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1 090 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

Date

1989

Cote

1207W/3

Résultat n°2

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

Date

1993

Cote

1254W/25

Résultat n°3

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

Date

1980

Cote

1095W/5

Résultat n°4

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Date

1972

Cote

943W/47

Résultat n°5

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

Date

1998-2003

Cote

2137W/75

Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT19 4H/35

Résultat n°7

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/207

Résultat n°8

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

1140W/9

Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Résultat n°10

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

Date

1983

Cote

1149W/7

Résultat n°11

Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers individuels (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

1748W/76

Résultat n°12

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

Date

1974-1990

Cote

2018W/52

Résultat n°13

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

Date

1992

Cote

1254W/15

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

Date

1998-2005

Cote

2137W/43

Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Date

1886-1909

Cote

EDEPOT28 5Q/23

Résultat n°16

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

Date

1986

Cote

1169W/14

Résultat n°17

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/255

Résultat n°18

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

Date

1994-1995

Cote

2642W/25

Résultat n°19

Dons et legs : Estouches à Etampes.

Date

1822-1912

Cote

4O/13

Résultat n°20

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Résultat n°21

Plaques d'immatriculation de voitures ; plaques des Etablissements Willaume.

Date

s.d

Cote

938W/153

Résultat n°22

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°23

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/299

Résultat n°24

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

Date

1980

Cote

1095W/18

Résultat n°25

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

Date

1912-1935

Cote

EDEPOT19 2O/3

Résultat n°26

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Date

1937-1949

Cote

2056W/27

Résultat n°27

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/347

Résultat n°28

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

Date

1981

Cote

1140W/4

Résultat n°29

CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/249

Résultat n°30

GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en charge des frais de chauffage et d'électricité : délibération, correspondance (1928) ; fournitures scolaires, gratuité : décision, correspondance (1935-1936, 1942) ; conseil de discipline, élection des délégués : correspondance (1935), distribution des prix : correspondance (1937) ; ouverture des écoles : correspondance (1940) (1928-1940).

Date

1928-1942

Cote

EDEPOT45 1R/1

Résultat n°31

ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/199

Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Date

1998-2003

Cote

2137W/89

Résultat n°33

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

Date

1986

Cote

1169W/11

Résultat n°34

Dossiers de police administrative spéciale : Epreuves sportives du 17 juin au 30 juillet 1989.

Date

1989

Cote

1198W/18

Résultat n°35

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Date

1951-1958

Cote

882W/33

Résultat n°36

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

Date

1982

Cote

1140W/39

Résultat n°37

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

Date

1991

Cote

1237W/17

Résultat n°38

QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/336

Résultat n°39

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

Date

1993

Cote

1254W/39

Résultat n°40

Etudes d'infrastructures électriques : correspondance, demandes en approbation de projet, plans, financement des extensions de réseaux, comptes-rendus, bordereaux d'envoi conventions, estimations de dépenses, répartition de financement, procès-verbaux, projets d'exécution, approbation autorisation d'exécution.

Date

1966-1970

Cote

1776W/56