INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : ACADEMIE ACCOR (université du service) à EVRY, SARL ACARI (Audit Conseil Assistance en Réseau Informatique) à GIF-SUR-YVETTE, Groupe ACCOR Direction Régionale Grand Ouest, Ile-de-France, Rhône-Alpes-Méditerranée, Normandie Nord et Est à EVRY, SA ACTIX Computer Rentals et ACTIX CONSULTING aux ULIS, SA AGC à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL AGENCEMENTS SYSTEMES à WISSOUS, SA ALPHA CHROME à BONDOUFLE, EURL AMS France (American Medical Systems) aux ULIS, SA APOGEE COMMUNICATIONS à ORSAY, SA ARCHE COMMUNICATIONS (groupe Siemens) aux ULIS, SA ARDEPA à CHEPTAINVILLE, SA ARIANESPACE à EVRY, SARL ARIE à BONDOUFLE, SARL ARPAJON ACCESSOIRES à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SARL ASSISTANCE OUVRAGES D'ART (études, maîtrise d'oeuvre, surveillance) à LISSES (1999-2001).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/121

Date

1999-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012