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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Cote
A/1108
 Date
1401-1504
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne] (1236-1734).
Cote
A/1153
 Date
1236-1734
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne]...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures pour le grand-prieur de France, seigneur de SENTENY, contre l'abbé d'HIVERNAUX, à l'occasion d'un redevance de quatre setiers de grains due à l'abbaye ; mémoires qui établissent le montant de la valeur de la dîme que le chapitre de SAINT-EVREMOND de CREIL à droit de percevoir sur les terres de LA POMMERAIE.

Cote
A/1154
 Date
1596-1748
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures pour le grand-prieur...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1157
 Date
1416-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, par Jean COCQUART qu'il n'entend plus tenir à bail la ferme de TIGERY ; transport à Simon de VILLIERS, par Louis LECLERC, du bail de la ferme de TIGERY ; bail de la ferme de LA TOUR fait à Pierre LA FILLE ; procédures faites à la requête de François de PLAIS, sieur de ROSNAY, contre Nicolas COTTON, marchand à TIGERY, au sujet de l'adjudication des grains et foins de TIGERY ; états des terres dépendant de la ferme de LA TOUR.

Cote
A/1245
 Date
1564-1780
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
bail, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU,...
Résultat n°6

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : quatre registres de la valeur du grain (1571-1578), (1592-1609), (1610-1616), (1617-1641)

Cote
B/754
 Date
1571-1641
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°7

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)

Cote
B/755
 Date
1617-1729
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°8

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1772, 1774, 1776, 1778-1780, 1782-1787, 1789) ; deux registres des bannières (7 novembre 1782), (9 décembre 1783-4 mai 1789) ; un registre des écrous (9 mai 1742) ; deux registres récapitulatifs de terres appartenant à des particuliers (1597-1602), (1633) ; un registre de déclarations des gerbes de grains (10 septembre 1709-28 octobre 1709)

Cote
B/798
 Date
1597-1789
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, TERRIER

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et...
Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales : trois registres de déclarations des blés et autres grains (20 décembre 1693), (4 mai 1709-15 juin 1709), (20 juillet 1709-5 décembre 1709) ; deux extraits des registres de la valeur des grains vendus au marché de Dourdan (3 octobre 1699-26 juin 1700), (25 septembre 1700-14 mai 1701) ; un registre des appréciations et valeurs des grains vendus au marché de Dourdan (16 novembre 1717-6 novembre 1723) ; deux registres de la valeur du pain de fleur de farine de blé et froment pesant douze onces cuit et rassis suivant le règlement fait au Bailliage de Dourdan (3 juin 1684-24 mai 1687), (21 février 1699-11 février 1702) ; police des poids et mesures des blés : plaintes de particuliers (1702, 1706).

Cote
B/1055
 Date
1684-1723
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales...
Résultat n°10

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : quatre registres de la valeur des grains (août 1661-mars 1667), (avril 1667-septembre 1673), (octobre 1673-décembre 1679), (juillet 1684-janvier 1686) ; une estimation des grains ensemencés par Anthoine Meslam d'Andonville (7 août 1674) ; trois registres de déclarations des blés et autres grains (5 mai 1709-17 mai 1709), (17 mai 1709-24 mai 1709), (30 septembre 1709-12 décembre 1709) 

Cote
B/1535
 Date
1661-1709
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales :...
Résultat n°11

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : un registre de jugements pour droits de minage à payer pour tous les grains qui se vendent (1709) ; treize registres de déclarations des blés et autres grains faites au Bailliage d'Etampes par les Prévôtés et Bailliages en dépendant : Sermaise, Saclas, Prunay, Gironville, Courdimanche, Champmotteux, Boigneville, Gandevilliers, Andeville, Saint-Escobille, Sandeville, Congerville, Souzy (1709) ; lettres de déclarations de récolte de grains (1709) ; un registre de déclarations des propriétaires qui ensemencent leurs terres en octobre 1709 ; un registre servant à inscrire les noms et demeures de ceux qui font le commerce de grains et farine, le nom de leurs associés et l'adresse de leurs magasins (31 janvier 1771-5 mai 1775) ; vente de récoltes de grains (1656, 1685, 1691, 1711, 1728, 1729, 1731, 1735, 1737-1738, 1745, 1749, 1752, 1754-1755, 1759-1760, 1767, 1771-1772, 1774, 1776, 1780-1781).

Cote
B/1536
 Date
1709-1781
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : un...
Résultat n°12

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie : rapports de messiers (1730-1748) ; mercuriale : un registre de la valeur des grains (3 juillet 1683-24 juin 1684)

Cote
B/1668
 Date
1683-1748
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie :...
Résultat n°13

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Cote
B/2032
 Date
1602-1790
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°14

MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

Cote
B/2084
 Date
1580-1765
 Lieu
MAISSE, BAULNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile....
Résultat n°15

MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1741-24 août 1747), (16 mai 1748-24 mai 1764), (13 décembre 1764-10 août 1769), (2 novembre 1770-13 février 1786), (10 juillet 1786-26 mai 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672), (1741-1788 cotées de 5 à 128 dans un ordre chronologique pas toujours respecté) : Mercuriale : un registre de déclaration des grains détenus par les habitants de Mérobert (16-17 mai 1709)

Cote
B/2140
 Date
1672-1788
 Lieu
MEROBERT, RICHARVILLE, ANGERVILLE
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle :...
Résultat n°16

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

Cote
B/2222
 Date
1662-1790
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mercuriale, registre, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°17

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : treize registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (10 novembre 1567-10 novembre 1571), (24 mai 1575-20 décembre 1586), (9 mai 1575-22 mars 1588), (13 janvier 1642-17 novembre 1642), (5 janvier 1643-7 décembre 1648), (4 janvier 1649-9 novembre 1654), (4 janvier 1655-4 décembre 1656), (15 juillet 1658-20 décembre 1683), (1681-1690 avec plusieurs feuilles volantes), (15 octobre 1691-28 juin 1694), (3 juillet 1694-30 décembre 1697), (6 janvier 1698-13 décembre 1700), (3 janvier 1701-24 décembre 1703)

Cote
B/2563
 Date
1567-1703
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°18

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : sept registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (7 janvier 1704-30 mars 1723), (12 avril 1723-12 décembre 1734), (10 janvier 1735-28 octobre 1737), (4 novembre 1737-22 mai 1747), (29 mai 1747-23 août 1756), (30 août 1756-24 juin 1765), (1er juillet 1765-8 novembre 1773) ; un registre des visites et rapports des blés (27 avril 1709-31 mai 1709) ; un registre des déclarations de récolte de grains (4 août 1709-18 novembre 1709) ; deux registres de police pour l'enregistrement des personnes voulant effectuer le commerce des grains (6 septembre 1751- 17 août 1760), (22 septembre 1770-19 septembre 1774)

Cote
B/2564
 Date
1704-1774
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°19

PUSSAY (Prévôté de Pussay).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (14 mai 1640-18 mars 1641), (janvier 1651-18 décembre 1651), (11 janvier 1655-20 décembre 1655) [2 cahiers]. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678, 1685, 1687-1689, 1691-1694, 1696-1701). Mercuriale : un registre de déclarations de farine et de blé (14 mai 1709-15 mai 1709)

Cote
B/2617
 Date
1640-1709
 Lieu
PUSSAY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PUSSAY (Prévôté de Pussay).- Procédure criminelle :...
Résultat n°20

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)

Cote
B/2631
 Date
1698-1786
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...