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Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

4X/12

1864-1962

VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

Sociétés de secours mutuels.

4X/1

1869-1947

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

3X/9

1895-1938

ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS

liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

2X/25

1805-1950

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

compte rendu, règlement intérieur, délibération

Daher Technologies, Wissous.

3329W/63

2017

WISSOUS

dossier individuel

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

3307W/34

2016

NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

contrat

Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

3256W/16

2015

PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, SACLAY, SAINT-AUBIN, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-LE-BACLE, WISSOUS

Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.

3255W/15

2014

SACLAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS

Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

3255W/7

2009-2014

BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS

VARACHAUX (Wissous).

3239W/568

2000-2001

WISSOUS

accord de travail

SOCIETE CENTRALE D'ENTRETIEN (Wissous).

3239W/519

1994-2000

WISSOUS

accord de travail

Le PROTOTYPE (Wissous).

3239W/490

1998-1999

WISSOUS

accord de travail

OTUS (Wissous).

3239W/474

2005-2006

WISSOUS

accord de travail

OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

3239W/471

1996-1999

WISSOUS

accord de travail

MERCEDES-BENZ (Wissous).

3239W/449

2006

WISSOUS

accord de travail

EUPOSTAGE (Wissous).

3239W/400

1995-2002

WISSOUS

accord de travail

DISCO CE GE (Wissous).

3239W/391

1988-2004

WISSOUS

accord de travail

DIMENSION DATA (Wissous).

3239W/390

2002

WISSOUS

accord de travail

ASA (Wissous).

3239W/376

2002-2004

WISSOUS

accord de travail

APETITO (Wissous).

3239W/368

1999-2003

WISSOUS

accord de travail

SOMAT (Wissous).

3239W/284

1992

WISSOUS

accord de travail

SMGT (Wissous).

3239W/269

1970-1996

WISSOUS

accord de travail

REXSON Procédés (Wissous).

3239W/233

1992-1993

WISSOUS

accord de travail

REFLEntreprise DE PARIS (Wissous).

3239W/230

1991-1992

WISSOUS

accord de travail

PIER IMPORT (Wissous).

3239W/215

1981-1989

WISSOUS

accord de travail

Entreprise Pierre MONTHULE (Wissous).

3239W/194

1970

WISSOUS

accord de travail

MOLEX (Wissous).

3239W/192

1990

WISSOUS

accord de travail

Joffre Distribution/ E. Leclerc (Wissous).

3239W/147

1992-1993

WISSOUS

accord de travail

Fontaine Eléctronique TEG (Wissous).

3239W/113

1992

WISSOUS

accord de travail

DORMALAIT (Wissous).

3239W/94

1992-1993

WISSOUS

accord de travail

DE RUYSSCHER (Wissous).

3239W/74

1972-1984

WISSOUS

accord de travail

La Croisée DS (Wissous).

3239W/67

1991-1995

WISSOUS

accord de travail

Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

3235W/3

2008-2013

ORSAY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS

10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

3073W/309

1973-1977

WISSOUS

rapport

29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

3073W/308

1972-1977

WISSOUS

rapport

18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation le 2 mars 1994.

3073W/307

1972-1994

WISSOUS

rapport

Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de fabrication d'instrument de mesure. WISSOUS, entreprise Armandon ; société Indumat.

2962W/6

1980-1981

IGNY, MASSY Commune, WISSOUS

dossier individuel

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

2962W/4

1980-1981

ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, SACLAS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier individuel

N° 173 Sarl semar / petie fribouli Wissous.

2865W/38/4

2007

WISSOUS

dossier de procédure

N° 143 Du pareil au même Wissous.

2865W/31

2007

WISSOUS

dossier de procédure

Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à WISSOUS.

2858W/20/2

2014

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, WISSOUS

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

2749W/10/2

2005

ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, GOMETZ-LE-CHATEL, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, LARDY

documentation

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

2749W/9/2/2

2003

ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, BIEVRES Commune, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune

documentation

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

2749W/5/2/1

1996-1997

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS

documentation

VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

2737W/185

2009-2016

VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

contrat

WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

2737W/136

2011

WISSOUS, SOISY-SUR-SEINE, TORFOU, PARAY-VIEILLE-POSTE, LINAS

contrat

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ARPAJON à WISSOUS.

2685W/49

2007

ARPAJON Commune, WISSOUS

dossier de procédure

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de PALAISEAU à WISSOUS.

2685W/37

2002

PALAISEAU Commune, WISSOUS

dossier de procédure

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ORSAY à WISSOUS.

