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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Daher Technologies, Wissous.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/63

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Daher Technologies, Wissous.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/16

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/15

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3255W/7

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VARACHAUX (Wissous).

    Date

    2000-2001

    Cote

    3239W/568

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • VARACHAUX (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOCIETE CENTRALE D'ENTRETIEN (Wissous).

    Date

    1994-2000

    Cote

    3239W/519

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOCIETE CENTRALE D'ENTRETIEN (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Le PROTOTYPE (Wissous).

    Date

    1998-1999

    Cote

    3239W/490

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Le PROTOTYPE (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    OTUS (Wissous).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3239W/474

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • OTUS (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  17. Résultat n°17

    OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Date

    1996-1999

    Cote

    3239W/471

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  18. Résultat n°18

    MERCEDES-BENZ (Wissous).

    Date

    2006

    Cote

    3239W/449

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MERCEDES-BENZ (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  19. Résultat n°19

    EUPOSTAGE (Wissous).

    Date

    1995-2002

    Cote

    3239W/400

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • EUPOSTAGE (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  20. Résultat n°20

    DISCO CE GE (Wissous).

    Date

    1988-2004

    Cote

    3239W/391

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DISCO CE GE (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  21. Résultat n°21

    DIMENSION DATA (Wissous).

    Date

    2002

    Cote

    3239W/390

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DIMENSION DATA (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  22. Résultat n°22

    ASA (Wissous).

    Date

    2002-2004

    Cote

    3239W/376

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ASA (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  23. Résultat n°23

    APETITO (Wissous).

    Date

    1999-2003

    Cote

    3239W/368

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • APETITO (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  24. Résultat n°24

    SOMAT (Wissous).

    Date

    1992

    Cote

    3239W/284

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOMAT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  25. Résultat n°25

    SMGT (Wissous).

    Date

    1970-1996

    Cote

    3239W/269

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SMGT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  26. Résultat n°26

    REXSON Procédés (Wissous).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/233

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • REXSON Procédés (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  27. Résultat n°27

    REFLEntreprise DE PARIS (Wissous).

    Date

    1991-1992

    Cote

    3239W/230

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • REFLEntreprise DE PARIS (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  28. Résultat n°28

    PIER IMPORT (Wissous).

    Date

    1981-1989

    Cote

    3239W/215

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • PIER IMPORT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Entreprise Pierre MONTHULE (Wissous).

    Date

    1970

    Cote

    3239W/194

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Entreprise Pierre MONTHULE (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  30. Résultat n°30

    MOLEX (Wissous).

    Date

    1990

    Cote

    3239W/192

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MOLEX (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Joffre Distribution/ E. Leclerc (Wissous).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/147

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Joffre Distribution/ E. Leclerc (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Fontaine Eléctronique TEG (Wissous).

    Date

    1992

    Cote

    3239W/113

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Fontaine Eléctronique TEG (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  33. Résultat n°33

    DORMALAIT (Wissous).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/94

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DORMALAIT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  34. Résultat n°34

    DE RUYSSCHER (Wissous).

    Date

    1972-1984

    Cote

    3239W/74

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DE RUYSSCHER (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  35. Résultat n°35

    La Croisée DS (Wissous).

    Date

    1991-1995

    Cote

    3239W/67

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • La Croisée DS (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3235W/3

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  37. Résultat n°37

    10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

    Date

    1973-1977

    Cote

    3073W/309

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

    Date

    1972-1977

    Cote

    3073W/308

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation le 2 mars 1994.

    Date

    1972-1994

    Cote

    3073W/307

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de fabrication d'instrument de mesure. WISSOUS, entreprise Armandon ; société Indumat.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/6

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  41. Résultat n°41

    S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/4

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  42. Résultat n°42

    N° 173 Sarl semar / petie fribouli Wissous.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/38/4

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 170-179.
    • N° 173 Sarl semar / petie fribouli Wissous.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  43. Résultat n°43

    N° 143 Du pareil au même Wissous.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/31

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°140-142 ; 144-149.
    • N° 143 Du pareil au même Wissous.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  44. Résultat n°44

    Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à WISSOUS.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/20/2

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    2749W/10/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2005 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2749W/9/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2003.
    • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2749W/5/2/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1996.
    • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2737W/185

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  49. Résultat n°49

    WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/136

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  50. Résultat n°50

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ARPAJON à WISSOUS.

