avec André Paris (1976) ; quartier d'EVRY-Centre, calcul informatique des situations d'entreprises situées au sud des Passages : contrat 76-58 passé avec la Société centrale immobilière des la caisse des dépôts et consignations (SCIC) (1976) ; étude et contrôle de la réalisation de la gare routière d'EVRY-Courcouronnes : contrat 76-92 passé avec SETEC Bâtiments et l'Agence pour la recherche et les études d'aménagement (AREA) (1976) ; quartier du Parc des Loges, construction du complexe sportif du lycée : contrat 76-39 passé avec MM. Legrand, Rabinez et Debouit (1976) ; étude du secteur situé entre le lycée et la parc : contrat 76-98 passé avec M. de Champris (1976) ; quartier des Champs Elysées, réalisation de l'oeuvre d'art de l'école : contrat 76-96 passé avec Gérard Lardeur (1976). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la récupération d'énergie à partir d'une usine d'incinération des ordures ménagères : contrat 76-34 passé avec la société d'Etude et contrôle d'exploitations thermiques (ECET) (1976) ; étude politique de développement des équipements sportifs ou de plein air : contrat 76-42 passé avec M. Verdet (1976) ; conception de documents de présentation : contrat 76-104 passé avec M. Avellaneda et Mlle Grunberg ; étude du patrimoine boisé : contrat 76-122 passé avec Liliane Pierre (1976). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, étude et surveillance des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et aménagement des abords du complexe sportif : contrat 76-47 passé avec M. Malisan (1976). LISSES. - Quartier des Malines, rachat par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) d'études d'aménagement entreprises entre 1971 et 1975 : contrats 76-51 et 76-52 passé avec la SODEVLIS (1976). RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, réalisation d'une voie de transport urbain (TU) en site propre pour desservir la gare : contrat 76-54 passé avec la SOGELERG (1976). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de l'hôpital Louise-Michel : contrat 76-55 passé avec Lachèze (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1523W/373

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartiers d'EVRY-Centre et Pyramides, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone industrielle ''les Noues de Seine''. Base de plein air et de loisirs : études, arrêtés, plans, délibérations, programme, bilan et conventions.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1502W/1883

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Collège et installation sportive. - Collèges d'enseignement secondaire ''le Pré-Ballon'' et la ''Grande Folie''à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1960-1970). Collège d'enseignement général et gymnase de type B à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1965-1970)). Terrain sportif à SAINT-HILAIRE (1961-1970). Terrain d'éducation physique et sportive à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1961-1970). Centre aéré à SAINT-PIERRE DU PERRAY (1961-1970). Collège d'enseignement secondaire ''l'Orme de la prévôté'' à SAINT-VRAIN (1958-1970). Club-house de SAINT-YON (1961-1970). Collège d'enseignement secondaire du Parc à SAINTRY-SUR-SEINE (1957-1970). Bassin nautique de SAULX-LES-CHARTREUX (1966-1970). Collège d'enseignement secondaire et plateau d'éducation physique et sportive à SERMAISE (1947-1970). Collège d'enseignement secondaire à SOISY-SUR-ECOLE (1960-1970). Collège d'enseignement secondaire et plateau d'éducation physique et sportive à SOISY-SUR-SEINE : plans, rapports, devis estimatif, notice descriptive et correspondance.

    Date

    1947-1970

    Cote

    1502W/1871

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Collège et installation sportive. - Collèges d'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Date

    1997

    Cote

    1456W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE VIRY-CHATILLON

    • LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Producteur :

    VIRY-CHATILLON (service producteur), VIRY-CHATILLON (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : comptes-rendus de rendez-vous de chantier (1978). Centre aéré : permis de construire (1977), sécurité contre l'incendie (1978). Visite de la commission ad hoc du conseil général après l'achèvement des travaux (1978). Fonctionnement du service social (1976).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1345W/439

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Ecole normale d'ETIOLLES. - Litige sur l'index de révision des prix. Référence. Correspondance. Centre aéré. Comptabilité. Marché Robledo.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1345W/426

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ecole normale d'ETIOLLES. - Litige sur l'index de révision...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ecole normale d'ETIOLLES. - Travaux centre aéré (1983). Travaux sur ordre de service (1976). Réfection du mur de clôture (1978).Construction d'une voie à l'intérieur de l'école (1975). Marchés lots n° 9 à 11.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1345W/393

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ecole normale d'ETIOLLES. - Travaux centre aéré (1983)....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  51. Résultat n°51

    FRANCOPHONIE C.L.S.H. EN FETE

    Date

    1994

    Cote

    1291W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE...

