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2 799 résultats

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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

    Date

    1892-1922

    Cote

    3X/8

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

    Date

    1808-1929

    Cote

    1X/25

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide à l'investissement des associations sportives : rapports CP 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/33

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    15 décembre 2014 : n°2014-01-0033 à 2014-01-0036 ; n°2014-02-0010 à 2014-02-0011 ; n°2014-03-0021 à 2014-03-0024 ; n°2014-04-0047 à 2014-04-0054.Motions : M-2014-01-01 ; M-2014-04-01 à M-2014-04-03.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/41

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014 : n°2014-01-0033 à 2014-01-0036 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    24 novembre 2014 : n°2014-00-0009 ; n°2014-01-0029 à 2014-01-0032 ; n°2014-02-0007 à 2014-02-0009 ; n°2014-03-0020 ; n°2014-04-0042 à 2014-04-0046.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/40

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 24 novembre 2014 : n°2014-00-0009 ; n°2014-01-0029...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    29 septembre 2014 : n°2014-00-0007 à 2014-00-0008 ; n°2014-01-0015 à 2014-01-0028 ; n°2014-02-0006 ; n°2014-03-0018 à 2014-03-0019 ; n°2014-04-0040 à 2014-04-0041.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/39

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 29 septembre 2014 : n°2014-00-0007 à 2014-00-0008 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°2014-01-0011.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/38

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 30 juin 2014.
    • N°2014-01-0011.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°2014-00-0005 à 2014-00-0006 ; n°2014-01-0009 à 2014-01-0014 ; n°2014-02-0004 à 2014-02-0005 ; n°2014-03-0014 à 2014-03-0016 ; n°2014-04-0029 à 2014-04-0039.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/37

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 30 juin 2014.
    • N°2014-00-0005 à 2014-00-0006 ; n°2014-01-0009 à 2014-01-0014...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°2014-04-0023 à 2014-04-0028. Motion : M-2014-SP-01.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/36

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 19 mai 2014.
    • N°2014-04-0023 à 2014-04-0028. Motion : M-2014-SP-01.

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008 ; n°2014-02-0003 ; n°2014-03-0010 à 2014-03-0013.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/35

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 19 mai 2014.
    • N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008...

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    7 avril 2014 : n°2014-01-0004 à 2014-01-0006 ; n°2014-03-0007 à 2014-03-0009 ; n°2014-04-0018 à 2014-04-0022.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/34

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014 : n°2014-01-0004 à 2014-01-0006 ; n°2014-03-0007...

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    10 mars 2014 : n°2014-00-0002 ; n°2014-01-0002 à 2014-01-0003 ; n°2014-02-0002 ; n°2014-03-0003 à 2014-03-0006 ; n°2014-04-0016 à 2014-04-0017.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/33

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014 : n°2014-00-0002 ; n°2014-01-0002 à 2014-01-0003...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°2014-04-0001 à 2014-04-0015.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/32

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 27 janvier 2014.
    • N°2014-04-0001 à 2014-04-0015.

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  20. Résultat n°20

    N°2014-00-0001 ; n°2014-01-0001 ; n°2014-02-0001 ; n°2014-03-0001 ; n°2014-04-0002.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/31

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 27 janvier 2014.
    • N°2014-00-0001 ; n°2014-01-0001 ; n°2014-02-0001 ;...

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    16 décembre 2013 : n°2013-00-0008 ; n°2013-01-0036 à 2013-01-0042 ; n°2013 -02-0016 ; n°2013-03-0023 ; n°2013-04-0055 à 2013-04-0062.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/30

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013 : n°2013-00-0008 ; n°2013-01-0036...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/29

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    25 novembre 2013 : n°2013-00-0007 ; n°2013-02-0011 à 2013-02-0015. 28 novembre 2013 : n°2013-00-0006 ; n°2013-01-0030 à 2013-01-0034 ; n°2013-02-0013 à 2013-02-0014 ; n°2013-03-0022 ; n°2013-04-0043 à 2013-04-0047.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/28

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 25 novembre 2013 : n°2013-00-0007 ; n°2013-02-0011...

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  24. Résultat n°24

    4 novembre 2013 : n°2013-00-0004 à 2013-00-0005 ; n°2013-01-0029 ; n°2013-02-0008 à 2013-02-0010 ; n°2013-03-0019 à 2013-03-0021 ; n°2013-04-0037 à 2013-04-0042. Motions: M-2013-04-05 ; M-2013-04-06.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/27

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 4 novembre 2013 : n°2013-00-0004 à 2013-00-0005 ; n°2013-01-0029...

