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VOIES NAVIGABLES
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
Délimitation du pouvoir public : déversements.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
- Draveil : demande d'écoulement des eaux résiduaires par la ""Société anonyme immobilière de Villepinte"" pour le sanatorium Minoret à Champrosay dont elle est propriétaire (1899-1907 et 1930-1931) ;
- par la blanchisserie Fournier, puis Lefebvre ;
- par Borderieux ;
- Chalon ;
- Roche et Muesmann (1901-1902) ;
- par l'usine de vernis Levasseur, plans (1925) ;
- déversement des eaux provenant des chemins de grande communication n° 93 (1904) .
- d'un égout collecteur d'eaux pluviales et ménagères (1934-1935).
- Essonnes : demandes d'autorisation de déversement par Caillou, Lepaire, Bonin, la commune et les établissements Decauville, plans (1895-1914).
- Evry : demande de rétablissement de l'écoulement des eaux du chemin vicinal par Revenay et construction d'un aqueduc, plan (1874).
- Juvisy : demandes d'autorisation de déversement par Bourgeois, Lesage, Bénard, Mesnil, Larmanjat, Leplat, Chachignot, Bedu, Sartreaux, Faucher, la ""Société des Docks de la Brie"", Martin, Carrier, plans (1889-1922).
- Morsang-sur-Seine : demande d'évacuation d'eaux usées par Fauze restaurateur (1914).
- Ris-Orangis : demandes d'autorisation d'installer un égout par Springer distillateur ;
- d'évacuer le trop plein de deux fosses septiques dans la Seine par les ""Boulonneries de Bogny-Braux"" ;
- de déverser des eaux usées par la société française de Diamalt ;
- le Service des Alcools, plans (1886-1954) ;
- réclamation de la commune contre le déversement des terres provenant du dragage de l'écluse d'Evry, plans (1912).
- Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation de déversement par Dallois et fils fabricant de produits chimiques (1913).
- Saintry : demande d'autorisation pour vidanger une cressonnière par Dubonnet, plan (1903).
- Vigneux-sur-Seine : demande d'établissement d'une conduite destinée à l'écoulement des eaux pluviales et ménagères par Guillon vins et spiritueux, plan ;
- par de Courcel ( 1898-1924).
- Viry-Châtillon : demandes d'autorisation de déversement par Haudouin ;
- Lesage usine à gaz ; Douane ;
- Fayard, plans (1881-1921) ;
- demandes d'autorisation de conserver une conduite de déversement pour l'évacuation des eaux de condensation et de lavage des chaudières par la société de Caoutchouc Manufacturé (1952).
- Inondations : demande de protection contre les inondations provoquées par l'exploitation des sablières de Grigny, plans (1924-1926) ;
- par l'association syndicale de la Villa Draveil, plans, cartes postales, subventions, réparations (1925-1932) ;
- par les villes de Corbeil et de Vigneux (1942-1945).
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SEINE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune