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Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°3
PUISELET-LE-MARAIS. - Section F : Buys (les).

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - Section F : Buys (les).

Date

1814

Cote

3P/1426

Résultat n°4

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°5

Gravures rupestres

Date

1977

Cote

26FI/79/48, 26FI/79 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°7

PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Date

1947-1951

Cote

872W/653

Résultat n°8

PUISELET-LE-MARAIS. -Section C - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x95 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5037

Résultat n°9

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°10

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

Date

1910-1997

Cote

98J/128

Résultat n°11

Matrices cadastrales mécanographiées : PUISELET-LE-MARAIS : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/782

Résultat n°12

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°13

Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);

Date

1989-1997

Cote

1355W/53

Résultat n°14
1851.

12 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/241

Résultat n°15

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Maisse. Tramways Etampes-Milly : rapport (1895) ; enquêtes parcellaires : presse, affiches, Bouville, Maisse, Puiselet-Le- Marais (plan), Valpuiseaux ; enquête sur les stations ; expropriations Bouville, Etampes, Morigny, Maisse, Puiselet-Le-Marais : dossier d'enquête, arrêt de cessibilité, presse (1909-1910).

Date

1895-1910

Cote

5S/108

Résultat n°17

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Date

1951-1958

Cote

882W/33

Résultat n°18

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°19

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°20
PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/1

Résultat n°21

District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

Date

1937-1968

Cote

1119W/12

Résultat n°22

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°23

janvier-décembre

Date

1990-1993

Cote

PER178/7

Résultat n°24

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUROCHER, vente (1925-1951) ; MENA - LANGLOIS, Etampes : succession (1957) ; SIMON - LECOMTE, Souzy-la-Briche : contentieux (1945-1952) ; LANGLOIS - NOEL, Mespuits : cession (1951) ; LE GUEN : cession (1951-1952) ; DELABROUILLE, Mespuits : cession (1949) ; TATURE, Etampes : bail (1949-1951) ; affaire OUDART (1941) ; BOUSQUET - MENDUT, Etampes : location (1941-1945) ; CHADEL, Guigneville : acquisition (1962-1965) ; MICHAUT - CAILLET, Puiselet-le-Marais : vente (1964) ; JOBERT : vente (1949-1964) ; CHAUMEL - THEUILLON, Paris : vente (1963) ; HEFTI - MORVAN, Etrechy (1963).

Date

1925-1965

Cote

66J/101

Résultat n°25

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°26

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°27

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°28

Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement rural, programme (1973 à 1975). Hydraulique agricole (1971 à 1972,1975,1977). Rivières et bassins, aménagement (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de la RENARDE. - Hydraulique agricole (1973). Syndicat intercommunal du plateau de SACLAY. - Alimentation en eau potable (1974). Syndicat intercommunal de PUISELET-LE-MARAIS. - Lutte contre l'incendie. Alimentation en eau potable (1969,1971).

Date

1969-1977

Cote

1114W/103

Résultat n°29

PUISELET-LE-MARAIS. - Un calvaire en pierre (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/1664

Résultat n°30

N° 55 - Bail de maison à PUISELET-LE-MARAIS avec 80 arpents de terre labourable et vigne à BOUVILLE, fait par Henriette PROUVANSAL DE ROUSSILLON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, à, Estienne RIFLEAUT, laboureur demeurant audit PUISELET et Marie-Anne GIRARD sa femme, moyennant la somme de 135 livres annuelle et 12 poulets de ferme (16 novembre 1748).

Date

1748

Cote

2E66/239

Résultat n°31

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°32

PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie. Dim. 12,5 x 18,5, N. et B.

Date

1985-1996

Cote

6FI/576

Résultat n°33

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°34

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°35

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°36

PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/28

Résultat n°37

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°38

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Résultat n°39

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

Date

1977-1982

Cote

1144W/7

Résultat n°40

PUISELET-LE-MARAIS. - L'église (monument historique) : carte postale NB [s.d.].

Date

s.d

Cote

28FI/250

Résultat n°41
PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/2

Résultat n°42

PUISELET-LE-MARAIS. -Section D - Montaigu, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x93 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5039

Résultat n°43

Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/900

Résultat n°44
1866.

18 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/241

Résultat n°45

Ormoy à Saint-Chéron.

Date

1941-1944

Cote

853W/7

Résultat n°46

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Résultat n°47
1891.

12 medias

1891.

Date

1891

Cote

6M/241

Résultat n°48

PUISELET-LE-MARAIS. -Section E - Houches de Mézières (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x90 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5040

Résultat n°49

PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire 91 - 65 - 87551 (1965). PUISELET-LE-MARAIS. - M. AGHETTAZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 87552 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - Société BISPA : permis de construire 91 - 65 - 87553 (1965). DRAVEIL. - M. FAVIER BRUNET ARQUIE : permis de construire 91 - 65 - 87559 (1965). FONTAINE-LA-RIVIERE. - M. GATINEAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 87573 (1965). MAUCHAMPS. - M. GARRO Emile : permis de construire 91 - 65 - 87574 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du BOQUETEAU : permis de construire 91 - 65 - 87450 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société Ancienne Maison André : permis de construire 91 - 65 - 87461 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société Les Galeries de Corbeil : permis de construire 91 - 65 - 87462 (1965). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) La Ville Haute d'Etampes : permis de construire 91 - 65 - 87463 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/697

Résultat n°50

Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

Date

1966-1973

Cote

1005W/167

Résultat n°51
PUISELET-LE-MARAIS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-1814). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1873].