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  25. Résultat n°25

    30 septembre 2013 : n°2013-01-0022 à 2013-01-0028 ; n°2013-03-0015 à 2013-03-0018 ; n°2013-04-0026 à 2013-04-0036. Motion : M-2013-SP-01.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/26

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 30 septembre 2013 : n°2013-01-0022 à 2013-01-0028 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°2013-01-0020 à 2013-01-0021.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/25

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 24 juin 2013.
    • N°2013-01-0020 à 2013-01-0021.

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    N°2013-00-0003 ; n°2012-01-0013 à 2012-01-0019 ; n°2013-02-0005 à 2013-02-0007 ; n°2013-03-0010 à 2013-03-0013 ; n°2013-04-0020 à 2013-04-0025.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/24

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 24 juin 2013.
    • N°2013-00-0003 ; n°2012-01-0013 à 2012-01-0019 ; n°2013-02-0005...

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  28. Résultat n°28

    27 mai 2013 : n°2013-00-0002 ; n°2013-01-0010 à 2013-01-0012 ; n°2013-03-0006 à 2013-03-0009 ; n°2013-04-013 à 2013-04-0019. Motion : M-2013-02-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/23

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 27 mai 2013 : n°2013-00-0002 ; n°2013-01-0010 à 2013-01-0012...

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  29. Résultat n°29

    27 mars 2013 : n°2013-01-0007 à 2013-01-0009 ; n°2013-02-0001 à 2013-02-0004 ; n°2013-03-0004 à 2013-03-0005 ; n°2013-04-0012.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/22

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 27 mars 2013 : n°2013-01-0007 à 2013-01-0009 ; n°2013-02-0001...

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  30. Résultat n°30

    N°2013-04-0005.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/21

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 25 février 2013.
    • N°2013-04-0005.

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  31. Résultat n°31

    N°2013-01-0005 à 2013-01-0006 ; n°2013-03-0003 ; n°2013-04-0004 à 2013-04-0011.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/20

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 25 février 2013.
    • N°2013-01-0005 à 2013-01-0006 ; n°2013-03-0003 ; n°2013-04-0004...

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  32. Résultat n°32

    28 janvier 2013 : n°2013-00-0001 ; n°2013-01-0001 à 2013-01-0004 ; n°2013-03-0001 à 2013-03-0002 ; n°2013-04-0001 à 2013-04-0003.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/19

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 janvier 2013 : n°2013-00-0001 ; n°2013-01-0001 à...

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  33. Résultat n°33

    21 décembre 2012 : n°2012-00-0011 ; n°2012-01-0035 ; n°2012-03-0026 ; n°2012-04-0065 à 0078 ; Motion : M-2012-04-04.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/18

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 21 décembre 2012 : n°2012-00-0011 ; n°2012-01-0035...

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  34. Résultat n°34

    17 décembre 2012 : n°2012-01-0031 à 2012-01-0036 ; n°2012-02-0021 à 2012-02-0024 ; n°2012-03-0027 à 2012-03-0028 ; n°2012-04-0064 à 2012-04-0077.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/17

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 17 décembre 2012 : n°2012-01-0031 à 2012-01-0036 ;...

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  35. Résultat n°35

    N°2012-02-0019 à 2012-02-0020.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/16

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 19 novembre 2012.
    • N°2012-02-0019 à 2012-02-0020.

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  36. Résultat n°36

    N°2012-01-0030 ; n°2012-04-0052 à 2012-04-0063.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/15

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 19 novembre 2012.
    • N°2012-01-0030 ; n°2012-04-0052 à 2012-04-0063.

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  37. Résultat n°37

    22 octobre 2012 : n°2012-00-0005 ; n°2012-00-0006, n°2012-00-0010 ; n°2012-01-0027 à 2012-01-0029 ; n°2012-02-0016 à 2012-02-0018 ; n°2012-03-0021 à 2012-03-0025 ; n°2012-04-0048 à 2012-04-0051. Motions : M-2012-04-03 ; M-212-02-04.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/14

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 22 octobre 2012 : n°2012-00-0005 ; n°2012-00-0006,...

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°2012-04-0039 à 2012-04-0047.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/13

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 24 septembre 2012.
    • N°2012-04-0039 à 2012-04-0047.