    • FRANCOPHONIE C.L.S.H. EN FETE

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    EGLY. - Aménagement d'un plan d'eau couvert ouvert au public : déclaration d'utilité publique, délibération (12 octobre 1984 - 2 mai 1985). EPINAY-SUR-ORGE. - Réserve foncière, déclaration d'utilité publique : délibération (25 février 1981 - 18 août 1981). Centre de loisirs et aires de jeux : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (25 avril 1980 - 22 mai 1981). ETAMPES. - Prise d'eau en rivière de l'usine d'eau potable de la commune : déclaration d'utilité publique (29 avril 1982 - 10 novembre 1983).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1194W/12

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • EGLY. - Aménagement d'un plan d'eau couvert ouvert...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain de sports (1978). Expropriations pour la zone de détente et de loisirs (1978). LES-ULIS. - Expropriations pour la création d'un cimetière intercommunal (SICOMU) (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1148W/24

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour la station d'épuration (1978). MORSANG-SUR-SEINE. - Expropriations pour le cimetière (1980). OLLAINVILLE. - Expropriations pour le parc municipal de loisirs (1979). ORMOY. - Expropriations pour le lotissement Les Rochers (1981). PALAISEAU. - Expropriations pour la construction d'un parking (1979). NOGENT-SUR-SEINE (10). - Expropriations pour la centrale nucléaire (1980).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1148W/20

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour la station...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    MORANGIS. - Expropriations pour des équipements sportifs (1978). Expropriations pour la propriété de l'orphelinat Saint-Michel et l'aménagement d'espaces verts (1980). Expropriations pour la base de loisirs (1980). Expropriations pour la réalisation d'un parking (1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/19

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • MORANGIS. - Expropriations pour des équipements sportifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    MAUCHAMPS. - Expropriations pour le centre polyvalent de loisirs et l'agrandissement de la mairie (1980). MONTGERON. - Expropriations pour le carrefour de la rue des Bois et de l'avenue de la République (1978). MONTLHERY. - Expropriations pour l'élargissement de la rue des Pichots (1979). Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/18

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • MAUCHAMPS. - Expropriations pour le centre polyvalent...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ATHIS-MONS. - Expropriations pour le terrain de sports (1971), les équipements sportifs (1979) et le centre aéré (1971).

    Date

    1971-1979

    Cote

    1148W/4

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • ATHIS-MONS. - Expropriations pour le terrain de sports...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriation pour le centre aéré. VIRY-CHATILLON. - Expropriation pour l'extension du parking de la gare.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/40

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriation pour le centre aéré....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    GRIGNY. - Expropriation pour le centre de loisirs enfants (1975). GUILLERVAL. - Expropriation pour la voie nouvelle (1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1129W/14

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • GRIGNY. - Expropriation pour le centre de loisirs enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire Orangis (1965-1966). SAINTRY-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, aménagement d'un terrain de football (1961-1962) ; aménagement d'un terrain de sports (1962) ; affaires générales (1965) ; acquisition de terrain 4, rue Pasteur (1966). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, création d'un club laïque (1962-1966) ; centre aéré (1961-1967) ; affaires générales (1965-1969) ; construction d'une piscine (1966) ; groupe scolaire E. Heriot (1960-1963). VILLABE. - Equipements sportifs, aménagement d'un plateau scolaire (1959-1962). VIRY-CHATILLON. - Equipements sportifs, bâtiment de plongée sous-marine (1966) ; aménagement du stade municipal (1960-1962) ; affaires générales (1963-1967).

