PUSSAY (Prévôté de Pussay).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (14 mai 1640-18 mars 1641), (janvier 1651-18 décembre 1651), (11 janvier 1655-20 décembre 1655) [2 cahiers]. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678, 1685, 1687-1689, 1691-1694, 1696-1701). Mercuriale : un registre de déclarations de farine et de blé (14 mai 1709-15 mai 1709)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2617

Date

1640-1709

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE PUSSAY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1709

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques