BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

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Cote/Cotes extrêmes

72J/1-13

Date

1537-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

DOMAINE D ARNY (service producteur)

ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant)

BALUFIN Christiane (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Le fonds d'archives concernant le domaine d'Arny a été donné par madame Christiane Balufin le 18 mars 2005 à la suite de la dissolution de l'association historique du vieux Bruyères dont elle était la présidente.L'association avait reçu ce fonds en don de maître Rémi Corpechot notaire à Paris et fils de maître Etienne Corpechot qui avait épousé Odile Brault une des trois légataires universelles de madame Marie Henner propriétaire du domaine d'Arny où elle y mourut en 1946. Ce fonds a été ensuite conservé à la mairie de Bruyères-le-Châtel. ll est constitué des archives des familles Dugué et Charlet qui se sont succédées sur le domaine depuis le milieu du 16ème siècle jusqu'à la fin du 19ème siècle. L'inventaire a été entièrement rédigé par l'association. Chaque acte a été analysé afin de constituer un inventaire analytique. Les documents concernent essentiellement les propriétés bâties du domaine. L'association a rédigé en 1992 un bulletin spécial : le domaine d'Arny, (89 pages), réédité en 2001. Cette étude sur le domaine est composée de trois parties : une famille d'Arny les Dugué, la famille Charlet à Bruyères-le-Châtel puis Jules Henner et ses héritiers. Cette étude a été réalisée à partir des papiers des familles Duguet et Charlet mais aussi grâce aux documents consultés aux Archives nationales,au Minutier central des notaires, aux Archives de Paris, aux Archives départementales de l'Essonne, au Service historique de l'armée de terre à Vincennes, à la conservation des hypothèques de Corbeil.

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Cote/Cotes extrêmes

72J/8

Date

1537-1839

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DOMAINE D ARNY (service producteur)

ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant)