200 medias

PUISELET-LE-MARAIS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-1814). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1873].

Date

1795-1814

Cote

4E/2368

Résultat n°52

PUISELET-LE-MARAIS, fief de MEZIERES. - DUMONCEAU de BOIS HERPIN, LECOINTE sieur de BOUVILLE, Clément GAULT DE LA GRANGE : titres de propriété [papier et parchemin].

Date

1501-1720

Cote

1J/428

Résultat n°53

CERNY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission permanente du 13 septembre 1999, annulée (13 mars 1999 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (8 octobre 1998 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 98 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (7 avril 1998 - 6 décembre 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MEROBERT, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (16 décembre 1996 - 1er mars 1999) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (19 janvier 1997 - 3 mai 1999) ; PUSSAY, PME 1997 (- 2 000 habitants), Commission Permanente du 15 décembre 1997 (12 mars 1996 - 14 décembre 1999).

Date

1996-2001

Cote

1355W/152

Résultat n°54

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (PUISELET-LE-MARAIS 1816-1899, PUSSAY 1813-1899).

Date

1813-1899

Cote

3U/2356

Résultat n°55

PUISELET-LE-MARAIS. - Une route, dans le village (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/1658

Résultat n°56

PUSSAY, PUISELET-LE-MARAIS. - Comptes de gestion.

Date

1966-1971

Cote

1184W/112

Résultat n°57
L'Essonne des châteaux

1 media

L'Essonne des châteaux

Date

2002

Cote

PBR/2378

Résultat n°58

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°59

PUISELET-LE-MARAIS. - Le PETIT-MARAIS : carte postale NB [s.d.].

Date

s.d

Cote

28FI/249

Résultat n°60

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°61
PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/7

Résultat n°62
PUISELET-LE-MARAIS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

120 medias

PUISELET-LE-MARAIS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3789

Résultat n°63

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Premier Empire. - Propagation de fausses nouvelles concernant une éventuelle défaite de l'empereur par un ancien receveur de l'enregistrement (1814). Monarchie de Juillet. - Emeute à MILLY-LA-FORÊT entre royalistes et républicains à propos d'une chanson contre les républicains (1834) ; outrage envers le roi et le gouvernement par un ouvrier cordonnier de LA FERTE-ALAIS (1836) ; achat des votes et suffrages pour l'élection du chef de bataillon cantonal de la garde nationale par un greffier, un menuisier et un chaudronnier de LA FERTE-ALAIS (1846). Seconde République. - Insurrection de Paris : interrogatoires et condamnations des insurgés de juin 1848, état des inculpés dont la condamnation a été prononcée ; insurrection armée contre la République et l'Assemblée Nationale du 23 juin 1848 : listes de vingt-huit inculpés d'ETAMPES, liste de dix- sept témoins faisant une déposition et dix-neuf inculpés interrogés, citations à témoins, mandats d'amener ; ordres de mise en liberté ; rapport d'un officier de police judiciaire au procureur de la République sur l'état de l'insurrection le 26 juin à LA FERTE-ALAIS ; insurrection du 23, 24, 25, 26 juin 1848 : liste des vingt-et-un inculpés à ETAMPES, interrogatoires, dépositions de témoins et commissions rogatoires ; vagabondage d'un tonnelier s'accusant d'avoir participé à l'insurrection de juin ; attentats contre la sûreté de l'Etat par un garçon-boucher allant à MILLY-LA-FORÊT, par un maçon de LA FERTE-ALAIS, par un journalier prévenu de vagabondage, par un fumiste en état de vagabondage, par un caporal du XVIIIe léger deuxième bataillon en état de vagabondage, par un tailleur d'habits en état de vagabondage, par un ouvrier drapier en état de vagabondage ; affaire contre X : ventes et achats de suffrages lors de l'élection du chef de bataillon de la garde nationale en avril 1848 ; usurpation des fonctions de membres du bureau de vote par quatre cultivateurs, un journalier et un maçon à PUISELET-LE-MARAIS lors des élections municipales du 30 juillet 1848 ; pavoisement d'un drapeau blanc le 18 août 1848 sur l'église de MAISSE par un ouvrier boulanger : non-lieu ; pièces à conviction saisies chez un cultivateur de BOURAY soupçonné d'appartenir à des sociétés secrètes : le père DUCHÊNE du 18-21 mai 1848, le journal du peuple du 24 février 1849, la Révolution Démocratique et Sociale du 25 mars 1849, le Peuple du 10 avril 1849, la République du 19 avril 1849 et 22 juillet 1850, l'Evènement du 17 mars 1850, la Presse du 18 mars 1850, la Voix du Peuple des 19 et 22 mars 1850, affiche de BOICHOT candidat de la liste des représentants du département de la Seine, dim. 43,5 cm X 64,5 cm, noir et blanc, prospectus de candidats pour le vote de l'Assemblée Constituante, bulletins de vote (1848), prospectus sur l'histoire pittoresque de la franc-maçonnerie (s.d.), fascicule de poésies par François SADKOWSKI officier polonais (1849) ; offense envers le président de la République par un journalier de Paris (1852) ; propos séditieux et excitation à la révolte durant l'insurrection du 2 décembre 1851 par un vigneron de DANNEMOIS (1852), par un commis droguiste à ANGERVILLE : non-lieu (1852). Second Empire. - Offenses publiques envers l'empereur et ouverture d'un cabaret sans autorisation préalable, par un cultivateur, un maçon, un docteur en médecine et un épicier de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; offenses publiques envers l'empereur, rébellion avec violence, outrage à un fonctionnaire de l'ordre public, cris séditieux par un sculpteur sur pierre en état de vagabondage (1857) ; offenses publiques envers l'empereur, excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un terrassier de l'ISLE-ADAM (1858-1859) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement, offenses envers l'empereur par un cordonnier de MILLY-LA-FORÊT (1859). Troisième République. - Apologie de faits criminels envers le général Clément THOMAS, par un porteur aux halles de PARIS (1871) ; outrage à la gendarmerie, mauvais propos tenus contre le gouvernement par un serrurier d'ETAMPES (1871) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un marchand de volailles de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1871) ; soupçon de participation à l'insurrection de la Commune en 1871 par deux ouvriers carriers de MAISSE (1873) ; affiche offensante pour le président de la République apposée par un voyageur de commerce de passage à MILLY-LA-FORÊT (1877).

