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187 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux. Redevance d'assainissement.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1502W/1074

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1963-1970

    Cote

    1502W/1109

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : consultation des services pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) 25.07.1991 ; avis des services ; PAC signé le 07.10.1991 ; esquisse.

    Date

    1991

    Cote

    1961W/1

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Essonne an 2000; regards croisés...

    Auteur

    CAILLARD, Michel

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2227

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Essonne an 2000; regards croisés...
  5. Résultat n°5

    Charte de l'Essonne (1991). Schéma départemental de la région d'Ile-de-France (SDRIF) (1990-1993). Plan vert (1994-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/54

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Charte de l'Essonne (1991). Schéma départemental de...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 13.12 1991 ; consultation des services pour complément 20.06 1991 ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.10 1994 : correspondance à EDF Energie du 17.11 1995 ; nouveau complément au PAC 19.02 1996 pour le projet de liaison Autoroute A6/Route Nationale 6 pris par arrêté préfectoral du 24.03 1995.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/7

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Assainissement à GIF-SUR-YVETTE. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1502W/1599

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à GIF-SUR-YVETTE. Affaires générales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/1216

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1961W/24

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    PALAISEAU. - Propriété de M. Henri MARGOT, 200 rue de Paris : projet de maison d'habitation (aménagement d'anciens locaux). - Schéma d'installation d'une fosse septique : plan, élévation. Entreprise LONGUET à VIRY-CHATILLON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,48 x 0,47, 1954.

    Date

    1954

    Cote

    14FI/142

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • PALAISEAU. - Propriété de M. Henri MARGOT, 200 rue...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  11. Résultat n°11

    Schéma d'orientation de l'appareil commercial de Viry-Châtillon

    Date

    1976

    Cote

    INQUARTO/1250

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Schéma d'orientation de l'appareil commercial de Viry-Châtillon
  12. Résultat n°12

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris (1965). Tome 3. [Paris] : La Documentation illustrée, avril 1966

    Date

    avril 1966

    Cote

    INSEIZE/37/3

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
  13. Résultat n°13

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris (1965). Tome 4. [Paris] : La Documentation illustrée, avril 1966

    Date

    avril 1966

    Cote

    INSEIZE/37/4

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
  14. Résultat n°14

    Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan départemental (1995-1996). Semardel (1996). VERT-LE-GRAND. - Semardel (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/29

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques : méthode paramétrique d'estimation de coûts, origine géographique des entreprises implantées à EVRY, liste des implantations en immeuble de bureaux, évolution de l'emploi, décrets, arrêtés, note sur l'ADECIR un centre de moyens pour le développement de la productique, liste des sociétés étrangères implantées sur la ville nouvelle, synthèse un projet pour la région d'EVRY (objectif 2000), plan (1975-1988). EPEVRY : étude sur l'évolution de l'emploi et du tissu économique de la ville nouvelle d'EVRY (1990). COFREMA : synthèse de l'étude qualificative par entretiens auprès des cadres travaillent à EVRY (1986). BOSSARD consultants stratégies : bilan économique et financier de la ville nouvelle d'EVRY au 30 juin 1985. Direction départementale de l'équipement : l'état de l'Essonne en 1990, plans. Direction régionale de l'Equipement : réflexions préalables à un nouveau schéma directeur de la région d'Ile-de-France (1989)

    Date

    1975-1990

    Cote

    1776W/419

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Réseau routier. - Communes d'ATHIS-MONS et de JUVISY-SUR-ORGE, construction d'une station d'épuration des eaux usées : plans, schémas, devis, dessins ; estimation globale des dépenses : notices.

