Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

Aide à la recherche

CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

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CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

Cote/Cotes extrêmes

1805W/1-5

Date

1977-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

5 articles

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur)

SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 1 : création du centre de loisirs et contentieux (1977-2001) - 2-3 : centre de loisirs : rapports à la commission permanente (1994-1996) - 4-5 : centre de loisirs : sessions du conseil d'administration : délibérations et rapports (1977-1999).

Langue des unités documentaires

Français