    Date

    1959-1969

    Cote

    1051W/270

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1051W/269

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipements sportifs, stade municipal (28 février 1961 au 7 février 1968). BONDOUFLE. - Equipements sportifs, aménagement de la cour de l'école en plateau d'éducation physique (6 juillet 1961 au 13 mars 1963). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Equipements sportifs, centre socio-culturel (29 février 1968 au 10 juillet 1968) ; ensemble sportif du Val d'YERRES. BRUNOY. - Equipements sportifs, gymnase B au groupe scolaire du centre (22 avril 1967 au 12 octobre 1967) ; gymnase B au groupe scolaire Dubois (23 juillet 1962 au 31 juillet 1969) ; plateau d'éducation physique au groupe scolaire du centre (9 décembre 1959 au 27 mai 1961). CHAMPCUEIL. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (28 avril 1967). COURANCES. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (21 mars 1962 au 9 août 1963). CORBEIL-ESSONNES. - Equipements sportifs, centre social du lycée (17 juillet 1970). Formation. Acquisition d'immeubles au lieudit Les Bouts Cornus (28 mai 1965,18 décembre 1965). Rétrocession consorts Radot (15 février 1960 au 15 novembre 1965). DRAVEIL. - Colonie de vacances, subvention de SEINE-ET-OISE (27 octobre 1966 au 1er août 1967). Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), convention (12 juillet au 12 septembre 1966). Piscine et centre sportif, désignation des techniciens (31 janvier 1966 au 1er août 1967). ECHARCON. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (25 janvier au 11 février 1967). EVRY. - Equipements sportifs, terrain de sports (16 octobre 1944) ; gymnase (14 janvier au 19 mai 1965) ; centre culturel (28 février 1968) ; terrain de sports (2 avril 1957 au 23 décembre 1965) ; gymnase B du groupe scolaire du Parc et du Maréchal Leclerc (10 novembre 1961 au 13 octobre 1966). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Equipements sportifs, foyer rural (22 juin 1966 au 18 janvier 1967) ; acquisition de terrain (8 septembrre 1966 au 22 novembre 1966). GRIGNY. - Equipements sportifs, centre culturel et sportif. JUVISY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, terrain d'éducation physique J. Jaurès (16 mars 1960 au 10 ami 1961) ; garderie (1963-1964) ; colonies de vacances (27 ami 1965 au 25 janvier 1968) ; vestiaires douches du stade de Nungesser (12 décembre 1960 au 24 mai 1965) ; gymnase scolaire ; acquisition de terrain F. Buisson (1966). Centre aéré, nomination de moniteurs (28 août 1965).

    Date

    1960-1970

    Cote

    1051W/268

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipements sportifs, stade...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique Estiennes d'Orves ; maison d'enfants du Grand Vaupereux. ORSAY. - Equipements sportifs, stade municipal.

    Date

    1960-1969

    Cote

    1051W/267

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Equipements sportifs, plateau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    PALAISEAU. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) ; piscine ; subvention pour deux plateaux d'éducation physique au CES Peguy ; subvention pour colonie de vacances. Création d'un poste de professeur d'éducation physique. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Equipements sportifs, contrat d'architectes ; financement d'un ensemble sportif. SAULX-LES-CHARTREUX. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, colonie de vacances de LA TRANCHE-SUR-MER ; gymnase et plateau aux Rossays ; gymnase du groupe scolaire J. Kennedy ; plateau d'éducation physique ; gymnase du groupe scolaire Grand Vaux ; piscine ; subvention départementale d'une patinoire ; projet d'implantation d'une patinoire ; gymnase type B à l'école d'état d'éducateurs ; locaux pour les scouts de France ; groupe Flammarion Eclaireurs de France. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. Equipements sportifs, colonies de vacances à CORPS. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, centre aéré et résolution de l'APE ; parc de LORMOY.