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  39. Résultat n°39

    N°2012-00-0004 à 2012-00-0008 ; n°2012-01-0022 à 2012-01-0026 ; n°2012-02-0015 ; n°2012-03-0019 à 2012-03-0020 ; n°2012-04-0037 à 2012-04-0038.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/12

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 24 septembre 2012.
    • N°2012-00-0004 à 2012-00-0008 ; n°2012-01-0022 à 2012-01-0026...

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  40. Résultat n°40

    N°2012-04-0033 à 2012-04-0036.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/11

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 2 juillet 2012.
    • N°2012-04-0033 à 2012-04-0036.

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  41. Résultat n°41

    N°2012-04-0028 à 2012-04-0033.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/10

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 2 juillet 2012.
    • N°2012-04-0028 à 2012-04-0033.

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°2012-00-0003 ; n°2012-01-0017 à 2012-01-0021 ; n°2012-02-0010 à 2012-02-0014 ; n°2012-03-0013 à 2012-03-0018. Motions : M-2012-04-02.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/9

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 2 juillet 2012.
    • N°2012-00-0003 ; n°2012-01-0017 à 2012-01-0021 ; n°2012-02-0010...

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  43. Résultat n°43

    N°2012-03-0012.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/8

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 25 juin 2012.
    • N°2012-03-0012.

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°2012-01-0015 à 2012-01-0016.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/7

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 25 juin 2012.
    • N°2012-01-0015 à 2012-01-0016.

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    21 mai 2012 : n°2012-00-0002 ; n°2012-01-0010 à 2012-01-0014 ; n°2012-02-0008 à 2012-02-0009 ; n°2012-03-0008 à 2012-03-0011 ; n°2012-04-0020 à 2012-04-0027.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/6

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 21 mai 2012 : n°2012-00-0002 ; n°2012-01-0010 à 2012-01-0014...

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    2 avril 2012 : n°2012-00-0001 ; n°2012-01-0008 à 2012-01-0009 ; n°2012-03-0004 à 2012-03-0007 ; n°2012-04-0014 à 2012-04-0019. Motions : M-2012-02-02 ; M-2012-02-03 ; M-2012-03-02 ; M-2012-03-03.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/5

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 2 avril 2012 : n°2012-00-0001 ; n°2012-01-0008 à 2012-01-0009...

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    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°2012-04-0006 à 2012-04-0013.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/4

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 12 mars 2012.
    • N°2012-04-0006 à 2012-04-0013.

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  48. Résultat n°48

    N°2012-01-0006 à 2012-01-0007 ; n°2012-02-0006 à 2012-02-0007 ; n°2012-03-0002 à 2012-03-0003. Motions : M-2012-03-01.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/3

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 12 mars 2012.
    • N°2012-01-0006 à 2012-01-0007 ; n°2012-02-0006 à 2012-02-0007...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°2012-04-0001 à 2012-04-0005. Motions : M-2012-02-01 ; M-2012-04-01.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/2

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 30 janvier 2012.
    • N°2012-04-0001 à 2012-04-0005. Motions : M-2012-02-01...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    N°2012-01-0001 à 2012-01-0005 ; n°2012-02-0001 à 2012-02-0005.

    Date

    2012

    Cote

    3205W/1

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2012.
    • 30 janvier 2012.
    • N°2012-01-0001 à 2012-01-0005 ; n°2012-02-0001 à 2012-02-0005.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°2014-INSO-107 au 2014-INSO-114 ; n°2014-MOYE-066 au 2014-MOYE-069 ; n°2014-SPLC-062 au 2014-SPLC-064.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/538

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-INSO-107 au 2014-INSO-114 ; n°2014-MOYE-066...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044 au 2014-EDUC-047 ; n°2014-ENVT-043 au 2014-ENVT-046.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/537

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°2014-ACSO-040 au 2014-ACSO-042 ; n°2014-ATDE-102 au 2014-ATDE-104 ; n°2014-CONT-003 au 2014-CONT-007 ; n°2014-CULT-028.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/536

