INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement :SA MERCURE FRANCE EST, MERCURE RHONE-ALPES-MEDITERRANEE et MERCURE INERNATIONAL HOTELS (groupe ACCOR) à EVRY, SA MET(groupe MET ERICSSON) à MASSY, société METRU (libre service de gros) à LISSES, SA METRO TECHNIC aux ULIS, SA MOSELLE-VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA LE MOTEUR MODERNE (recherche et développement en thermodynamique et mécanique) à PALAISEAU, SARL NIOCHAU-MARECHAL (dépôt central de presse) à MARCOUSSIS, SA NORD FRANCE Entreprises Internationales à MONTLHERY, SA OTN (Omnium de transports et de Nettoiement) à WISSOUS, SA OPR (mécanique de précision) à WISSOUS, SA IVACAR (L'Optique Carrefour) à EVRY, SA PAPETERIES LECOURSONNOIS à MENNECY, SARL PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, Cabinet PELADE (expertise comptable et conseil en gestion) à BRIIS-SOUS-FORGES, SA PAUL PELTIER et Cie (bois et matériaux) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Base de loisirs LE PORT AUX CERISES à DRAVEIL, SA PRODUITS DURIEU à BONDOUFLE, SARL PROGIFINANCE à EVRY, SA LE PROTOTYPE (mécanique générale de précision, outillage d'emboutissage et de découpe) à WISSOUS, SA QUARTZ DATA SYSTEME aux ULIS, QUINCY-EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à QUINCY-SOUS-SENART, SA RADIO-ENERGIE (contrôles et entraînements) à MARCOUSSIS (1998-1999).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/118

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012