    Date

    2007

    Cote

    2685W/49

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes de PALAISEAU à WISSOUS.

    Date

    2002

    Cote

    2685W/37

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ORSAY à WISSOUS.

    Date

    1997

    Cote

    2685W/24

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ORSAY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2657W/42

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/38 PARAY-VIEILLE-POSTE - WISSOUS (octobre 1982) ; n°82/39 ARPAJON, n°82/40 MONTLHERY (novembre 1982) ; n°82/15 suite VERRIERES-LE-BUISSON, n°82/41 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°82/42 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°82/43 MASSY, n°82/45 ANGERVILLIERS, n°82/46 SERMAISE (décembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/02 Bis, n°82/22, n°82/23 Bis, n°82/26, n°82/41 (octobre 1982) ; n°82/24, n°82/26, n°82/28, n°82/36, n°82/37 (novembre 1982) ; n°82/38 (décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2657W/39

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, WISSOUS, EHPAD Caduc (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2617W/142

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    S.C.I Claire Fontaine et S.C.I Plein Soleil à Wissous (23 février - 6 avril 2004), Association la compagnie du Verseau à Saint-Chéron (14 septembre 2006 - juillet 2007), M. Latouche à Igny (28 juin 2006 - octobre 2008), Association Bureau des étudiants Évry nouvelle ville (8 juin 2007- janvier 2009), Mme Meyer à Brétigny-sur-Orge (4 avril 2007 - janvier 2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2600W/60

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I Claire Fontaine et S.C.I Plein Soleil à Wissous...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26 février 2009), S.C.I Carefo à Gif-sur-Yvette (16 mai - octobre 2007), Association Olympic Hockey Club Vitry-Essonne à Viry-Châtillon (16 mai - 16 octobre 2007), S.C.I. Haran investissement à Bondoufle (3 novembre 2008 - novembre 2009), S.C.I. de la plaine haute de Crosne (mars 2007), S.C.P. S.E.R.A.T à Wissous (15 mai - décembre 2007), Association pour le respect des droits des copropriétaires et locataires de Grigny II (30 janvier 2004 - 18 juin 2008), S.C.I Kit Chilly à Chilly-Mazarin (12 octobre 2001 - février 2007).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2600W/45

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Associations, financement : dossiers de subventions : ASLS ; Comité de Jumelage PUSSAY - Trebesing ; ASEI ; Village évasion ; A corps et a coeur ; Commune libre du Pileu ; Association rissoise des aquariophilies ; Pour une histoire de Jeux vidéo ; Association cousins et voisins ; Amicale philatélique rissoise ; déportation, persécution et mémoire ; club inter madame VIRY ; Amicale ornithologique ; SSOL ; Amicale Scolaire d'ORSAY ; association des familles de WISSOUS ; les godillots, les gamelles et les bisons ; SAVIGNY Citoyenneté ; Arc'helvez des bretons ; UTAN.

    Date

    2010

    Cote

    2551W/15

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

    Date

    2009

    Cote

    2551W/12

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Associations, financement : dossiers de subventions : AVAG ; Association des familles de WISSOUS ; Association de soutien aux policiers de l'Essonne et de leur famille ; ASC ; ADF ; l'écume des jeux ; Association les godillots, gamelles et bidons ; association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; SERMAISE pour l'amitié entre les peuples ; Club inter Madame VIRY ; Avelines logement et animation ; Arc'helvez amicale des bretons des ULIS ; MPT.

    Date

    2008

    Cote

    2551W/9

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Associations, financement : dossiers de subventions : cercle celtique Koroll Breizh ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Association philatélique cartophile ; Société mycologique de MONTGERON ; amicale de Nouzet la Glacière ; Minéralogique almandir ; club inter madame VIRY ; Association Palaisienne des amis du peuples ; association des familles de WISSOUS ; MLA ; Association des familles de MONTGERON ; Art Sport et entraide ; ADPP ; Les amis du modélismes ; UTAN ; Association Franco-polonaise ; AVAG ; Aveline Logement animation ; Association socioculturelle de VIRY ; Famille de VIRY ; AGGB ; AMOSSD ; Amicale des Sports et loisirs ; Arc'helvez ; air de rien ; les mulots de SOISY.