Présentation du contenu

  • (1) anciens titres constatant la propriété en la personne du sieur Audry et son épouse (22.5.1817).
  • (2) Marie-Anne-Agathe Dallier vend à Alexandre Louis Maximilien Charlet une pièce de terre aux Graviers d'Arny (10.5.1820).
  • (3) Joseph Darcourt et Jane Breton ont vendu à Pierre Barthélémy Audry des terres (19.9.1777).
  • (4) arpentage d'une pièce de terre appartenant à Alexandre Louis Maximilien Charlet (septembre 1839).
  • (5) reçu pour l'acquittement du jugement de M. Coulard (4.11.1819).
  • (6) reçu de M. Charlet pour frais de jugement contre M. Coulard (17.5.1818).
  • (7) jugement entre Louis Maximilien Charlet et le sieur Pierre, André Coulard  (25.3.1818).
  • (8) paiement de frais de contestation de jugement entre Pierre André Coulard et Alexandre Louis Maximilien Charlet (31.8.1818).
  • (9) état de propriété et échange entre Nicolas Visinier et Jean Dugué (1.5.1715).
  • (10) état de propriété et échange par Didier Renault Suzanne Plessis avec Jean Dugué, acte passé en l'hôtel des moines blancs (15.6.1754).
  • (11) état des biens (s.d.).
  • (12) échange de terres Bertrand J.B. Charlet et Nicolas Martin Langlois (24.6.1778).
  • (13) arpentage des terres de M. Charlet terres en loyer à M. J.B. Coret (oct-nov 1819) plans (30.10.1819).
  • (14) opérations d'arpentage à la requête de M. Charlet (17.10.1804).
  • (15) facture d'arpentage à M. Charlet (s.d.).
  • (16) à la requête de M. Carré pour M. Charlet  (22.9.1803).
  • (17) arpentage des terres Charlet à Guisseray commune de Breuillet (12.11.1810).
  • (18) état des terres.
  • (19) couverture : partage entre Messires Visinier, Aumont, Dugué des maisons leur appartenant au bourg de Bruyères sur le grand carrefour et des terres (18.11.1687).
  • (20) note d'arpentage demandée par Augustine Catherine Vve Charlet (24 brumaire an 14).
  • (21) partage entre Messires Visinier, Aumont, Dugué des maisons leur appartenant au bourg de Bruyères sur le grand carrefour et les terres (18.11.1687).
  • (22) loyer de pièce de terre aux 4 Noyers. Partage entre Messieurs Visinier et Dugué (19.9.1687).
  • (23) vente à Messieurs Visinier, Aumont, et Dugué (19.9.1687).
  • (24) échange de terres entre le Mairat et Dugué. Dugué acquiert les terres au champtier des Ruelles ( 26.11.1740).
  • (24 bis) quittance (25.11.1689).
  • (24 ter) registre délibérations des créances (14.07.1689).
  • (25) couverture (26.4.1687).
  • (26) acquisition par M. Dugué d'un pré sis à la Prairie de Bruyères, de divers terrains (11 pièces) et des rentes (26.4.1687).
  • (27) ratification/quittance, solde de tous comptes de l'achat 26.4.1687 (28.5.1693).
  • (28) devant Breton Antoine Simon, vente de  la maison à M. Dugué dont la rente fut éteinte (6.2.1694).
  • (29) transaction pour 11 livres de rente due à Louis Girard par les héritiers Simon (25.11.1655).
  • (30) contrat constitution de la rente ci-dessus (11.2.1637).
  • (31) vente à Jean Dugué d'un arpent de terre par Charles De Vaupré et sa femme Françoise Petit (26.2.1691).
  • (32) Rachat par Geneviève Pilletois, Vve de Bonhommet Richard, d'une rente de 66 livres 13 sols à Jean Dugué (4.4.1692).
  • (33) renonciation à la succession de François de Vaupré et Marguerite Petit au profit du frère Richard Bonhommet.
  • (34) vente par Françoise Chandelier à Richard Bonhommet de 66 livres 13 sols de rente (17.11.1680).
  • (35) promesse de ratification de rentes par Richard Bonhommet comme tuteur de Charles et Marguerite Beaupré (24.7.1677).
  • (36) appel par Jean Baptiste Baussan procureur, de Françoise Chandelier à l'encontre du sieur Daurigny et Marguerite Beaupré, sa femme, contre Richard Bonnomet au nom et comme tuteur de Marguerite Beaupré (18.1.1699).
  • (37) paiement par François de Beaupré des arrérages de la rente constituée à Françoise Chandelier (27.5.1660).
  • (38) reconnaissance des droits d'héritage et renonciation (s.d.).
  • (39) note de non comparution de M. Sauthay contre M. Dereux (17.9.1818), au dos affaire de la dame Capet contre M. Castelneau (14.1.1818).
  • (40) contestation de prix entre la dame Capet et le sieur Castelneau sur une maison rue St Honoré (janvier 1828).
  • (41) avis de paiement fait au maréchal Hugo chef de l'état major à l'armée du centre en Espagne (26.12.1818).
  • (42) note concernant des rentes constituées le 26.01.1774 et réglées définitivement le 1er juillet 1816 (s.d.).