    Date

    1960-1969

    Cote

    1051W/266

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • PALAISEAU. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    ORSAY. - Equipements sportifs, construction d'un bassin de natation. PALAISEAU. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) ; piscine ; subvention pour deux plateaux d'éducation physique au CES Peguy ; subvention pour colonie de vacances. Création d'un poste de professeur d'éducation physique. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Equipements sportifs, contrat d'architectes ; financement d'un ensemble sportif. SAULX-LES-CHARTREUX. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, colonie de vacances de LA TRANCHE-SUR-MER ; gymnase et plateau aux Rossays ; gymnase du groupe scolaire J. Kennedy ; plateau d'éducation physique ; gymnase du groupe scolaire Grand Vaux ; piscine ; subvention départementale d'une patinoire ; projet d'implantation d'une patinoire ; gymnase type B à l'école d'état d'éducateurs ; locaux pour les scouts de France ; groupe Flammarion Eclaireurs de France. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. Equipements sportifs, colonies de vacances à CORPS. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, centre aéré et résolution de l'APE ; parc de LORMOY.

    Date

    1960-1969

    Cote

    1051W/265

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • ORSAY. - Equipements sportifs, construction d'un bassin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    GIF-SUR-YVETTE. - Equipements sportifs, colonie de vacances de la RATP ; affaires générales ; gymnase ; club de tennis. LONGJUMEAU. - Equipements sportifs, gymnase du CES ; centre socio-éducatif ; plateau d'éducation physique du CET. Pratique de l'éducation physique. MARCOUSSIS. - Equipements sportifs, centre aéré. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Equipements sportifs, utilisation du plateau d'éducation physique. MASSY. - Equipements sportifs, affaires générales ; groupe scolaire Painlevé ; gymnase A. Camus ; centre aéré ; utilisation de gymnase scolaire ; groupe scolaire J. Jaurès ; acquisition de terrain à Montesouris.

    Date

    1960-1969

    Cote

    1051W/264

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • GIF-SUR-YVETTE. - Equipements sportifs, colonie de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, gestion et utilisation ; acquisition du terrain de sport du club sportif ; drainage ; subvention au centre aéré ; subventions départementales aux oeuvres de vacances ; domaine de la Fontaine. BRUYERES-LE-CHATEL. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique. BURES-SUR-YVETTE. - Equipements sportifs, subventions aux oeuvres de vacances ; terrain d'éducation physique scolaire. CHILLY-MAZARIN. - Equipements sportifs, bassin de natation ; gymnase du groupe scolaire Rue de la Montagne. EGLY. - Equipements sportifs, centre aéré. EPINAY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, ensemble sportif du groupe scolaire La Terrasse ; terrain de basket ; stade municipal ; double plateau d'éducation physique.

    Date

    1960-1969

    Cote

    1051W/263

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations pour le centre aéré (1976), le stade omnisports (1973) et des pans coupés à l'angle des rues Félix-Perin et de Montlhéry (1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1045W/68

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations pour le centre aéré...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  69. Résultat n°69

    YERRES. - Expropriations pour l'élargissement de la rue des Longaines (1975). VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour le centre aéré pour la jeunesse d'Issy-les-Moulineaux (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1045W/49

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • YERRES. - Expropriations pour l'élargissement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le centre aéré Les Gatines. SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations l'élargissement du carrefour de la Bourgogne.

    Date

    1976

    Cote

    1045W/37

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le centre aéré...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  71. Résultat n°71

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations pour le centre de loisirs à SAINT-CHERON (1976) et le groupe sanitaires sur le terrain Vasuti (1974).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1045W/35

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations pour le centre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  72. Résultat n°72

    IGNY. - Expropriations pour l'aire de stationnement des nomades (1974), le centre aéré (1974), le parking Igny-centre (1974), le marché public et l'équipement social (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1045W/22

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • IGNY. - Expropriations pour l'aire de stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  73. Résultat n°73

    GRIGNY. - Expropriations pour le centre aéré Le Village (1975), les équipements publics de la zone d'aménagement concerté Les Tuileries (1974) et la ZAI La Mare aux moines (1973).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/16

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • GRIGNY. - Expropriations pour le centre aéré Le Village...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  74. Résultat n°74

    EPINAY-SOUS-SENART. - Expropriations pour l'agrandissement du centre aéré (1976). EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le terrain de sports (1973).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1045W/7

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Expropriations pour l'agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  75. Résultat n°75

    BRETIGNY-SUR-ORGE.- Centre de loisirs ; terrain de football-tennis.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1011W/123

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Centre de loisirs ; terrain de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Classement des voies du domaine de Grand Vaux ; stade centre aéré Les Gâtines.