    Date

    1947-1955

    Cote

    1502W/1925

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier. - Communes d'ATHIS-MONS et de JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Date

    1995

    Cote

    1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes, SIARCE, juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3207W/12

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Schéma directeur immobilier urbain et durable du 15 juin 2011, plans des bâtiments Ile-de-France, Maupertuis, Bibliothèque, 1ers cycles, Facteur Cheval, Pelvoux et IBGBI (2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2895W/204/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Généralités.
    • Schéma directeur immobilier urbain et durable du 15...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Assainissement à MONTGERON : avant-projet, plans, mémoire, justificatif, carte de situation, dessin d'ouvrage, schéma d'équipement et avant-métré estimatif.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1502W/1590

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à MONTGERON : avant-projet, plans, mémoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Autoroute G5. - Travaux d'assainissement sur la rivière de l'Ecoute-s'il-pleut : plans. Ouvrage de raccordement le long de la voie SNCF : schémas, plans et correspondance. Station-service, aménagement : plans.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1502W/1734

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Travaux d'assainissement sur la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Schéma d'orientation du commerce du vieil Athis à Athis-Mons

    Date

    1978

    Cote

    INQUARTO/1063

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Schéma d'orientation du commerce du vieil Athis à Athis-Mons
  23. Résultat n°23

    Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/14

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    BALLANCOURT. - Assainissement ; affaires générales : avant-projet, schéma de principe et plan d'aménagement ; travaux.

    Date

    1933-1970

    Cote

    1502W/1085

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • BALLANCOURT. - Assainissement ; affaires générales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Trois inflexions apportées au schéma directeur de la région parisienne par rapport aux objectifs fixés en 1965. Extrait de Agir, n° 289-290, 26 juillet 1975

    Date

    26 juillet 1975

    Cote

    GBR/1116

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Trois inflexions apportées au schéma directeur de la...
  26. Résultat n°26

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Château de VERRIERES-LE-BUISSON : propriété de la famille de VILMORIN. - Château de VERRIERES-LE-BUISSON : parties communes. - Schéma des égouts. Entreprise GUIBET à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,48 x 0,86, 1974.

    Date

    1974

    Cote

    14FI/203

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Château de VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  27. Résultat n°27

    Schéma directeur de la voirie départementale 2015, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2000 [étude interne].

    Date

    2000

    Cote

    2997W/78

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Schéma directeur de la voirie départementale 2015,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  28. Résultat n°28

    Schéma départemental d'équipements pour les adultes handicapés Un effort sans précédent ; opération Sac Ados 91.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/37

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Schéma départemental d'équipements pour les adultes...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Cirque de l'Essonne de CORBEIL-LISSES-VILLABE : dossier d'aménagement de logements, schéma organique, rapport justificatif et dispositions prévues, plans.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1776W/231

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Cirque de l'Essonne de CORBEIL-LISSES-VILLABE : dossier...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Transport routier. - Schéma départemental : secteur Etampes - Etréchy - Méréville, secteur Milly-la-Forêt.

    Date

    1983

    Cote

    1397W/77

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Schéma départemental : secteur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Diagnostic écologique du territoire et élaboration d'un schéma directeur de la biodiversité urbaine, Alisea, avril 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3207W/4

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Diagnostic écologique du territoire et élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Assainissement à LINAS, LISSES, LONGJUMEAU et MARCOUSSIS. Affaires générales : plans, schéma de principe redevance et avant-projet.

    Date

    1958-1968

    Cote

    1502W/1597

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à LINAS, LISSES, LONGJUMEAU et MARCOUSSIS....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) : schéma directeur départemental des circulations douces.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2737W/195/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  34. Résultat n°34

    Schéma d'orientation du commerce d'Etampes, ville et district

    Date

    octobre 1974

    Cote

    INQUARTO/760

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Schéma d'orientation du commerce d'Etampes, ville et...
  35. Résultat n°35

    Education nationale : correspondance, contrat de branchement pour le chauffage collectif, convention de concession, plans, bordereaux d'envoi, devis de travaux pour l'école maternelle ""LE CHAMPTIER DU COQ"", comptes-rendus de réunions, attestation, devis estimatif, avis de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, arrêtés préfectoraux, convention relative à la construction d'un collège d'enseignement industrialisé, avant-projet, note sur le Schéma directeur des implantations universitaires dans l'académie de Paris pendant le VIème plan, facture, demande de contrat, projet de programme de stage de documentalistes et de bibliothécaires.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/220

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Education nationale : correspondance, contrat de branchement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    PALAISEAU. - Propriété de M. Marcel MARGOT, 11 rue du Docteur Modére : projet de villa. - Plan, élévation et schéma d'installation d'une fosse septique. Entreprise LONGUET à VIRY-CHATILLON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,53 x 0,57, 1955.

