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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bordereaux 22431 à 22613.
Cote
2786W/124
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

  • Dossiers de mandatements.
  • Bordereaux 22431 à 22613.
Résultat n°2

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Cote
96J/61
 Date
1989-1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, document photographique

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Résultat n°3

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

Cote
30J/80
 Date
1821-1826
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°4

Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).

Cote
HDEPOT2 C/13
 Date
1750-1756
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

  • Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...
Résultat n°5

Mandats annulation.
Cote
2871W/8
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Pièces comptables.
  • Mandats annulation.
Résultat n°6

N° 13931 - 13943
Cote
3156W/78
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Bordereaux de mandats.
  • N° 13931 - 13943
Résultat n°7

Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Cote
3123W/256
 Date
2016-2017
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Résultat n°8

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

Cote
2672W/45
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°9

Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Cote
2833W/31
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BUDGET.

  • Bordereaux de dépenses et recettes du budget principal...
  • Bordereaux de dépenses budget principal.
  • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Résultat n°10

Paroisse de BURES (1778-1846).
Cote
1J/277
 Date
1778-1846
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°11

Bordereaux n°16630-16718.
Cote
2875W/62
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°16630-16718.
Résultat n°12

6504 A 6637
Cote
2936W/206
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Allocation compensatrice (AC).
  • 6504 A 6637
Résultat n°13

Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

Cote
2672W/256
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°14

n°23201-23300.
Cote
3059W/163
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Ordres de missions transports.
  • n°23201-23300.
Résultat n°15

DGS, janvier à juin.
Cote
2958W/10
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dispositif Accès au Logement.
  • DGS, janvier à juin.
Résultat n°16

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

Cote
30J/77
 Date
1811-1820
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°17

Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).

Cote
2356W/57
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

  • Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...
Résultat n°18

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

Cote
2672W/219
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°19

n°11644-11835.
Cote
3059W/67
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Dépenses : mandatements.
  • Bordereaux.
  • n°11644-11835.
Résultat n°20

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).
Cote
EDEPOT85 1M/5
 Date
1886-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Edifices communaux.
  • Cimetière communal.
  • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°21

EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

Cote
1523W/2235
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage...
Résultat n°22

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

Cote
20J/66
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin...
Résultat n°23

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Cote
2O/601
 Date
1832-1936
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°24

Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213
Cote
2711W/113
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2711W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces...

  • Dépenses.
  • Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213
Résultat n°25

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

Cote
1523W/1055
 Date
1974-1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...
Résultat n°26

N° 12862 - 13065
Cote
3156W/73
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Bordereaux de mandats.
  • N° 12862 - 13065
Résultat n°27

Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis.

Cote
96J/62
 Date
1989-1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux...
Résultat n°28

2 - 5 novembre.
Cote
3122W/77
 Date
2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 2018.
  • 2 - 5 novembre.
Résultat n°29

2015/04.
Cote
3211W/23
 Date
2015
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3211W Protection maternelle et infantile, comptabilité...

  • Recettes.
  • Bordereaux des titres de recettes et feuilles de soins.
  • 2015.
  • 2015/04.
Résultat n°30

Subsistances militaires.
Cote
2R/25
 Date
1879-1921
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

  • Subsistances militaires.
Résultat n°31

Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

Cote
37J/5
 Date
1980-1990
 Lieu
FRANCE
 Type de document
budget, bilan comptable, liste nominative, documentation, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
Résultat n°32

Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

Cote
2568W/35
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

  • Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...
Résultat n°33

Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n° 79369-81349 (15-21 octobre 2013).

Cote
2450W/50
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

  • Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n°...
Résultat n°34

25 - 29 octobre.
Cote
3122W/142
 Date
2019
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...

  • 2019.
  • 25 - 29 octobre.
Résultat n°35

N° 34301 - 34400.
Cote
3322W/176
 Date
2018
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Ordres de missions transports.
  • N° 34301 - 34400.
Résultat n°36

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Cote
EDEPOT73 3N/1
 Date
1885
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
Résultat n°37

Lettres A.
Cote
2958W/16
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres A.
Résultat n°38

Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.
Cote
2833W/29
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BUDGET.

  • Bordereaux de dépenses et recettes du budget principal...
  • Bordereaux de dépenses budget principal.
  • Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...
Résultat n°39

Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.

Cote
1185W/143
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, pièce comptable

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre,...
Résultat n°40

GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

Cote
20J/12
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
compte de gestion, compte rendu, statistique, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...
Résultat n°41

Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n° 66909-68473 (14-23 août 2012).