    Date

    2007

    Cote

    2551W/8

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Associations, financement : dossiers de subventions : Association Franco-Polonaise ; à la découverte du plateau de PALAISEAU ; AMOPA91 ; association des sports vidéo VIRY Essonne ; Microtel club ; association des femmes Africaines de VIRY ; CEIPP, Association des philatélique de VILLEBON ; association Jean-Marc Arnoux ; RERS la Héronnière ; Maisons communales des loisirs et culture ; An de mil ; café débats ; association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Les amis du modélisme ; MSC PALAISEAU ; Association Palaisienne des amis du peuple Sahraoui ; Familles de VIRY ; Familles de WISSOUS ; Maison de quartier Saint-Exupéry ; Amicale Scolaire d'ORSAY ; Cercle Celtique Koroll Breizh ; Association quartier grand-vaux et grand-val ; Amical ornithologique ; amicale sport et loisirs ; les mulots de SOISY.

    Date

    2006

    Cote

    2551W/5

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Associations, financement : dossiers de subventions : Maison du monde ; Fabrik d'étoiles ; CRE ; association du Conseil du Prud'hommes ; Europe aux loges ; AFAVC ; LOK 5ème ; vivre à Saint-Pierre ; association M¨PANGALA-Mayana ; Amicale du Jardin de Paul Jovet ; droit pour tous ; association des familles de WISSOUS ; La voix des jeunes ; Dream Team ; Union touristique des amis de la nature ; Arc'HELVEZ ; radio ETAMPES ; FISAA ; AEPECIT ; GLAD Air Club ; Les argonautes ; MCLC ; Microtel Club ; Volontés Citoyennes ; AVAG ; Association Jeunesse culture et éducation ; AFHAVIE, Centre d'étude sur l'île de Pâques et la Polynésie.

    Date

    2005

    Cote

    2551W/3

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/353

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, SI MORSANG, SAVIGNY, WISSOUS (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/326

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Camp Roms, WISSOUS : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (20/11/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2452W/48

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Camp Roms, WISSOUS : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bordereaux de District (Bordereaux 6) Commune de WISSOUS 91689 ; LES ULIS 91692 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2374W/68

    • Contexte : 2374W/1-80, Recensement de population : feuilles de...

    • Bordereaux de District (Bordereaux 6) Commune de WISSOUS...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

    Date

    1946-1989

    Cote

    2359W/58

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/20

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  70. Résultat n°70

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/9

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/92

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/87

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

    Date

    1998

    Cote

    2137W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA STOUL (dessin, encadrement, conservation) à CHAMPLAN, SA STRELING Diagnostic Imaging (vente et distribution de films, chimie et équipements pour la radiologie) à VILLEJUST, SA STEIN HEURTEY à RIS-ORANGIS, SA SPARTACOM LES ULIS, SA SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, SA SORIN Imprimerie à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, SA SOFINCO à EVRY, SARL SOCKEEL à MORANGIS, SA SIPSE (étiquettes adhésives) à NOZAY, SA SIMEDIA à EPINAY-SUR-ORGE, SA SIMBAC à EGLY, SA SILLAGE INGIENERIE LES ULIS, SARL SERQUA (société d'études et de réalisations de qualité) à WISSOUS, Société Gilles SERIZIER (gérant de tutelles) à EPINAY-SUR-ORGE, SA SEREME à BONDOUFLE, SA SECMI (chaudronnerie, tôlerie) à ETAMPES, SERVICE CENTRAL DES TITRES (Crédit Agricole) à BRUNOY, SA ROUXEL (fabricant de moules) à DOURDAN, SA ROMUS à CHAMPLAN, Société RICHARD COIFFEUR et SA REP''TRONIC à MASSY, Société QUANTEL LES ULIS, SARL STTC à CHILLY-MAZARIN, SA SYSTRONIC (fabrication de circuits imprimés) LES ULIS, SARL SYLEV à MARCOUSSIS, Société Coopérative STP (Services Travaux Prestations) à EGLY, SARL 40-30 Ile-de-France LES ULIS (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2119W/126