    Date

    1955

    Cote

    14FI/148

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • PALAISEAU. - Propriété de M. Marcel MARGOT, 11 rue...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  37. Résultat n°37

    Schéma Directeur Départemental de Circulation Douce (SDDCD).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/95

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • Schéma Directeur Départemental de Circulation Douce...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  38. Résultat n°38

    Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

    Date

    1987-1987

    Cote

    105J/5

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé...
  39. Résultat n°39

    Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.

    Date

    2000

    Cote

    2136W/37

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : Arpajon.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3129W/30

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrats de territoires (CT).
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale). Préparation projet de loi.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1673W/13

    • Contexte : URBANISME.

    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage....

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    7e cérémonie des 91 d'or ; rapport d'orientation : schéma gérontologique du département de l'Essonne ; 1er contrat départemental pour la Ville entre l'Etat et l'Essonne.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/19

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • 7e cérémonie des 91 d'or ; rapport d'orientation :...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris (1965). Tome 2. [Paris] : La Documentation illustrée, avril 1966

    Date

    avril 1966

    Cote

    INSEIZE/37/2

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
  45. Résultat n°45

    Rapport préliminaire sur la préparation du VI plan en matière d'urbanisation. - Courcouronnes : projet d'aménagement d'un institut de police, notes, plans (1964 - 1968). Réseau de distribution dans la ville nouvelle d'EVRY : études préalables et schéma directeur général.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/224

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport préliminaire sur la préparation du VI plan...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Vème plan d'équipement sanitaire et social (de 1966 à 1970). Tranche régionale concernant la région parisienne, propositions

    Date

    s.d.

    Cote

    INPLANO/14

    • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

    • Vème plan d'équipement sanitaire et social (de 1966...
  47. Résultat n°47

    Prévention santé : statistiques informations de prévention dans les écoles de 2005 à 2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2673W/13

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques informations de prévention...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/33

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Prévention santé : documents pour la carte santé (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2673W/10

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : documents pour la carte santé (1998-1999)....

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Schéma départemental des circulations douces 2015, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2003 (205 pages).

    Date

    2003

    Cote

    2997W/85

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Environnement.
    • Schéma départemental des circulations douces 2015,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  52. Résultat n°52

    BURES-ORSAY, Société d'économie mixte d'études et d'aménagement de BURES-ORSAY ; SAMBOE, situation des opérations au 31 décembre 1969 et bilan prévisionnel.

    Date

    1969

    Cote

    951W/99

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • BURES-ORSAY, Société d'économie mixte d'études et d'aménagement...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Eléments pour un schéma d'aménagement rural de la région parisienne

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/564

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Eléments pour un schéma d'aménagement rural de la région...
  54. Résultat n°54

    Deuxième schéma de développement du tourisme en Essonne, 1994-1996.

    Date

    1997

    Cote

    INQUARTO/2095

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Deuxième schéma de développement du tourisme en Essonne,...
  55. Résultat n°55

    RIS-ORANGIS. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; affaires générales. Redevance d'assainissement, participation des constructeurs.