Cote
2356W/64
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

  • Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n°...
Résultat n°42

Février - août 2014
Cote
2871W/31
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
  • Remise de dettes et contestations.
  • Février - août 2014
Résultat n°43

1215-1257.
Cote
2933W/54
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 1215-1257.
Résultat n°44

Lot 10 MDV.
Cote
2943W/67
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lot 10 MDV.
Résultat n°45

Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

Cote
1502W/331
 Date
1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...
Résultat n°46

Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447 bord collectif (27 janvier 2011).

Cote
2280W/89
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE

  • Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres...
Résultat n°47

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°6758-6923.

Cote
2672W/115
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°48

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°49

14201 à 14300
Cote
2711W/195
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2711W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces...

  • Ordres de mission.
  • 14201 à 14300
Résultat n°50

6382 A 6501
Cote
2936W/40
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 6382 A 6501
Résultat n°51

CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux et construction (plan de la commune), 1837-1890 [1] ; école de garçons : travaux, 1903 [2] ; école des soeurs, 1859-1883 [3] ; instituteur : logement, 1833-1866 [4] ; jardin de l'école, 1868-1902 [5] ; mairie, 1890 [6].

Cote
2O/257
 Date
1833-1903
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
plan, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux...
Résultat n°52

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Cote
2O/541
 Date
1812-1926
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°53

2015
Cote
3172W/41
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3172W Documents comptables et de renouvellements de...

  • Factures Appel du livre.
  • 2015
Résultat n°54

Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
Cote
2944W/64
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
Résultat n°55

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Cote
EDEPOT28 5Q/18
 Date
1895-1930
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable, registre, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°56

Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120 du 26/03 au 31/03.
Cote
2704W/16
 Date
2015-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITÉ DU CONSEIL GÉNÉRAL.

  • Bordereaux de mandats de dépenses, budget principal.
  • Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120...
Résultat n°57

Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.
Cote
2876W/12
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2876W Personnes handicapées : dépenses Prestation de...

  • Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.
Résultat n°58

Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°673-784.

Cote
2672W/243
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°59

N° 25401 à 25500
Cote
3156W/163
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Ordres de missions transports.
  • N° 25401 à 25500
Résultat n°60

n°18222-18432.
Cote
3059W/104
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Dépenses : mandatements.
  • Bordereaux.
  • n°18222-18432.
Résultat n°61

N° 20113 - 20280
Cote
3156W/110
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Bordereaux de mandats.
  • N° 20113 - 20280
Résultat n°62

Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
Cote
2945W/19
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
Résultat n°63

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°64

Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

Cote
26J/208
 Date
1914-1928
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
Résultat n°65

n°1831-1947.
Cote
3059W/15
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

  • Dépenses : mandatements.
  • Bordereaux.
  • n°1831-1947.
Résultat n°66

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

Cote
1523W/1853
 Date
1994
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°67

N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.
Cote
3262W/129
 Date
2017
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3262W Aide sociale à l'enfance, comptabilité, dépenses...

  • Dépenses : bordereaux de mandats, bordereaux de mandats...
  • Bordereaux de mandats (régularisation des bons de secours).
  • N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.
Résultat n°68

04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Cote
2705W/87
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Résultat n°69

Bordereaux 10528 à 10650.
Cote
2786W/63
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

  • Dossiers de mandatements.
  • Bordereaux 10528 à 10650.
Résultat n°70

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

Cote
1010W/69
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....
Résultat n°71

Marcoussis à Orsay.
Cote
3123W/271
 Date
2017-2018
 Lieu
MARCOUSSIS, ORSAY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Marcoussis à Orsay.
Résultat n°72

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

Cote
70J/285
 Date
1990-1992
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...
Résultat n°73

25/04-09/05-04/06/2008.
Cote
2705W/55
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 25/04-09/05-04/06/2008.
Résultat n°74

ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

Cote
EDEPOT26 4M/1
 Date
1937-1964
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°75

Lot 10 Adiate.
Cote
2943W/73
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lot 10 Adiate.
Résultat n°76

Bordereaux dépenses 2012 n° 606-919, mandats n°4711-6667 (20-25 janvier 2012).

Cote
2356W/6
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

  • Bordereaux dépenses 2012 n° 606-919, mandats n°4711-6667...
Résultat n°77

EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.
Cote
2889W/41
 Date
2003-2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : SYSTÈMES D'INFORMATION : MARCHÉS.

  • EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.
Résultat n°78

3088-3142.
Cote
2933W/6
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 3088-3142.
Résultat n°79

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°17543-17564.

Cote
2672W/199
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°80

N°16201 à 16300.
Cote
2786W/164
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
ordre de mission

  • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

  • Ordres de missions.
  • N°16201 à 16300.