Filtrer les résultats
Multimédias
  • 939
  • 10
Période
  • 1
  • 3
  • 11
  • 11
  • 12
  • 22
  • 37
  • 103
  • 452
  • 772
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 416
  • 51
  • 30
  • 29
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 560
  • 62
  • 56
  • 41
  • 36
Afficher plus
Typologies
  • 949
  • 348
  • 110
  • 106
  • 77
Afficher plus
Sujets
  • 761
  • 439
  • 439
  • 189
  • 185
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres généraux

    Date

    1071-1260

    Cote

    G/234

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Titres généraux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre contenant des extraits du règlement de l'hôpital d'Etampes, modèles de lettres, renseignements divers, asile de vieillards [s.d., après 1900].

    Date

    s.d

    Cote

    HDEPOT1 J/5

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Registre contenant des extraits du règlement de l'hôpital...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

    Date

    1138-1771

    Cote

    63H/43

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Chapitre I : Fondation et institution

    Date

    1207-1609

    Cote

    G/266

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Chapitre I : Fondation et institution

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Servitudes passives sur le domaine

    Date

    1261-1757

    Cote

    G/275

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Servitudes passives sur le domaine

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

    Date

    1284-1603

    Cote

    G/269

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Chapitre II : Acquisitions

    Date

    1284-1775

    Cote

    G/267

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre II : Acquisitions

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

    Date

    s.d

    Cote

    G/272

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

    Date

    1383-1783

    Cote

    G/270

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Chapitre XXII : Résidus

    Date

    1487-1769

    Cote

    G/282

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XXII : Résidus

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

    Date

    1503-1619

    Cote

    26J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres droits appartenant aux doyens et Chapitre de l'église collégiale Monsieur SAINT-MERRY de LINAS sous MONTLHERY.

    Date

    1523

    Cote

    G/284

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1537-1839

    Cote

    72J/8

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chapitre XVI : Baux à loyer

    Date

    1556-1758

    Cote

    G/278

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVI : Baux à loyer

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Chapitre IX : Rentes

    Date

    1587-1786

    Cote

    G/274

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre IX : Rentes

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Chapitre XII : Aliénations

    Date

    1588

    Cote

    G/276

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XII : Aliénations

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

    Date

    1597-1772

    Cote

    77J/167

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Documents généraux, bulles et édits concernant les CAMALDULES. Fondation, par Charles de VALOIS, duc d'ANGOULEME, à BOURRON près d'YERRES, d'un couvent de CAMALDULES, précédemment établi à MONTELY, près LESIGNY-EN-BRIE (SEINE-ET-MARNE), (1642). Donation par le président de HARLAY de 400 livres de rente, (1702). Approbation et confirmation par le roi et les archevêques de PARIS, (1642-1721). Concession de deux minots de sel, (1716). Note du curé de VILLECRESNES, certifiant que l'église de GROSBOIS a été démolie en 1676, et les fonts baptismaux transférés dans son église, (1687). Commission de l'archevêque de PARIS au curé DE BOISSY-SAINT-LEGER, pour la pose de la première pierre de l'église des CAMALDULES, (1643). Visite et règlements par Monseigneur HARDOUIN DE PEREFIXE, (1664). Première fondation des CAMALDULES à MONTELY, par le duc d'ANGOULEME, (1631-1644). Etablissement de deux CAMALDULES chez les Ermites du Mont Valérien, (1659-1671). Lettres écrites par les Supérieures des Congrégations de CAMALDOLI et de TURIN à ceux de FRANCE, (de 1636 à 1678). Procédure avec les créanciers de la succession du duc d'ANGOULEME au sujet des rentes faites par lui aux Religieux, (1617-1702). Transaction de 1675.

    Date

    1606-1744

    Cote

    26H/1

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

    Date

    1610-1697

    Cote

    B/1676

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY

    Date

    1613-1631

    Cote

    G/273

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Date

    1625-1680

    Cote

    G/277

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

    Date

    1626-1691

    Cote

    77J/325

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : accords et règlements entre les seigneurs de LA NORVILLE et les seigneurs voisins ; échanges avec le seigneur d'ARPAJON.

