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2 177 résultats

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Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

Date

1989

Cote

1207W/3

Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Date

1970-1998

Cote

2119W/21

Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°4

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

Date

1993

Cote

1254W/25

Résultat n°5

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

Date

1980

Cote

1095W/5

Résultat n°6

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°7

n° 13-17 d'avril

Date

1995

Cote

PER787/22

Résultat n°8

REV116/96

Date

1920-1922

Cote

REV116/96

Résultat n°9

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

Date

1990

Cote

1945W/136

Résultat n°10

spécial médailles

Date

1990

Cote

PER1/98

Résultat n°11

n° 1-4 de janvier

Date

1995

Cote

PER787/19

Résultat n°12

Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier 1974.

Date

1974

Cote

1179W/68

Résultat n°13

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

1140W/9

Résultat n°14

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Date

1976

Cote

1017W/9

Résultat n°15

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Date

1973

Cote

1013W/11

Résultat n°16

Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.

Date

1978

Cote

1021W/22

Résultat n°17

Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.

Date

1978

Cote

1021W/29

Résultat n°18

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

Date

1983

Cote

1149W/7

Résultat n°19

n° 1 janvier-juin

Date

1984

Cote

PER1/72

Résultat n°20

Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril 1976.

Date

1976

Cote

1179W/121

Résultat n°21

n°1-20 ; n°1-72

Date

1987-1998

Cote

PER725/1

Résultat n°22

n° 153 à 158 janvier-juin

Date

1977

Cote

PER1/53

Résultat n°23

Arrêtés préfectoraux n° 962427 à 962743, du 18 au 19 juin 1996.

Date

1996

Cote

1357W/12

Résultat n°24

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Date

1972-1973

Cote

EDEPOT15 1C/9

Résultat n°25

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

Date

1975

Cote

1010W/69

Résultat n°26

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

Date

1839-1864

Cote

EDEPOT7 1R/3

Résultat n°27

Registre de délivrance des passeports (1978)

Date

1978

Cote

1945W/190

Résultat n°28

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

Date

1940

Cote

EDEPOT84 4H/23

Résultat n°29

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Date

1968-1976

Cote

944W/104

Résultat n°30

janvier

Date

2001

Cote

PER1/147

Résultat n°31

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/07/1991 - 30/09/1991).

Date

1991

Cote

1837W/111

Résultat n°32

n° 1 à 5 ; tables

Date

1944

Cote

PER1/2

Résultat n°33

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

Date

1810-1844

Cote

EDEPOT5 2D2/1

Résultat n°34

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°35

Arrêté préfectoral n° 1192-1525, 15-31.03.

Date

1978

Cote

1021W/14

Résultat n°36

Arrêtés préfectoraux : registre de 1984.

Date

1984

Cote

1357W/53

Résultat n°37

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°38

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°39

Télégramme

Date

1968-1969

Cote

938W/31

Résultat n°40

mars-mai

Date

1999

Cote

PER1/136

Résultat n°41

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Date

1971

Cote

1015W/10

Résultat n°42

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

Date

1992

Cote

1254W/15

Résultat n°43

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (21 mars - 1er juin 1979)

Date

1979

Cote

1945W/88

Résultat n°44

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (30 avril - 3 juillet 1974)

Date

1974

Cote

1945W/69

Résultat n°45

Arrêtés préfectoraux n°0001 à 0317 du 1er au 15 janvier 1976.

Date

1976

Cote

1179W/115

Résultat n°46

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

Date

1986

Cote

1169W/14

Résultat n°47

Arrêtés préfectoraux n° 941161 à 941380, du 16 au 31 mars 1994.

Date

1994

Cote

1312W/6

Résultat n°48

invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

Date

1965

Cote

1223W/29

Résultat n°49
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

Date

1953

Cote

18FI/1386

Résultat n°50

Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes, les services fiscaux.

Date

1968-1970

Cote

930W/3

Résultat n°51

Bulletins de salaire (novembre-décembre).

Date

1976

Cote

1010W/31

Résultat n°52

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

Date

1975

Cote

INV/255

Résultat n°53

Bulletins de salaire (janvier-février).

Date

1976

Cote

1010W/26

Résultat n°54

Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes du Japon, président du Chili, souverains d'Afghanistan, général de Gaulle à BOURGES et à NANTES, vice-président de la R.A.U., mission de Chine à ORSAY, délégation des pays de l'Est, séjour privé du chancelier Adenauer, roi de Jordanie.

Date

1965-1966

Cote

1223W/76

Résultat n°55

REV116/76

Date

1901

Cote

REV116/76

Résultat n°56

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

Date

1980

Cote

1095W/18

Résultat n°57

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/53

Résultat n°58

n° 1-9

Date

1943

Cote

REV116/114

Résultat n°59

REV116/25

Date

1847

Cote

REV116/25

Résultat n°60

Interventions du secrétariat.- Requêtes, lettre C (1971).

Date

1971

Cote

978W/95

Résultat n°61

Préfecture de la région d'Ile-de-France : du district à la région d'Ile-de-France

Date

1976

Cote

PBR/1919

Résultat n°62

Arrêtés préfectoraux n°2636 à 2839 du 17 au 31 mai 1976.

Date

1976

Cote

1179W/123

Résultat n°63

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Date

1902

Cote

EDEPOT77 7F/5

Résultat n°64

Subventions départementales aux oeuvres sociales (1972).

Date

1972

Cote

1013W/5

Résultat n°65

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°66

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

Date

1981

Cote

1140W/4

Résultat n°67

Arrêtés préfectoraux n°0559 à 0778 du 1er au 14 février 1971.

Date

1971

Cote

1179W/22

Résultat n°68

n° 35-46 de septembre-novembre

Date

1998

Cote

PER787/49

Résultat n°69

n°1-75, 1-28

Date

1982-1999

Cote

PER646/1

Résultat n°70

Arrêtés préfectoraux n° 971933 à 972447, du 2 au 13 juin 1997.

Date

1997

Cote

1357W/38

Résultat n°71

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

Date

1986

Cote

1169W/11

Résultat n°72

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Date

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

Cote

1Z/3

Résultat n°73

Préfecture à EVRY. - Projet d'extension de la cité administrative : observations relatives à l'étude du hall du public de la préfecture, étude de programmation (1977). Achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative : réunion de la commission ad hoc (1978). Construction de la préfecture, travaux réalisés sur crédits départementaux ; aménagement des abords (1978). Surface des bâtiments (1970).

Date

1970-1978

Cote

1345W/727

Résultat n°74

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

Date

1982

Cote

1140W/39

Résultat n°75

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

Date

1975

Cote

1010W/51

Résultat n°76

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

Date

1853-1910

Cote

EDEPOT77 7F/4

Résultat n°77

REV116/51

Date

1875

Cote

REV116/51

Résultat n°78

REV116/80

Date

1904

Cote

REV116/80

Résultat n°79

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

Date

1991

Cote

1237W/17

Résultat n°80

N° 2 à 5

Date

1967-1968

Cote

PER81/1