    Date

    1954-1968

    Cote

    1502W/1086

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RIS-ORANGIS. - Assainissement, opérations antérieures...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/18

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Assainissement à MAROLLES-EN-HUREPOIX et MASSY, travaux d'aménagement : avant-projet, plans, schéma de principe et redevance. Affaires générales.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1502W/1594

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à MAROLLES-EN-HUREPOIX et MASSY, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Annexe statistique au schéma régional d'aménagement rural

    Date

    1971

    Cote

    GBR/670

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Annexe statistique au schéma régional d'aménagement...
  59. Résultat n°59

    L'Ile-de-France au futur : Esquisse du nouveau schéma directeur de l'Ile-de-France

    Date

    1991

    Cote

    GBR/2471

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'Ile-de-France au futur : Esquisse du nouveau schéma...
  60. Résultat n°60

    PALAISEAU. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux. Redevance d'assainissement.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1502W/1072

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • PALAISEAU. - Assainissement, opérations antérieures...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Planification informatique : guide pour l'établissement d'un schéma directeur

    Date

    janvier 1973

    Cote

    GBR/1009

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Planification informatique : guide pour l'établissement...
  62. Résultat n°62

    Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique et sociale. Contexte de l'étude, schéma du tracé soumis à l'enquête ; schéma routier d'Ile-de-France ; schémas routiers de l'Essonne ; emploi en Ile-de-France ; logements ; population ; emploi.

    Date

    1975-1993

    Cote

    1678W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/11

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Présentation de l'Agora d'EVRY (1976) ; étude repérage des types d'innovation en matière d'équipements publics (1977), note sur la ZAC du Bras de fer à EVRY (1976) ; schéma directeur d'EVRY III, étape 1 ; étude de proposition d'aménagement (1975) ; étude d'aménagement du Champtier du Coq à Evry (1975), présentation des pavillons ""les Hameaux de la Garenne à COURCOURONNES (1971).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1776W/299

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Présentation de l'Agora d'EVRY (1976) ; étude repérage...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Schéma d'orientation du commerce dans le cadre de la restructuration de Corbeil-Essonnes

    Date

    1973

    Cote

    GBR/3347

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Schéma d'orientation du commerce dans le cadre de la...
  66. Résultat n°66

    BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de réduction de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, (1988) ; syndicat d'agglomération nouvelle : recueil des textes administratifs (1995). - LISSES. - Plan d'occupation des sols : arrêté du 31 mai 1994.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1523W/1747

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Schéma général d'alimentation en eau et d'assainissement de la région parisienne

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/875/3

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Schéma général d'alimentation en eau et d'assainissement...
  68. Résultat n°68

    Planification informatique : Guide pour l'établissement d'un schéma directeur

    Date

    janvier 1973

    Cote

    GBR/741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Planification informatique : Guide pour l'établissement...
  69. Résultat n°69

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services les 22.01 1991 et 08.04 1991 pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services ; schéma arrêté le 29.06 1992 : consultation des services le 20.08 1992 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) 14.12 1992 ; délibérations des communes et du syndicat d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1961W/15

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  71. Résultat n°71

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Assainissement à LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et LIMOURS, travaux d'aménagement : avant-projet, plans, schéma de principe et redevance. Affaires générales.

    Date

    1938-1968

    Cote

    1502W/1593

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Travaux d'assainissement à MONTGERON : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1953-1970

    Cote

    1502W/1110

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Travaux d'assainissement à MONTGERON : plan d'aménagement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France (SDRIF). Agriculture.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/68

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ETAMPES. - Assainissement : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux.

    Date

    1947-1963

    Cote

    1502W/1081

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • ETAMPES. - Assainissement : avant-projet, plan d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des services le 22.07 1996 sur le 2ème projet arrêté le 28.03 1996 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 23.09 1996 ; Schéma Directeur Local ESSONNE CENTRE (SMEC) : consultation des services et avis des services pour élaboration du schéma directeur ; porter connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/12

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Travaux d'assainissement à BREUILLET et BRIIS-SOUS-FORGES : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1953-1970

    Cote

    1502W/1114

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Travaux d'assainissement à BREUILLET et BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/66

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    25 ans de villes nouvelles en France

    Auteur

    BEGHIN, Patrick

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/3410

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 25 ans de villes nouvelles en France