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AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

Cote/Cotes extrêmes

2137W/64

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), WISSOUS

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, ouvrage d'art, route nationale, 20e siècle

Mots clés personnes

FRANCILIENNE (LA) (1972), IBM (INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES) (Entreprise)

Mots clés typologiques

déclaration