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701 résultats

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  1. Résultat n°1

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

    Date

    1850-1963

    Cote

    3O/643

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1044

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/43/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 200-209.
    • N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

    Date

    1558-1705

    Cote

    77J/56

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

    1 media

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3P/1586

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) des PTT - Toit et Joie : permis de construire 91 - 74 - 65121 (1974). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Société civile immobilière (SCI) Saint-Pierre-du-Perray concernant le domaine de Hauterive: permis de construire 91 - 74 - 64146 (1974) et permis de construire 91 - 74 - 64147 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3021

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme d'habitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 425 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    99 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 425 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1825

    Cote

    3P/3308

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

    Date

    1992

    Cote

    1359W/3

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/978

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/65

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1706, 1730-1740). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736)].

    204 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1706, 1730-1740). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736)].

    Date

    1692-1740

    Cote

    4E/2614

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement de la basilique Saint-Denis

    Auteur

    LEGOUX, René

    Date

    2004

    Cote

    PER1012/12/297/2

    • Contexte : DOSSIERS D'ARCHEOLOGIE (LES)

    • n°291-308
    • 297
    • La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement...
  21. Résultat n°21

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/224

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

    Date

    1828-1905

    Cote

    2O/1201

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Collège ''Camille Claudel'' à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Correspondance avec Dircol. Contrôleur technique Veritas : liste des réserves. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, dossier d'ouvrage exécuté et permis de construire.

    Date

    1990

    Cote

    1589W/30

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Collège ''Camille Claudel'' à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY....

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1854-1872).

    153 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1854-1872).

    Date

    1854-1872

    Cote

    4E/2623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/383

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire an XIII - 5e jour complémentaire an XIII / 23 septembre 1804 - 22 septembre 1805).

    Date

    1804-1805

    Cote

    2E99/117

    • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

    • CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire...

    Producteur :

    CORBEIL-EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES : Duvauchelle, Salviam-Brun. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Daniel, Hecamp, Le Major de Villededon, Babyland, Petit, Pujol, Club hippique de Montgarde, Schostmans, Sogep, Stephan Grillon, Docks de Montgarde, décharge sauvage.

    Date

    1946-1993

    Cote

    1393W/126

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Section A : Village (le), 3e feuille.

    1 media

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Section A : Village (le), 3e feuille.

    Date

    1823

    Cote

    3P/1589

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Section A : Village (le),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrôle de légalité : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY à VERT-LE-PETIT : affaires communales, électricité, concessions.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1107W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Collège Camille Claudel : marché Subex.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1400W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Collège Camille Claudel :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

    Date

    1808

    Cote

    1M/61

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS, RIS-ORANGIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, AUVERNAUX, SAINT-VRAIN. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Projet de schéma des structures de la ville nouvelle d'Evry et de son environnement : plan de situation du centre pénitentiaire et du centre RADAR, 1966. Ech. 1/20 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 100 x 94 cm. [1 plan].

    Date

    1966

    Cote

    782W/268

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Voirie rurale et vicinale (1902-1938) ; état des chemins (1806, 1811) ; tableau général des chemins vicinaux (1826-1829, 1847-1851, 1864-1865, 1892-1893) ; alignements (1880) ; protestations (1905) ; prestations (1846) ; voirie rurale (1920-1930).

    Date

    1806-1938

    Cote

    3O/406

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Voirie rurale et vicinale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  37. Résultat n°37

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Signalements de faits de violence aux collèges. - DRAVEIL : Eugène Delacroix ; EPINAY-SUR-ORGE : André Maurois ; ETAMPES : Guinette ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides, Galilée ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : J. Adam, les Goussons ; GRIGNY : Jean Vilar : IGNY : Emile Zola ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LISSES : Rosa Luxembourg ; LONGJUMEAU : Louis pasteur ; MARCOUSSIS : Pierre Mendès-France ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : Saint-Exupéry ; MASSY : Gérard Philippe, Denis Diderot, Blaise Pascal ; MENNECY : Parc de Villeroy ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou, Weiler, EREA ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORANGIS : J. Zay ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy ; LA NORVILLE : Albert Camus, Jean Moulin ; NOZAY : L. Weiss ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alain Fournier, Alexander Fleming ; PALAISEAU : J. Bara, Charles Péguy, C. Franck ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jules Ferry, J. Macé, Paul Eluard ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Paul Bert, Jean Mermoz ; LES ULIS : les Amonts ; VERRIERES-LE-BUISSON : Jean Moulin ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : les Sablons. O. de Serres ; YERRES : Guillaume Budé.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1755W/13

    • Contexte : SIGNALEMENT D'ENFANTS EN DANGER, FAITS DE VIOLENCE.