2685W/24

1997

ORSAY Commune, WISSOUS

dossier de procédure

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

2657W/42

1984

AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/38 PARAY-VIEILLE-POSTE - WISSOUS (octobre 1982) ; n°82/39 ARPAJON, n°82/40 MONTLHERY (novembre 1982) ; n°82/15 suite VERRIERES-LE-BUISSON, n°82/41 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°82/42 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°82/43 MASSY, n°82/45 ANGERVILLIERS, n°82/46 SERMAISE (décembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/02 Bis, n°82/22, n°82/23 Bis, n°82/26, n°82/41 (octobre 1982) ; n°82/24, n°82/26, n°82/28, n°82/36, n°82/37 (novembre 1982) ; n°82/38 (décembre 1982).

2657W/39

1982

PARAY-VIEILLE-POSTE, WISSOUS, ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, MASSY Commune, ANGERVILLIERS, SERMAISE, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, WISSOUS, EHPAD Caduc (2006-2007).

2617W/142

2006-2007

WISSOUS

S.C.I Claire Fontaine et S.C.I Plein Soleil à Wissous (23 février - 6 avril 2004), Association la compagnie du Verseau à Saint-Chéron (14 septembre 2006 - juillet 2007), M. Latouche à Igny (28 juin 2006 - octobre 2008), Association Bureau des étudiants Évry nouvelle ville (8 juin 2007- janvier 2009), Mme Meyer à Brétigny-sur-Orge (4 avril 2007 - janvier 2008).

2600W/60

2004-2008

WISSOUS, SAINT-CHERON Commune, IGNY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26 février 2009), S.C.I Carefo à Gif-sur-Yvette (16 mai - octobre 2007), Association Olympic Hockey Club Vitry-Essonne à Viry-Châtillon (16 mai - 16 octobre 2007), S.C.I. Haran investissement à Bondoufle (3 novembre 2008 - novembre 2009), S.C.I. de la plaine haute de Crosne (mars 2007), S.C.P. S.E.R.A.T à Wissous (15 mai - décembre 2007), Association pour le respect des droits des copropriétaires et locataires de Grigny II (30 janvier 2004 - 18 juin 2008), S.C.I Kit Chilly à Chilly-Mazarin (12 octobre 2001 - février 2007).

2600W/45

2001-2009

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, WISSOUS, GRIGNY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : ASLS ; Comité de Jumelage PUSSAY - Trebesing ; ASEI ; Village évasion ; A corps et a coeur ; Commune libre du Pileu ; Association rissoise des aquariophilies ; Pour une histoire de Jeux vidéo ; Association cousins et voisins ; Amicale philatélique rissoise ; déportation, persécution et mémoire ; club inter madame VIRY ; Amicale ornithologique ; SSOL ; Amicale Scolaire d'ORSAY ; association des familles de WISSOUS ; les godillots, les gamelles et les bisons ; SAVIGNY Citoyenneté ; Arc'helvez des bretons ; UTAN.

2551W/15

2010

PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORSAY Commune, WISSOUS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

2551W/12

2009

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, WISSOUS, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : AVAG ; Association des familles de WISSOUS ; Association de soutien aux policiers de l'Essonne et de leur famille ; ASC ; ADF ; l'écume des jeux ; Association les godillots, gamelles et bidons ; association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; SERMAISE pour l'amitié entre les peuples ; Club inter Madame VIRY ; Avelines logement et animation ; Arc'helvez amicale des bretons des ULIS ; MPT.

2551W/9

2008

WISSOUS, SERMAISE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : cercle celtique Koroll Breizh ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Association philatélique cartophile ; Société mycologique de MONTGERON ; amicale de Nouzet la Glacière ; Minéralogique almandir ; club inter madame VIRY ; Association Palaisienne des amis du peuples ; association des familles de WISSOUS ; MLA ; Association des familles de MONTGERON ; Art Sport et entraide ; ADPP ; Les amis du modélismes ; UTAN ; Association Franco-polonaise ; AVAG ; Aveline Logement animation ; Association socioculturelle de VIRY ; Famille de VIRY ; AGGB ; AMOSSD ; Amicale des Sports et loisirs ; Arc'helvez ; air de rien ; les mulots de SOISY.

2551W/8

2007

ORSAY Commune, MONTGERON Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, SOISY-SUR-SEINE, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : Association Franco-Polonaise ; à la découverte du plateau de PALAISEAU ; AMOPA91 ; association des sports vidéo VIRY Essonne ; Microtel club ; association des femmes Africaines de VIRY ; CEIPP, Association des philatélique de VILLEBON ; association Jean-Marc Arnoux ; RERS la Héronnière ; Maisons communales des loisirs et culture ; An de mil ; café débats ; association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Les amis du modélisme ; MSC PALAISEAU ; Association Palaisienne des amis du peuple Sahraoui ; Familles de VIRY ; Familles de WISSOUS ; Maison de quartier Saint-Exupéry ; Amicale Scolaire d'ORSAY ; Cercle Celtique Koroll Breizh ; Association quartier grand-vaux et grand-val ; Amical ornithologique ; amicale sport et loisirs ; les mulots de SOISY.

