Collège ''Camille Claudel'' à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Correspondance avec Dircol. Contrôleur technique Veritas : liste des réserves. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, dossier d'ouvrage exécuté et permis de construire.

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BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

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BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

Cote/Cotes extrêmes

1589W/1-57

Date

1990-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

57 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement a pour objet les bâtiments construits sous la maîtrise d'ouvrage et la responsabilité du conseil général de l'Essonne et qui répondent à des missions qui sont de sa compétence (centres de secours, collèges, établissements culturels, installations sportives). Il comporte les documents administratifs et techniques correspondant à chacune des phases de la réalisation d'un bâtiment, à savoir les études, la construction et la réception de l'ouvrage. Le 1589W contient 57 articles et mesure 6, 00 ml.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Répertoire numérique rédigé par Emmanuel Defrance