Date

1814-1877

Cote

3U/2815

Résultat n°64

PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Date

1942-1946

Cote

872W/652

Résultat n°65

Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

Date

1993-1997

Cote

1355W/21

Résultat n°66

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

Date

2003

Cote

PER589/3/97/3

Résultat n°67

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (PUISELET-LE-MARAIS 1816-1899).

Date

1816-1899

Cote

3U/2355

Résultat n°68

Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3649

Résultat n°69

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

Date

1871-1926

Cote

1217W/20

Résultat n°70

PUISELET-LE-MARAIS. - Vue générale (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/1659

Résultat n°71

Borne antique

Date

1974

Cote

26FI/79/44, 26FI/79 (Ancienne cote)

Résultat n°72

PUISELET-LE-MARAIS. - Chemins ruraux et vicinaux (1827-1924) ; voirie urbaine (1900).

Date

1827-1924

Cote

3O/371

Résultat n°73

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°74
1861.

16 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/241

Résultat n°75

Puiselet-le-Marais. Mariages, relevés filiatifs (1657-1792)

Date

2001

Cote

GBR/2989

Résultat n°76

PUISELET-LE-MARAIS. -Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 95x60 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5034

Résultat n°77

Sapeurs-pompiers. - Les Molières (1887-1922) ; Mondeville (1891-1922) ; Monnerville (1869-1922) ; Montgeron (1864-1923) ; Montlhéry (1904-1931) ; Morangis (1886-1934) ; Morigny-Champigny (1920-1922) ; Morsang-sur-Orge (1865-1928) ; La Norville (1907-1922) ; Nozay (1929) ; Ollainville (1920-1921) ; Ormoy-la-Rivière (1911-1923) ; Orsay ( 1906-1935) ; Palaiseau (1904-1935) ; Paray-Vieille-Poste (1932-1933) ; Le Plessis-Saint-Benoît (1933-1935) ; Puiselet-le-Marais (1921-1922) ; Pussay (1876-1922) ; Ris-Orangis (1917-1923) ; Roinville-sous-Dourdan (1921-1932) ; Saclas (1876-1922) ; Saclay (1933-1935) ; Saint-Aubin (1933) ; Saint-Chéron (1905) ; Saint-Cyr-la-Rivière (1863-1932) ; Saint-Maurice-Montcouronne (1905-1922) ; Saint-Michel-sur-Orge (1880-1933) ; Saint-Sulpice-de-Favières (1904-1922) ; Saint Vrain (1907-1933) ; Sainte-Geneviève-des-Bois (1920-1932) ; Saintry-sur-Seine (1893-1922) ; Saulx-les-Chartreux (1877-1922) ; Savigny-sur-Orge (1910-1934).

Date

1863-1935

Cote

6R/5

Résultat n°78
1960 - 1989.

9 lots 71 medias

1960 - 1989.

Date

1960-1989

Cote

7FI/10

Résultat n°79

Communes Essonne lettres M-R

Date

1970-1997

Cote

98J/28

Résultat n°80

PUISELET-LE-MARAIS. - Une ferme (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/1661