2551W/5

2006

PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, ORSAY Commune, SOISY-SUR-SEINE, ESSONNE

dossier de procédure

Associations, financement : dossiers de subventions : Maison du monde ; Fabrik d'étoiles ; CRE ; association du Conseil du Prud'hommes ; Europe aux loges ; AFAVC ; LOK 5ème ; vivre à Saint-Pierre ; association M¨PANGALA-Mayana ; Amicale du Jardin de Paul Jovet ; droit pour tous ; association des familles de WISSOUS ; La voix des jeunes ; Dream Team ; Union touristique des amis de la nature ; Arc'HELVEZ ; radio ETAMPES ; FISAA ; AEPECIT ; GLAD Air Club ; Les argonautes ; MCLC ; Microtel Club ; Volontés Citoyennes ; AVAG ; Association Jeunesse culture et éducation ; AFHAVIE, Centre d'étude sur l'île de Pâques et la Polynésie.

2551W/3

2005

WISSOUS, ETAMPES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE

dossier de procédure

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

2491W/353

2000-2001

VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, SI MORSANG, SAVIGNY, WISSOUS (2002).

2491W/326

2002

DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Camp Roms, WISSOUS : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (20/11/2007).

2452W/48

2007

WISSOUS

dossier médical

Bordereaux de District (Bordereaux 6) Commune de WISSOUS 91689 ; LES ULIS 91692 (1999).

2374W/68

1999

WISSOUS, ULIS (LES) Commune

questionnaire d'enquête

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

2359W/58

1946-1989

ORLY (AEROPORT D), VAL-DE-MARNE, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, MORANGIS, WISSOUS, SEINE-ET-OISE

dossier individuel, déclaration d'utilité publique, texte officiel, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

2226W/20

2005

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

2226W/9

2004

VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

2137W/92

1998-2003

SEINE (COURS D EAU), MASSY Commune, VAL-DE-MARNE, WISSOUS

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

2137W/87

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, WISSOUS, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

2137W/64

1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), WISSOUS

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

2137W/6

2002-2009

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, NAINVILLE-LES-ROCHES, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS

déclaration

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA STOUL (dessin, encadrement, conservation) à CHAMPLAN, SA STRELING Diagnostic Imaging (vente et distribution de films, chimie et équipements pour la radiologie) à VILLEJUST, SA STEIN HEURTEY à RIS-ORANGIS, SA SPARTACOM LES ULIS, SA SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, SA SORIN Imprimerie à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, SA SOFINCO à EVRY, SARL SOCKEEL à MORANGIS, SA SIPSE (étiquettes adhésives) à NOZAY, SA SIMEDIA à EPINAY-SUR-ORGE, SA SIMBAC à EGLY, SA SILLAGE INGIENERIE LES ULIS, SARL SERQUA (société d'études et de réalisations de qualité) à WISSOUS, Société Gilles SERIZIER (gérant de tutelles) à EPINAY-SUR-ORGE, SA SEREME à BONDOUFLE, SA SECMI (chaudronnerie, tôlerie) à ETAMPES, SERVICE CENTRAL DES TITRES (Crédit Agricole) à BRUNOY, SA ROUXEL (fabricant de moules) à DOURDAN, SA ROMUS à CHAMPLAN, Société RICHARD COIFFEUR et SA REP''TRONIC à MASSY, Société QUANTEL LES ULIS, SARL STTC à CHILLY-MAZARIN, SA SYSTRONIC (fabrication de circuits imprimés) LES ULIS, SARL SYLEV à MARCOUSSIS, Société Coopérative STP (Services Travaux Prestations) à EGLY, SARL 40-30 Ile-de-France LES ULIS (1999-2001).