    Date

    1965-1968

    Cote

    1011W/114

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Classement des voies du domaine...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    VIRY-CHATILLON : Instituteurs et institutrices de Seine-et-Oise, n°312 (1906-1914) ; Inter-camping, n°2689 (1963) ; Karting-club devient Karting-club du Val-d'Orge, n°3201, n°3386 (1960-1962) ; Patronage municipal laïque, n°2051 (1946-1948) ; Petit Montmartre (le), n°1399 (1934-1936) ; Photo-ciné-club, n°2713 (1953) ; Radio stock bar-club, n°2728, n°2738 (1953-1954) ; Sans-soucis (les), n°1093 (1929) ; Sans-soucis (les), n°1786 (1938-1939) ; Société amicale de Port-aviation, n°650 (1923) ; Société amicale du corps des sapeurs-pompiers, n°1071 (1929-1939) ; Société amicale indépendante de secours mutuel du personnel de la maison de Charles-Piketty, n°178 (1909-1927) ; Société d'encouragement à l'aviation, n°162 (1910-1927) ; Société de chasse, n°433 (1919-1927) ; Société de défense pour sauvegarder les intérêts des acquéreurs de terrains des lotissements dits Noyers de bons enfants, n°1140 (1930) ; Société de tir, n°975 (1927-1928) ; Société de tir de l'Ile-de-France, n°344 (1913) ; Société des amateurs photographes ouvriers, n°1503 (1935) ; Société du bouchon couronne, n°1864 (1942-1946) ; Société municipale de pêche, n°3154 (1959-1960) ; Sou du soldat (le), n°1498 (1935) ; Sporting bouchon couronne, n°2369 (1949) ; Syndicat de défense des locataires et des copropriétaires des terrains Jousset-Godefroy et Chieurel, n°786 (1926) ; Syndicat de protection du parc, n°1144 (1930) ; Tennis-club de Viry-Châtillon, n°2947 (1956-1969) ; Union départementale des actions, équipes, et clubs de prévention spécialisée de l'Essonne, n°75/103 (1975-1977) ; Union du commerce, de l'industrie et de l'artisanat de la commune, n°1515 (1925-1926) ; Vélo-club, n°673 (1925-1926) ; YERRES : Action (l'). Comité républicain démocratique, n°122 (1907) ; Alternative, n°180 (1977) ; Amicale des FFI (Forces Françaises de l'Intérieur) d'Yerres, n°1960 (1945) ; Amicale des locataires attributaires de la SOCOMA, résidence des Camaldules, n°3523 (1964) ; Amicale des membres du personnel du préventorium Albert-Calmette, n°3528 (1964) ; Amicale des ouvriers boulangers du canton de Villeneuve-Saint-Georges, n°1610 (1936) ; Amicale sportive yerroise, n°1211 (1931-1947) ; Association amicale des copropriétaires du manoir à Yerres, n°2908 (1956) ; Association Bruyermont. Société littéraire et artistique, n°1968 (1945-1947) ; Association de défense des intérêts des salariés de Geep et Geep-industrie, n°977 (1971-1976) ; Association des amitiés yerroises, n°461 (1967-1976).