    Date

    1638-1772

    Cote

    134J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : accords et règlements...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Date

    1653-1765

    Cote

    G/280

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

    Date

    1669-1790

    Cote

    B/2915

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1143

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation des heures de messe (1691), ordonnances et autres textes de l'évêché de VERSAILLES (1837-1878).

    Date

    1691-1878

    Cote

    49J/2

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Règlement de la paroisse de Saint-Germain, le vieux Corbeil du 15 décembre 1698

    Date

    décembre 1698

    Cote

    GBR/319

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement de la paroisse de Saint-Germain, le vieux...
  42. Résultat n°42

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Agriculture, industrie, commerce : achat de blé par les boulangers de PARIS : réglementation et mémoires (1699-1754).

    Date

    1699-1754

    Cote

    EDEPOT5 HH/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Agriculture, industrie, commerce...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Statuts et règlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel-Dieu, auquel a été unie la maladrerie de Saint-Médéric de LINAS.

    Date

    1701

    Cote

    HDEPOT3 E/5

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Statuts et règlement pour l'administration et le gouvernement...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

    Date

    1702-1704

    Cote

    G/271

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  46. Résultat n°46

    JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1706-1937

    Cote

    1J/10

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE.
  47. Résultat n°47

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1708-1728

    Cote

    A/1145

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1711-1712

    Cote

    A/1144

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Chapitre III : Droits honorifiques

    Date

    1716-1763

    Cote

    G/268

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre III : Droits honorifiques

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations prises du 30 août 1717 au 15 mars 1731.

    Date

    1717-1731

    Cote

    G/265

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Date

    1722-1766

    Cote

    G/281

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Gestion et justice seigneuriales.

    Date

    1755-1785

    Cote

    7J/22

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion et justice seigneuriales.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    MORANGIS, culte.- Arrêt imprimé de la Cour de Parlement portant réglement de la fabrique (28 février 1756).

    Date

    1756

    Cote

    79J43/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MORANGIS
    • MORANGIS, culte.- Arrêt imprimé de la Cour de Parlement...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant l'église collégiale, la composition du Chapitre, les règlements [s. d., seconde moitié du 18e siècle]. Baux faits par les curé et marguilliers de l'église collégiale (1768, 1781).

    Date

    1768-1781

    Cote

    G/1101

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    ARPAJON, affaires militaires. - Correspondance entre militaires (1773-1816), réglement sur le service des subsistances des troupes en marche (1794), correspondance du comte Louis de NARBONNE, aide de camp de Napoléon Ier (1813).

    Date

    1773-1816

    Cote

    79J1/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, affaires militaires. - Correspondance entre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Charité des prisonniers.

    Date

    1779-1795

    Cote

    G/1131

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Charité des prisonniers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).

    Date

    1780

    Cote

    63H/7

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation et règlement de l'Hospice, par Marie-Thérèse d'ORLEANS, princesse de BOURBON-CONDE.

    Date

    1782

    Cote

    100H/1

    • Contexte : 100H HOSPICE DE PETIT-BOURG A EVRY (1782)

    • Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation...

    Producteur :

    HOSPICE DE PETIT-BOURG (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Bassin de l'Orge. - Extrait du plan cadastral des communes de Saint-Martin-de-Bréthencourt, de Corbreuse et de Sainte-Mesme, canton de Dourdan, aux abords de la rivière d'Orge depuis le moulin du Gué d'Orge jusqu'à l'aval de celui de Corpeau pour servir au règlement des moulins de Ville, Neuf et de Corpeau (fin XIXe s.). Calque. Coul. Dim. 1.14 x 0.56

    Date

    s.d

    Cote

    7S/189

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Extrait du plan cadastral des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bassin de l'Orge. - Commune de Sermaise. 'Extrait du plan cadastral pour servir au règlement du moulin de Bellanger' (fin XIXe s.). Calque. Coul. Dim. 2.93 x 0.6

    Date

    s.d

    Cote

    7S/187

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Commune de Sermaise. 'Extrait du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