2119W/126

1999-2001

CHAMPLAN, VILLEJUST, RIS-ORANGIS Commune, ULIS (LES) Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YERRES Commune, MORANGIS, NOZAY, EGLY, WISSOUS, BONDOUFLE, ETAMPES Commune, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

2119W/122

1999-2000

VILLEJUST, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SACLAY, MONTLHERY Commune, CHAMPLAN, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, IGNY, SAINTRY-SUR-SEINE, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : ACADEMIE ACCOR (université du service) à EVRY, SARL ACARI (Audit Conseil Assistance en Réseau Informatique) à GIF-SUR-YVETTE, Groupe ACCOR Direction Régionale Grand Ouest, Ile-de-France, Rhône-Alpes-Méditerranée, Normandie Nord et Est à EVRY, SA ACTIX Computer Rentals et ACTIX CONSULTING aux ULIS, SA AGC à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL AGENCEMENTS SYSTEMES à WISSOUS, SA ALPHA CHROME à BONDOUFLE, EURL AMS France (American Medical Systems) aux ULIS, SA APOGEE COMMUNICATIONS à ORSAY, SA ARCHE COMMUNICATIONS (groupe Siemens) aux ULIS, SA ARDEPA à CHEPTAINVILLE, SA ARIANESPACE à EVRY, SARL ARIE à BONDOUFLE, SARL ARPAJON ACCESSOIRES à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SARL ASSISTANCE OUVRAGES D'ART (études, maîtrise d'oeuvre, surveillance) à LISSES (1999-2001).

2119W/121

1999-2001

EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, WISSOUS, BONDOUFLE, ORSAY Commune, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LISSES

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

2119W/120

1998-1999

CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, WISSOUS, CROSNE, ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, DOURDAN Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, LISSES, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, BREUILLET, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERRIERES-LE-BUISSON, ATHIS-MONS Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement :SA MERCURE FRANCE EST, MERCURE RHONE-ALPES-MEDITERRANEE et MERCURE INERNATIONAL HOTELS (groupe ACCOR) à EVRY, SA MET(groupe MET ERICSSON) à MASSY, société METRU (libre service de gros) à LISSES, SA METRO TECHNIC aux ULIS, SA MOSELLE-VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA LE MOTEUR MODERNE (recherche et développement en thermodynamique et mécanique) à PALAISEAU, SARL NIOCHAU-MARECHAL (dépôt central de presse) à MARCOUSSIS, SA NORD FRANCE Entreprises Internationales à MONTLHERY, SA OTN (Omnium de transports et de Nettoiement) à WISSOUS, SA OPR (mécanique de précision) à WISSOUS, SA IVACAR (L'Optique Carrefour) à EVRY, SA PAPETERIES LECOURSONNOIS à MENNECY, SARL PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, Cabinet PELADE (expertise comptable et conseil en gestion) à BRIIS-SOUS-FORGES, SA PAUL PELTIER et Cie (bois et matériaux) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Base de loisirs LE PORT AUX CERISES à DRAVEIL, SA PRODUITS DURIEU à BONDOUFLE, SARL PROGIFINANCE à EVRY, SA LE PROTOTYPE (mécanique générale de précision, outillage d'emboutissage et de découpe) à WISSOUS, SA QUARTZ DATA SYSTEME aux ULIS, QUINCY-EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à QUINCY-SOUS-SENART, SA RADIO-ENERGIE (contrôles et entraînements) à MARCOUSSIS (1998-1999).

2119W/118

1998-1999

EVRY Commune, MASSY Commune, LISSES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, WISSOUS, MENNECY Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, QUINCY-SOUS-SENART

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HOTEL MERCURE EVRY CENTRE (groupe ACCOR) à EVRY, SA IS3I (étude, fabrication et commercialisation de produits informatiques et électroniques) aux ULIS, SA ITM Logistique International (groupe Intermarché) à BONDOUFLE, SA JAPPEL (pelliculage, vernis, rainage, coupe) à PUSSAY, SA JMB Développement (Jean Marie Bruneau) à PALAISEAU, SA KIRCHHEIM-GRILLOT (instruments d'optique, matériel de soudage, mécanique de précision) aux ULIS, SA LASERSON (chimie fine) à ETAMPES, SA LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, SARL LERESGAL (groupe Cash Converters) à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SA LOGOPAK (ingénierie en identification automatique) à WISSOUS, SA LONGPONT EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à LONGPONT-SUR-ORGE, SARL LSCP (chauffage plomberie) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Groupe HOTELIA (résidence pour personnes âgées) à EVRY, SA LSR Autodistribution (équipements et pièces auto) à ETAMPES, société MATEL ILE DE FRANCE à CHILLY-MAZARIN, SA MECANOBLOC (cloisons) à DOURDAN, SARL MECAMESURE (outillages et prototypes de précision, mesure tridimensionnelle) à WISSOUS, SA MEGAREO (mécanique générale de précision) à IGNY (1998-1999).

2119W/117

1998-1999

EVRY Commune, ULIS (LES) Commune, BONDOUFLE, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, WISSOUS, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, IGNY

accord de travail