    Date

    1906-1977

    Cote

    1007W/43

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VIRY-CHATILLON : Instituteurs et institutrices de Seine-et-Oise,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    VIRY-CHATILLON : Amicale des anciens élèves de l'Institut Saint-Clément, n°3091 (1959) ; Amicale des anciens élèves du centre d'apprentissage, n°3015 (1958) ; Amis de Saint-Polycarpe du champ familier (les), n°1152 (1930) ; Association amicale des ouvriers et employés de la société laitière La Briarde, n°1614 (1936) ; Association Atelier Florimond-Badier, n°76/46 (1969-1979) ; Association La Grande famille, n°79/164 (1979-1981) ; Association culturelle du Benoist-Préau, n°666 (1969-1976) ; Association de l'école Notre-Dame, n°2175 (1947) ; Association des amis de Paul-Feller, n°79/96 (1979) ; Association des familles, n°1903 (1944-1973) ; Association des futurs propriétaires ou porteurs d'actions de la Société foncière et immobilière du parc du château, n°3171 (1960) ; Association des locataires attributaires de la Haute-Borne, n°3086 (1959) ; Association des parents d'élèves de l'école de filles, n°2498 (1951-1953) ; Association des parents d'élèves de l'institut missionnaire Saint-Clément, n°2509 (1951-1955) ; Association des pêcheurs de la Haute-Borne, n°1185 (1931) ; Association du cercle de Port-aviation, n°388 (1914) ; Association du domaine de Pied-de-Fer, n°974 (1971-1981) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2109 (1946) ; Association familiale des anciens élèves et anciennes élèves des écoles communales, n°1261 (1932) ; Association musicale et artistique du conservatoire, n°152 (1977-1979) ; Association populaire, n°708 (1924-1925) ; Association pour la sauvegarde de la vallée de l'Orge, n°700 (1969-1975) ; Association républicaine des anciens combattants et victimes des deux guerres, n°1996 (1945) ; Association sport et culture de l'école de filles, n°2659 (1952) ; Billard-club de Juvisy-Viry, n°1812 (1939) ; Boule d'or de Viry (la), n°2784 (1954-1958) ; Boule de la forêt (la), n°2400 (1950) ; Centre aéré de Viry, n°3198 (1960) ; Centre d'amélioration du logement, n°2948 (1957).

    Date

    1914-1981

    Cote

    1007W/41

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VIRY-CHATILLON : Amicale des anciens élèves de l'Institut...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    1899-1969.

    Date

    1899-1969

    Cote

    1007W/40

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • 1899-1969.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise, n°969 (1971) ; Commune libre de Vigneux-les-Bains, n°1621 (1937-1946) ; Coopérative d'achat en commun Germinal, n°743 (1925-1926) ; Enfantine de Vigneux-sur-Seine (l'), n°97 (1905-1920) ; Etoile (l'), n°1663 (1937) ; Fauvette (la), n°1472 (1935-1949) ; FARIF (Fédération des Auditeurs et associations Radiophiles d'Ile-de-France), n°1447 (1934-1937) ; Fédération française de lutte et catch autonomes, n°3376 (1962) ; Fraternelle de Vigneux-sur-Seine de secours mutuel (la), n°1442 (1934-1939) ; Gardon vigneusien (le), n°1769 (1938) ; Grillon (le). Groupe artistique ouvrier, n°1555 (1936-1937) ; Groupement de défense des intérêts des expéditionnaires des contributions directes et du cadastre, n°10 (1965-1971) ; Harmonie La Persévérante, n°329, n°1104 (1913-1930) ; Jeunesse sportive de Draveil et Vigneux, n°1842 (1940) ; Minnies boules, n°1794, n°1880 (1938-1944) ; Mutuelle de l'Union de défense du petit commerce et de l'artisanat, n°1633 (1937) ; Oeuvre municipale des colonies de vacances, n°2195 (1947) ; Patronage laïque et association amicale des anciens élèves des écoles communales, n°276 (1912) ; Patronage municipal, n°1785 (1938) ; Persévérante (la), n°1484 (1935) ; Racing-club, n°56 (1976-1978) ; Radio-bigophone, n°1276 (1932) ; Radio-club, n°1259 (1932-1937) ; Sport boule Zauzi, n°1593 (1936-1950) ; Sporting-club, n°497 (1921-1940) ; Sportive (la), n°1884 (1943-1944) ; Société civile de ravitaillement, n°400 (1917-1920) ; Société de culture populaire, n°3538 (1964) ; Société des libres penseurs, n°1660 (1937) ; Société nautique, n°1204 (1931-1954) ; Syndicat des contribuables, n°1763 (1938) ; Syndicat des voyageurs de Paris-Lyon-Méditerranée, n°426 (1919-1923) ; Union cycliste, n°692 (1924-1928).

    Date

    1905-1978

    Cote

    1007W/39

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)