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3 172 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : contestations, procès, arrêts du conseil [suite], procès-verbaux, échanges entre le Roi et le Maréchal de Mouchy [1787] : 600 vues.

Cote
1MI/311/21
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°2

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie du Plessis-Pâté. Inventaire des titres de la baronnie de PLESSIS-SEBBEVILLE [PLESSIS-PATE], tome II.
Cote
E/2931
 Date
s.d
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie du Plessis-Pâté....
Résultat n°3

Titres féodaux et de familles. - Marquisat d'ARPAJON.
Cote
E/2677
 Date
1203-1672
 Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, VAUGRIGNEUSE, ETRECHY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Marquisat d'ARPAJON.
Résultat n°4

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/1159
 Date
1316-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°6

Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.
Cote
13J/34
 Date
1378-1781
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal, dossier de procédure, affiche, plan, document graphique, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.
Résultat n°7
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/934
 Date
1380-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°8

Célestins de Marcoussis.
Cote
13J/40
 Date
1404-1791
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, déclaration féodale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Célestins de Marcoussis.
Résultat n°9

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°10

YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé, château de La Grange-du-Milieu.
Cote
79J75/7
 Date
1412-1891
 Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, liste nominative, pétition

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé,...
Résultat n°11

Titres féodaux et de familles : CHASTRES / ARPAJON.
Cote
E/2679
 Date
1433-1632
 Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles : CHASTRES / ARPAJON.
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].
Cote
A/1228
 Date
1446-1483
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1122
 Date
1456-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°14

ETIOLLES : Seigneurie.
Cote
1J/56
 Date
1478-1841
 Lieu
CROSNE, ETIOLLES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETIOLLES : Seigneurie.
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1075
 Date
1482
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif tenu par Desmoulins, greffier de la justice de BRUNOY.
Cote
A/789
 Date
1483-1490
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, registre d'audience

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°19

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP : vente, baux, travaux, prisées, contentieux.
Cote
30J/87
 Date
1487-1834
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU)
 Type de document
bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP...
Résultat n°20

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure pour Eustache THIBEUF à propos de la possession d'un hôtel ayant pour enseigne La Cloche : procès verbal de collation, extraits du papier terrier, sentences, procès verbal compulsoire, transactions, papier et parchemin (1497-1610)

Cote
77J/58
 Date
1497-1610
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, TERRIER

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....