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-ACSO-040 au 2014-ACSO-042 ; n°2014-ATDE-102...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°2014-ACSO-035 au 2014-ACSO-039 ; n°2014-ATDE-096 au 2014-ATDE-101 ; n°2014-CONT-002 ; n°2014-CULT-027 ; n°2014-DEPL-047 au 2014-DEPL-051 ; n°2014-EDUC-037 au 2014-EDUC-043 ; n°2014-ENVT-039 au 2014-ENVT-042 ; n°2014-INSO-099 au 2014-INSO-106 ; n°2014-MOYE-061 au 2014-MOYE-065 ; n°2014-SPLC-054 au 2014-SPLC-061.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/535

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 3 novembre 2014.
    • N°2014-ACSO-035 au 2014-ACSO-039 ; n°2014-ATDE-096...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°2014-INSO-091 au 2014-INSO-098 ; n°2014-MOYE-057 au 2014-MOYE-060 ; n°2014-SPLC-045 au 2014-SPLC-053.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/534

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 3 novembre 2014.
    • N°2014-INSO-091 au 2014-INSO-098 ; n°2014-MOYE-057...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°2014-ACSO-030 au 2014-ACSO-034 ; n°2014-ATDE-088 au 2014-ATDE-095 ; n°2014-CONT-001 ; n°2014-CULT-022 au 2014-CULT-026 ; n°2014-DEPL-046 ; n°2014-EDUC-035 au 2014-EDUC-036 ; n°2014-ENVT-035 au 2014-ENVT-038.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/533

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 3 novembre 2014.
    • N°2014-ACSO-030 au 2014-ACSO-034 ; n°2014-ATDE-088...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    N°2014-SPLC-040 au 2014-SPLC-044.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/532

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 octobre 2014.
    • N°2014-SPLC-040 au 2014-SPLC-044.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°2014-CULT-020 au 2014-CULT-021 ; n°2014-DEPL-043 au 2014-DEPL-045 ; n°2014-EDUC-031 au 2014-EDUC-034 ; n°2014-ENVT-033 au 2014-ENVT-034 ; n°2014-INSO-087 au 2014-INSO-090 ; n°2014-MOYE-051 au 2014-MOYE-056.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/531

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 octobre 2014.
    • N°2014-CULT-020 au 2014-CULT-021 ; n°2014-DEPL-043...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°2014-ACSO-022 au 2014-ACSO-029 ; n°2014-ATDE-079 au 2014-ATDE-087.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/530

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 octobre 2014.
    • N°2014-ACSO-022 au 2014-ACSO-029 ; n°2014-ATDE-079...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°2014-INSO-060 au 2014-INSO-086 ; n°2014-MOYE-040 au 2014-MOYE-050 ; n°2014-SPLC-034 au 2014-SPLC-039.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/529

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 septembre 2014.
    • N°2014-INSO-060 au 2014-INSO-086 ; n°2014-MOYE-040...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    N°2014-CULT-017 au 2014-CULT-019 ; n°2014-DEPL-026 au 2014-DEPL-042 ; n°2014-EDUC-027 au 2014-EDUC-030 ; n°2014-ENVT-029 au 2014-ENVT-032.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/528

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 septembre 2014.
    • N°2014-CULT-017 au 2014-CULT-019 ; n°2014-DEPL-026...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°2014-ACSO-014 au 2014-ACSO-021 ; n°2014-ATDE-059 au 2014-ATDE-078.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/527

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 septembre 2014.
    • N°2014-ACSO-014 au 2014-ACSO-021 ; n°2014-ATDE-059...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°2014-INSO-041 au 2014-INSO-059 ; n°2014-MOYE-032 au 2014-MOYE-039 ; n°2014-SECU-002 ; n°2014-SPLC-028 au 2014-SPLC-032.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/526

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-INSO-041 au 2014-INSO-059 ; n°2014-MOYE-032...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    N°2014-EDUC-021 au 2014-EDUC-026 ; n°2014-ENVT-021 au 2014-ENVT-028.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/525

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-EDUC-021 au 2014-EDUC-026 ; n°2014-ENVT-021...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    N°2014-CULT-013 au 2014-CULT-016 ; n°2014-DEPL-022 au 2014-DEPL-025.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/524

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-CULT-013 au 2014-CULT-016 ; n°2014-DEPL-022...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°2014-ACSO-011 au 2014-ACSO-013 ; n°2014-ATDE-044 au 2014-ATDE-058.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/523