    Date

    1786-1942

    Cote

    7S/156

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

    Date

    1786-1942

    Cote

    7S/155

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bassin de l'Orge. Brétigny-sur-Orge : moulin de Carouge : procès-verbal visite des lieux (1839), ordonnance règlementaire du 20 mai 1842, réparation de vannes (1868), reconstruction du déversoir (1874), remplacement des vannes de décharge (1899), curage aux abords du moulin (1920) ; Breuillet : moulin de Breuillet : rapport sur le moulin (an IX), procès-verbal de visite des lieux (1847), projet de règlement (1847-1849), décret règlementaire du 28 octobre 1849, abaissement du seuil des vannes (1862), réparation du déversoir (1873), manoeuvre des nouvelles vannes (1882), modification du canal de décharge (1939) ; Breux : moulin de Jouy : établissement du moulin à blé le 6 floréal an V, proposition de règlement (1842), ordonnance règlementaire du 12 janvier 1846, réparation de vannes (1855-1858), remplacement de vannes (1881-1882), substitution de la commune de Breux aux propriétaires (1899), réparation de la grande vanne (1919) ; Dourdan : moulin de Grouteau (1847-1868) ; Egly : moulin de Villouvette : procès-verbal de visite des lieux (1845), arrêté règlementaire du 24 avril 1848, réception des travaux (1863), remplacement de vannes (1886) ; Leuville-sur-Orge : moulin d'Aulnay : procès-verbal de visite des lieux (1831), ordonnance règlementaire du 27 avril 1835, élargissement du canal d'amenée de l'usine (1855) réparation du déversoir (1862), remplacement d'une vanne (1878), réparation du déversoir (1890) installation d'une pompe (1933) ; moulin du Petit-Paris : procès-verbal de visite des lieux (1839), ordonnance règlementaire du 3 juillet 1842, récolement des travaux (1846), pose d'une nouvelle vanne (1874), établissement d'un barrage de précaution (1876), répartion du déversoir (1895) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Basset (Mainfroy, le duc de Maillé, Paturde) : procès-verbal de visite (2 plans) (1786), réclamation du duc de Maillé pour obtenir la construction d'un déversoir au moulin de Grouteau : rapport des ingénieurs, arrêté décidant la construction du déversoir (2 plans) (1827-1829) ; règlement du moulin, ordonnance royale (1842) (1 plan sur calque, 1841), réparation du vannage de décharge (1877), de la roue (1898) ; déclassement partiel du moulin (1932-1937) ; moulin de Grouteau : minoterie (Dufossé, Paturde, société Say) ; désaccord entre le meunier Dufossé et le duc de Maillé, propriétaire du moulin de Basset sur l'Orge à Longjumeau au sujet de la construction d'un déversoir : correspondance, rapports de l'ingénieur, arrêté, procès-verbal de réception des travaux (1814-1815) (1 plan de nivellement et 1 plan du moulin ) ; procès-verbal de visite du moulin (1816) ; règlement (1854) (2 plans sur calque, 1853) ; suppression du moulin : rapports des ingénieurs, arrêté, (1860-1885) ; aménagement, rapports d'ingénieur, procès-verbaux, arrêtés (1921-1923) ; Juvisy-sur-Orge : moulin de Juvisy : nivellement (1823), élargissement du déversoir (1825), élargissement de la vanne ouvrière (1840), réparation du déversoir (1840), nivellement du bief supérieur (1850), arrêté règlementaire du 8 mai 1852, réparation de vannes (1889), contravention contre l'usine de marbrerie de Juvisy (1913). Saint-Germain-lès-Arpajon : moulin de la Boisselle (Coeur de Vey, Hache, cordonnerie de la Boisselle). construction d'une vanne de décharge ; correspondance (2 plans), (1829-1841) ; règlement (1842) , reconstruction des deux déversoirs (1848-1850), remise en état des vannes (1937).

    Date

    1786-1939

    Cote

    7S/151

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. Brétigny-sur-Orge : moulin de Carouge...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Premier volume, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires.

    Date

    1789

    Cote

    G/285

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Premier volume, précédé d'une table alphabétique des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Deuxième volume.

    Date

    1789

    Cote

    G/286

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Deuxième volume.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

    Date

    1790-1915

    Cote

    EDEPOT13 1O/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)