    • Signalements de faits de violence aux collèges. - DRAVEIL...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Saint-Pierre-du-Perray dans l'histoire

    Auteur

    FONTENY, Paul

    Date

    1981

    Cote

    GBR/2875

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Saint-Pierre-du-Perray dans l'histoire
  41. Résultat n°41

    TOURISME EN ESSONNE

    Date

    1999

    Cote

    1464W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

    • TOURISME EN ESSONNE

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/44

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Recensement de la population de 1975, districts H06, H08 à H11. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Districts 0001A à 0001B. Echantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/611

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Recensement de la population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON à SAULX-LES-CHARTREUX. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/46

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON à SAULX-LES-CHARTREUX. -...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  46. Résultat n°46

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/354

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Réseau routier à SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE DE FAVIERES, SAINT-YON, SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1947-1962

    Cote

    1502W/1910

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Quelques éléments de l'histoire de Saint-Pierre

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3029

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Quelques éléments de l'histoire de Saint-Pierre
  49. Résultat n°49

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

    Date

    1842-1846

    Cote

    79J57/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  51. Résultat n°51

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/40

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/646

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

    Date

    1384-1629

    Cote

    ESUPPL/852

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Rab-Ren (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/1053

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  55. Résultat n°55
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 529 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    4E/5624

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

    Date

    1965

    Cote

    844W/29

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

    Date

    2007

    Cote

    2749W/11/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2007 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  58. Résultat n°58
    1926.

    19 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/266

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Saint-Pierre-du-Perray.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    ORSAY. - M. RIOU Henri : permis de construire 91 - 70 - 37570 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. MAGNE André : permis de construire 91 - 70 - 37571 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BACHELIER Serge : permis de construire 91 - 70 - 37572 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. CETRE Michel : permis de construire 91 - 70 - 37573 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) Village 2000 : permis de construire 91 - 70 - 37574 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. KREBS Marcel : permis de construire 91 - 70 - 37504 (1970). RIS-ORANGIS. - M. MESNILLDREY Bernard : permis de construire 91 - 70 - 37505 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. GUCKERT Jean : permis de construire 91 - 70 - 37506 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. GELFMANN Roland : permis de construire 91 - 70 - 37507 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. DECOMBE Louis : permis de construire 91 - 70 - 37511 (1970) ; M. MORLON Robert : permis de construire 91 - 70 - 37512 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. ROUMILHAC Francis : permis de construire 91 - 70 - 37513 (1970). MASSY. - M. DENIS Lucien : permis de construire 91 - 70 - 37523 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. PREVIDI Claude : permis de construire 91 - 70 - 37546 (1970). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. PELLAN Gilbert : permis de construire 91 - 70 - 37547 (1970). BOIGNEVILLE. - Commune de BOIGNEVILLE : permis de construire 91 - 70 - 37548 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2279

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. RIOU Henri : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, TOUSSUS-LE-NOBLE (78), VALPUISEAUX, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel. [Manque Saint-Yon]

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/51

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  61. Résultat n°61

    n°41-50; n°1-13

    Date

    Entre le 1er juin 2012 et le 30 juin 2017

    Cote

    PER560/3

    • Contexte : SAINT-PIERRE NOTRE VILLE

    • n°41-50; n°1-13
  62. Résultat n°62

    SOISY-SUR-ECOLE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SOISY-SUR-SEINE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. TIGERY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. VARENNES-JARCY. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. VERT-LE-GRAND. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. VERT-LE-PETIT. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Affaires générales, contrôle de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray 91280.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/21/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 60-66 ; 68-69
    • N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray...

