Permis de démolir : Textes réglementaires
Date
s.d.
Cote
GBR/1625
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Permis de démolir : Textes réglementaires
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
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Résultat n°2
2 medias
Domaine.
Date
1977-1987
Cote
22J/14
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Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
- Domaine.
Producteur :
MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)
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Résultat n°3
Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Date
1685-1837
Cote
27J/56
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Producteur :
ARGENTRE (D) (service versant)
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Résultat n°4
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.
Date
1828-1958
Cote
66J/66
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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...
Producteur :
ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
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Résultat n°5
CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).
Date
1987-1988
Cote
96J/75
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Contexte : JEAN FOUIN, architecte
- CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Producteur :
FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)
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Résultat n°6
1995
Date
Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995
Cote
102J/20
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Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE
- Travaux du château de Dommerville
- Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
- 1995
Producteur :
POISSON Didier (service versant)
, POISSON Didier (service producteur) -
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Résultat n°7
PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].
Date
1880-1940
Cote
2O/1046
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°8
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.
Date
1980-1986
Cote
1345W/481
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Contexte : DOMANIALITE.
- Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°9
GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.
Date
1990-1997
Cote
1400W/4
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)
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Résultat n°10
COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).
Date
1993-1994
Cote
1403W/60
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Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
- COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance,...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)
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Résultat n°11
FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).
Date
1995
Cote
1403W/79
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Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
- FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)
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Résultat n°12
Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.
Date
1995
Cote
1406W/1
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Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.
- Construction d'une couverture motorisée à la piscine...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)
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Résultat n°13
ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).
Date
1985-1988
Cote
1417W/2
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Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...
- ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)
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Résultat n°14
Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.
Date
1992-1995
Cote
1506W/35
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...
- Conduite d'opération concernant le centre de secours...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°15
Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.
Date
1989-1992
Cote
1506W/133
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...
- Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°16
Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.
Date
1990-1993
Cote
1506W/145
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...
- Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.
Date
1998
Cote
1533W/4
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.
- MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
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Résultat n°18
Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.
Date
1997-1998
Cote
1548W/7
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°19
Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.
Date
1997-1999
Cote
1548W/8
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°20
Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.
Date
1991
Cote
1589W/21
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Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.
- Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)
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Résultat n°21
Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement spécialisé : rapport du contrôleur technique. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, permis de construire et de démolir, compte-rendu de chantier ; notification du marché de travaux à l'entreprise SPIE : photographie et plan de bornage.
Date
1991
Cote
1589W/25
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Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.
- Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)
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Résultat n°22
Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : Déclaration de travaux batiment provisoire, demande permis de démolir, affichage permis de construire - certificat mairie - affichage permis de démolir, permis de démolir, arrêté du permis de démolir, demande permis de construire, permis de construire, déclaration ouverture de chantier, déclaration de travaux sans permis de construire, courriers divers.
Date
1998-2001
Cote
1602W/7
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère...
Producteur :
CHAZAL Cyrille (service producteur), AGENCE POUR L ECONOMIE EN ESSONNE (service versant)
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Résultat n°23
ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes circulation, proces-verbal de remise graduite, permis de démolir.
Date
1991-1993
Cote
1644W/14
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Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...
- ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)
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Résultat n°24
ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis de construire, plans.
Date
1988-1991
Cote
1649W/7
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Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...
- ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°25
Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.
Date
1989-1997
Cote
1663W/13
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...
Producteur :
SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)
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Résultat n°26
VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.
Date
1988
Cote
1663W/14
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction...
Producteur :
SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)
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Résultat n°27
VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.
Date
1998
Cote
1663W/20
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension...
Producteur :
SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)
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Résultat n°28
Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.
Date
1989-1994
Cote
1699W/48
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Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°29
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).
Date
1999-2003
Cote
1714W/5
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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Résultat n°30
MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : concours d'architecture et d'ingénierie, permis de démolir.
Date
1997-2002
Cote
1714W/51
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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Résultat n°31
BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).
Date
1982-1984
Cote
1781W/110
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Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°32
LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).
Date
1981-1983
Cote
1781W/111
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Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°33
Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).
Date
1999-2001
Cote
1784W/12
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations...
Producteur :
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
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Résultat n°34
Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).
Date
2002-2003
Cote
1795W/19
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Producteur :
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
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Résultat n°35
Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).
Date
1995-2003
Cote
1813W/54
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Producteur :
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
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Résultat n°36
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).
Date
2003-2005
Cote
1845W/1
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Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
- Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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Résultat n°37
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).
Date
2003-2005
Cote
1845W/15
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Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
- Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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Résultat n°38
Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).
Date
2000-2001
Cote
1849W/1
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Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL
- Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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Résultat n°39
Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de la voirie et des réseaux divers : permis de démolir, permis de construire, garantie de parfait achèvement (2003 - 2004).
Date
2003-2004
Cote
1849W/15
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Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL
- Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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Résultat n°40
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).
Date
1994-2000
Cote
1850W/1
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Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
- Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Producteur :
DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)
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