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : ACADEMIE ACCOR (université du service) à EVRY, SARL ACARI (Audit Conseil Assistance en Réseau Informatique) à GIF-SUR-YVETTE, Groupe ACCOR Direction Régionale Grand Ouest, Ile-de-France, Rhône-Alpes-Méditerranée, Normandie Nord et Est à EVRY, SA ACTIX Computer Rentals et ACTIX CONSULTING aux ULIS, SA AGC à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL AGENCEMENTS SYSTEMES à WISSOUS, SA ALPHA CHROME à BONDOUFLE, EURL AMS France (American Medical Systems) aux ULIS, SA APOGEE COMMUNICATIONS à ORSAY, SA ARCHE COMMUNICATIONS (groupe Siemens) aux ULIS, SA ARDEPA à CHEPTAINVILLE, SA ARIANESPACE à EVRY, SARL ARIE à BONDOUFLE, SARL ARPAJON ACCESSOIRES à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SARL ASSISTANCE OUVRAGES D'ART (études, maîtrise d'oeuvre, surveillance) à LISSES (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2119W/121

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/120

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement :SA MERCURE FRANCE EST, MERCURE RHONE-ALPES-MEDITERRANEE et MERCURE INERNATIONAL HOTELS (groupe ACCOR) à EVRY, SA MET(groupe MET ERICSSON) à MASSY, société METRU (libre service de gros) à LISSES, SA METRO TECHNIC aux ULIS, SA MOSELLE-VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA LE MOTEUR MODERNE (recherche et développement en thermodynamique et mécanique) à PALAISEAU, SARL NIOCHAU-MARECHAL (dépôt central de presse) à MARCOUSSIS, SA NORD FRANCE Entreprises Internationales à MONTLHERY, SA OTN (Omnium de transports et de Nettoiement) à WISSOUS, SA OPR (mécanique de précision) à WISSOUS, SA IVACAR (L'Optique Carrefour) à EVRY, SA PAPETERIES LECOURSONNOIS à MENNECY, SARL PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, Cabinet PELADE (expertise comptable et conseil en gestion) à BRIIS-SOUS-FORGES, SA PAUL PELTIER et Cie (bois et matériaux) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Base de loisirs LE PORT AUX CERISES à DRAVEIL, SA PRODUITS DURIEU à BONDOUFLE, SARL PROGIFINANCE à EVRY, SA LE PROTOTYPE (mécanique générale de précision, outillage d'emboutissage et de découpe) à WISSOUS, SA QUARTZ DATA SYSTEME aux ULIS, QUINCY-EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à QUINCY-SOUS-SENART, SA RADIO-ENERGIE (contrôles et entraînements) à MARCOUSSIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/118

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HOTEL MERCURE EVRY CENTRE (groupe ACCOR) à EVRY, SA IS3I (étude, fabrication et commercialisation de produits informatiques et électroniques) aux ULIS, SA ITM Logistique International (groupe Intermarché) à BONDOUFLE, SA JAPPEL (pelliculage, vernis, rainage, coupe) à PUSSAY, SA JMB Développement (Jean Marie Bruneau) à PALAISEAU, SA KIRCHHEIM-GRILLOT (instruments d'optique, matériel de soudage, mécanique de précision) aux ULIS, SA LASERSON (chimie fine) à ETAMPES, SA LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, SARL LERESGAL (groupe Cash Converters) à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SA LOGOPAK (ingénierie en identification automatique) à WISSOUS, SA LONGPONT EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL LSCP (chauffage plomberie) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Groupe HOTELIA (résidence pour personnes âgées) à EVRY, SA LSR Autodistribution (équipements et pièces auto) à ETAMPES, société MATEL ILE DE FRANCE à CHILLY-MAZARIN, SA MECANOBLOC (cloisons) à DOURDAN, SARL MECAMESURE (outillages et prototypes de précision, mesure tridimensionnelle) à WISSOUS, SA MEGAREO (mécanique générale de précision) à IGNY (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/117

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)