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Gri-Hai (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/1046

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  66. Résultat n°66
    Volume IX : canton de CORBEIL.

    25 lots 615 medias

    Volume IX : canton de CORBEIL.

    Date

    1899

    Cote

    4T/7

    • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

    • Inspection académique de Versailles. Monographies communales...
    • Volume IX : canton de CORBEIL.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Château du Perray (façade sud) [Editeur BF, 1908, timbre à 5 centimes].

    1 media

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Château du Perray (façade sud) [Editeur BF, 1908, timbre à 5 centimes].

    Date

    1908

    Cote

    2FI159/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Château du Perray (façade...
  68. Résultat n°68

    Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'Evry (SAN) : transmission de la lettre de l'observatoire n°5 relative aux recensements complémentaires 1990-1995 (avril 1996), transmission de la lettre de l'observatoire n°6 relative au niveau de diplômes des habitants de la ville nouvelle d'Evry au recensement de 1990 (mars 1997). INSEE : note du 27 février 1997 concernant les estimations de population, recensement général de la population 1990 : brochure sur la population légale (arrondissements, cantons et communes), définition des différentes populations (population municipale, totale et population sans doubles comptes), recensement général : listes récapitulatives par arrondissements et cantons, liste par communes et premières estimations issues du recensement de la population de 1990 (PARIS, Petite et Grande Couronne), fascicule sur l'évolution démographique 1975,1982,1990 (résultats provisoires). Recensement complémentaire de la population 1990: recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et Rougeau-Sénart (agglomération nouvelle d'EVRY), arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombres d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (COURCOURONNES). Direction de l'Administration Générale de la Préfecture : courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. Agglomération nouvelle ROUGEAU-SENART : arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. INSEE : courrier du 28 septembre 1990 concernant l'organisation du recensement, listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive et Département (récapitulatif par arrondissements), arrondissements d'ETAMPES, EVRY et PALAISEAU (chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes).

    Date

    1975-1997

    Cote

    2749W/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement général de la population mars 1990.
    • Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'Evry (SAN) : transmission...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Le château.

    Date

    1992

    Cote

    5FI/1560

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Le château.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Le château et la ferme (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1016

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Le château et la ferme (octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  72. Résultat n°72
    Délimitation du pouvoir public : déversements.

    6 medias

    Délimitation du pouvoir public : déversements.

    Date

    1874-1952

    Cote

    3S/28

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du pouvoir public : déversements.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de la ferme de Saint-Germain à monsieur Renard pour 12 ans (1869), de la ferme de Villabé (1895), du Grand Moulin d'Etampes pour 9 ans (1874), de pièces de terre à Saint-Germain-lès-Corbeil, à Tigery, à Essonnes, à Saint-Pierre-du-Perray, de marais à Misery et Mennecy, d'une maison à Saint-Pierre-du-Perray (1870-1902) ; baux de chasse : locations de lots de chasse par Paul Darblay dans la forêt de Sénart (1886-1908) ; mémoires de travaux réalisés au rendez-vous de chasse de la Faisanderie dans la forêt de Sénart à Soisy-sous-Etiolles : réfection des parquets, menuiserie, serrurerie, parcs à faisans (1885)

    Date

    1869-1908

    Cote

    78J/128

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  74. Résultat n°74

    ZAC de Villededon.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3336W/138

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Saint-Pierre-du-Perray.
    • ZAC de Villededon.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets primitifs.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1009W/54

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1835-1853).

    141 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1835-1853).

    Date

    1835-1853

    Cote

    4E/2622

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  77. Résultat n°77
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    258 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1914

    Cote

    3P/3311

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés non...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78
    1876.

    22 medias

    1876.

    Date

    1876

    Cote

    6M/266

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Saint-Pierre-du-Perray.
    • 1876.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts

    Auteur

    HOFFMANN, Daniel

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts
  80. Résultat n°80
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1899). 9 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

    16 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1899). 9 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

    Date

    1899

    Cote

    1MI/63

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Monographies des instituteurs pour l'exposition universelle...
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1899). 9 vues de microfilm...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)