73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 4 - Contrat d'apprentissage du métier de maçon en plâtre et couvreur en tuiles et ardoises, passé entre Louis CHANTONNET, fils de Louis CHANTONNET (signe CHATONNET), jardinier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, et, Louis DUCHASLE, maître-maçon en plâtre et couvreur en tuiles et ardoises demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin (2 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement…
    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre…
    • N° 4 - Contrat d'apprentissage du métier de maçon…

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 - 21 octobre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4531

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4688

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1167W/68

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
    • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945).…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Apprentissage : contrats.

    Date

    1940-1957

    Cote

    1221W/18

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.
    • Apprentissage : contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4524

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1610).

    Date

    1610

    Cote

    E/4564

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 12 - Contrat d'apprentissage passé entre Nicolas Caruevillier, maître boulanger demeurant à Etampes, paroisse Saint-Gilles et Madelaine Mercier, demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Basile, veuve de Denis Mollière, manouvrier, pour son fils Denis Molière (sic !), âgé de 14 ans, pour devenir apprenti-boulanger (8 février 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 12 - Contrat d'apprentissage passé entre Nicolas…

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 avril - 26 avril 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/4621

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).

    Date

    1707

    Cote

    E/4348

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 75 - Contrat d'apprentissage du métier de mercier-épicier passé entre Louis Josse, laboureur demeurant à Brazeux, paroisse de Vert-le-Grand, pour son frère Martin Josse, et, Jean Villemaire, marchand-épicier demeurant à Etampes, paroisse Notre-Dame (3 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E66/230

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement…
    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre…
    • N° 75 - Contrat d'apprentissage du métier de mercier-épicier…

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/4622

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4637

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1613).

    Date

    1613

    Cote

    E/4597

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1636W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
    • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,…

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4466

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/2

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
    • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin…

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  19. Résultat n°19

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Artisanat : contrat d'apprentissage d'Amant ROUSSEAU chez Théodore GAUTHIER, menuisier, et correspondance.

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEPOT7 7F/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Artisanat : contrat d'apprentissage…

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4575

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4539

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4530

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (20 - 30 août 1612).

    Date

    1612

    Cote

    E/4589

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 - 24 août 1626).

    Date

    1626

    Cote

    E/4709

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ABLON, actes notariés. - Deux actes sur parchemin (1583), contrat d'apprentissage, parchemin (1650), une quittance des ventes de l'hôtel de ville (1680).

    Date

    1583-1680

    Cote

    79J76/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • ABLON
    • ABLON, actes notariés. - Deux actes sur parchemin…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers français en Allemagne, travail des femmes et des enfants, apprentissage (an X-1941).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 7F/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers français en Allemagne,…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Apprentissage. - Contrats.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1224W/221

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
    • Apprentissage. - Contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950 à février 1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1310W/214

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
    • Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  29. Résultat n°29

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 - 21 juin 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4551

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4550

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4544

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1619).

    Date

    1619

    Cote

    E/4655

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1619).

    Date

    1619

    Cote

    E/4657

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1599).

    Date

    1599

    Cote

    E/4451

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4486

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1600).

    Date

    1600

    Cote

    E/4463

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4526

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 100 - Contrat d'apprentissage entre Jean Boisville, charretier, pour sa fille Geneviesve Boisville, et, Louis Gerbin, chaussetier, tous demeurant à Dourdan, pour lui enseigner le métier de tissier en bas (18 mars 1652).

    Date

    1652

    Cote

    2E1/85

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)
    • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes (1652).
    • N° 100 - Contrat d'apprentissage entre Jean Boisville,…

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  39. Résultat n°39

    Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage (1930-1939) ; conventions collectives, statuts de syndicats (1931-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    4U/444

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage…

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    4U/782

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail…

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)