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-ACSO-011 au 2014-ACSO-013 ; n°2014-ATDE-044...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    N°2014-DEPL-017 au 2014-DEPL-021 ; n°2014-EDUC-016 au 2014-EDUC-019 ; n°2014-ENVT-014 au 2014-ENVT-020 ; n°2014-INSO-030 au 2014-INSO-040 ; n°2014-MOYE-025 au 2014-MOYE-031 ; n°2014-SPLC-021 au 2014-SPLC-027.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/522

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 16 juin 2014.
    • N°2014-DEPL-017 au 2014-DEPL-021 ; n°2014-EDUC-016...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    N°2014-CULT-011 au 2014-CULT-012.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/521

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 16 juin 2014.
    • N°2014-CULT-011 au 2014-CULT-012.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    N°2014-ACSO-007 au 2014-ACSO-010 ; n°2014-ATDE-032 au 2014-ATDE-043 ; n°2014-CULT-008 au 2014-CULT-010.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/520

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 16 juin 2014.
    • N°2014-ACSO-007 au 2014-ACSO-010 ; n°2014-ATDE-032...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°2014-SPLC-017 au 2014-SPLC-020.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/519

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 5 mai 2014.
    • N°2014-SPLC-017 au 2014-SPLC-020.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    N°2014-INSO-023 au 2014-INSO-029 ; n°2014-SPLC-013 au 2014-SPLC-016.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/518

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 5 mai 2014.
    • N°2014-INSO-023 au 2014-INSO-029 ; n°2014-SPLC-013...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    N°2014-ATDE-022 au 2014-ATDE-031 (pas de 2014-ATDE-024) ; n°2014-CULT-007 ; n°2014-DEPL-012 au 2014-DEPL-016 ; n°2014-EDUC-014 au 2014-EDUC-015 ; n°2014-ENVT-011 au 2014-ENVT-013 ; n°2014-INSO-022.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/517

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 5 mai 2014.
    • N°2014-ATDE-022 au 2014-ATDE-031 (pas de 2014-ATDE-024)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°2014-INSO-014 au 2014-INSO-021 ; n°2014-MOYE-015 au 2014-MOYE-019 ; n°2014-SPLC-009 au 2014-SPLC-012.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/516

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014.
    • N°2014-INSO-014 au 2014-INSO-021 ; n°2014-MOYE-015...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°2014-ACSO-003 au 2014-ACSO-006 ; n°2014-ATDE-018 au 2014-ATDE-021 ; n°2014-CULT-005 au 2014-CULT-006 ; n°2014-DEPL-006 au 2014-DEPL-011 ; n°2014-EDUC-012 au 2014-EDUC-013 ; n°2014-ENVT-010.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/515

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014.
    • N°2014-ACSO-003 au 2014-ACSO-006 ; n°2014-ATDE-018...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    N°2014-MOYE-008 au 2014-MOYE-014 (pas de 2014-MOYE-012) ; n°2014-SECU-001 ; n°2014-SPLC-003 au 2014-SPLC-008.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/514

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-MOYE-008 au 2014-MOYE-014 (pas de 2014-MOYE-012)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/513

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    N°2014-ACSO-002 ; n°2014-ATDE-011 au 2014-ATDE-017 ; n°2014-CULT-003 au 2014-CULT-004.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/512

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-ACSO-002 ; n°2014-ATDE-011 au 2014-ATDE-017...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    10 février 2014 : n°2014-ATDE-004 au 2014-ATDE-010 ; n°2014-CULT-002 ; n°2014-EDUC-003 au 2014-EDUC-006 ; n°2014-INSO-005 au 2014-INSO-010 ; n°2014-MOYE-004 au 2014-MOYE-007 ; n°2014-SPLC-002.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/511

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 février 2014 : n°2014-ATDE-004 au 2014-ATDE-010...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    13 janvier 2014 : n°2014-ACSO-001 ; n°2014-ATDE-001 au 2014-ATDE-003 ; n°2014-CULT-001 ; n°2014-DEPL-001 au 2014-DEPL-003 ; n°2014-EDUC-001 au 2014-EDUC-002 ; n°2014-ENVT-001 ; n°2014-INSO-001 au 2014-INSO-004 ; n°2014-MOYE-001 au 2014-MOYE-003 ; n°2014-SPLC-001.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/510

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 janvier 2014 : n°2014-ACSO-001 ; n°2014-ATDE-001...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°2013-INSO-147 au 2013-INSO-152 ; n°2013-MOYE-066 au 2013-MOYE-074.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/509

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-INSO-147 au 2013-INSO-152 ; n°2013-MOYE-066...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)