  • (43) fait suite au  41 (8.10.1814).
  • (44) notes concernant le 42 (26.02.1774).
  • (45) notes concernant des déclarations faites à la chambre au sujet des successions du sieur Desacgue caissier de la faillite Dumont et Gillot, créanciers (19.1.1819).
  • (46) enlèvement de boiseries dans une propriété (s.d.).
  • (47) notes diverses (en mauvais état)) (5.1.1813).
  • (48) renseignements sur les applications du code civil (5.1.1813).
  • (49) notes sur les fournitures des vivres de la guerre (6.12.1814).
  • (50) notes concernant l'utilisation des billets à ordre (s.d.).
  • (51) notes concernant l'utilisation des billets à ordre (s.d.).
  • (52) notes diverses (s.d.).
  • (53) loi du 11 frimaire an VI  qui ordonne que les sommes dues soient acquittées en monnaie métallique  (s.d.).
  • (54) jugement concernant la succession de la Vve Chaumeton (31.1.1818).
  • (55) réclamation d'un legs fait par Mlle Dupont de 2000 F.
  • (56) paiement d'une somme de 8510 F au sieur Bouix, commandant du bataillon (s.d.).
  • (57) reconnaissance sur des obligations de la Vve Becquemont (1.7.1811).
  • (58) demande d'instance au Tribunal au sieur Pellagot (s.d.).
  • (59) notes diverses (s.d.).
  • (60) notice sur l'affaire de la faillite Pellagot, entrepreneur de bâtiments contre les créanciers de cette faillite opposant au trésor de la couronne (1816).
  • (61) note code civil  (s.d.).
  • (62) dénonciation de saisie (30.6.1812).
  • (63) contestation par avoué de Mlle Degany (30.5.1818).
  • (64)  terme  de compromis (16.6.1817).
  • (65) note de jugement (s.d.).
  • (66) vente d'une maison à Paris par les héritiers Diard (28.8.1818).
  • (67) Procès verbal de la succession des soeurs et dames Dugué (1.7.1808).
  • (68 - 69) acquisition par J. Dugué d' 1/2 arpent de terre (23.1.1694, 28.3.1681).
  • (70) acquisition par J. Dugué d'un arpent de terreau (18.10.1691).
  • (71) acquisition par les sieurs Bretons de 9 quartiers de terres, vendus par Pierre Chardon (28.3.1681).
  • (72) 27 perches de terre acquises de Michel Blain revendues par le même à Jean Dugué (21.1.1679).
  • (73) partage au 10.1.1766 devant Boulé (16.11.1720).
  • (74) échange de terres entre Jacques Picot et Dugué (15.11.1720).
  • (75) note sur un contrat d'échange (s.d.).
  • (76) offre d'achat (28.3.1809).
  • (77) droits des créanciers et héritiers saisis (s.d.).
  • (78) notes sur la contestation du 25.01.1818 et du règlement provisoire (23.6.1819).
  • (79) note sur la purge des biens (s.d.).
  • (80) note sur le paiement de la créance d'Abadie (1819).
  • (81) confirmation de propriété de deux maisons à M. Lambert père (s.d.).
  • (82) règlement de l'affaire Joubert (s.d.).
  • (83) travaux de peinture fait dans l'appartement de M. Maury (s.d.).
  • (84) note explicative diverse (s.d.).
  • (85) envoi des bons de la caisse de service de la maison Thenet et Cie à négocier pour les Lhoste (43430F) (14.2.1820).
  • (86) règlement de rentes dues par le gouvernement cédées par M. Huster à M. Schmidt (4.8.1819).
  • (87) paiement de la solde de fourniture à la 18ème division militaire (20.2.1820).
  • (88) donation par Dame Briffault au sieur Joubert d'une maison sise à Paris (17.5.1820).
  • (89) réclamation envoyée au Préfet de Seine et Oise.
  • (90) note du code civil (8.8.1820).
  • (91) note du code civil.
  • (92) note du code civil.
  • (93) jugement de la succession de la Veuve Danjou (2.2.1826).
  • (94) prix d'un terrain à Paris, rue des Maures (avril.1820).
  • (95) jugement sur le réemploi du prix du domaine de la Bouverie de la veuve Malas (20.7.1819).
  • (96) jugement sur les créanciers du sieur Savreux  père et de la succession d'Hubert Savreux fils, liasse 21, qui concerne la cession à Jacques Yvon du Pré de Bligny qui avait été acquit par contrat du 9.12.1693.
  • (98) lettre à M. Charlet, pour un arpentage au chantier de la fontaine Chaudellier près Guisseraie (1.4.1838).
  • (99) acquisition par M. Dugué de 9 perches de prés, prairie de Bruyères au lieu dit les Huches (9.11.1693).
  • (100) acquisition par Dugué de 9 perches, situées aux Huches (9.11.1695).
  • (101) liasse 22 concernant les Huches (s.d.).
  • (102) acquisition d'un quartier aux Huches par Dugie (27.11.1676).
  • (103) acquisition par André petit, de prés aux Huches (10.5.1668)

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/03/2005