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Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Travaux aménagement Vallée-de-l'Orge AP modif DIG (550).

2776W/1/2

2008-2010

ORGE (VALLEE DE L)

déclaration

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

2518W/7

2005-2007

OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

2119W/44

1930-1997

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, ULIS (LES) Commune

statut, déclaration

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

2119W/27

1990-1998

EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

déclaration, statut

Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/65

1976

CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, YERRES Commune, NOZAY

dossier de procédure

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

1957W/18

2006-2008

ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)

rapport, brochure, statistique

Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

1673W/3

1983-1997

ORGE (VALLEE DE L), YVETTE (VALLEE DE L), ESSONNE

charte

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

1523W/1082

1966-1982

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, ESSONNE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), REGION ILE-DE-FRANCE

étude, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, délibération, rapport, plan, circulaire

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de l'Orge, travaux d'aménagement : correspondance. Subvention de l'Etat et du département. Emprunt, financement ; estimation : notice explicative et délibération.

1502W/1588

1945-1972

ORGE (VALLEE DE L)

correspondance, délibération

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteurs des eaux usées, construction : dossier d'exécution et correspondance.

1502W/1080

1962-1966

ORGE (VALLEE DE L)

marché public

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier d'exécution.

1502W/1078

1948-1967

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, marché public

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Assainissement, affaires générales.

1502W/1049

1945-1967

ORGE (VALLEE DE L)

marché public

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande de classement. ATHIS-MONS. - Vignes : demande d'inscription. ORGE. - Vallée : demande d'inscription. WISSOUS. - Jardins familiaux : demande d'inscription. GOMETZ-LA-VILLE. - Parc de Graville : demande d'inscription. BURES-SUR-YVETTE. - Parc de la Grand Maison : demande d'inscription. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY. - Etangs de Ségrez : demande d'inscription. ETIOLLES. - Site archéologique : demande de classement. Notifications de classement en sites (1978-1980). BIEVRES. - Castors : certificat de capacité animalier donné par la commission des sites (1989). CORBEIL-ESSONNES. - Animalerie du pont : certificat de capacité animalier donné à Mersani par la commission des sites (1994).

1434W/97

1978-1994

VERT-LE-GRAND, ECHARCON, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L), WISSOUS, GOMETZ-LA-VILLE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, ETIOLLES, BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)

dossier de procédure, certificat

BURES-SUR-YVETTE. - Suppression d'un passage à niveau, aménagement de la grande maison : travaux en site inscrit ou classé. YERRES. - Abbaye : demande de classement (1977). - Parc du Buet : travaux sur le site classé (1985-1987). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt : projet de classement (1983). BREUILLET. - Terres soles : plainte Gaudry (1997). AVRAINVILLE. - Château, parc : demande de classement. MEREVILLE. - Bois sur l'avenue Poincaré : demande de classement. GRIGNY. - Parc de l'Arbalette : demande de classement. MENNECY. - Maronnier : demande de classement de M. Blondeaux. VIGNEUX-SUR-SEINE. - Parc du Gros Buisson : demande de classement. ETRECHY. - Construction d'un supermarché : plainte. FONTENAY-LE-VICOMTE. - Construction d'un Gel 2000 : plainte. JANVILLE-SUR-JUINE. - Château de Gillevoisin : subvention à l'association Koenigswarter (1985). DRAVEIL. - Allée de tilleuls en face du château Paris-Jardin, remise en état : subvention (1983). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Eglise : demande de classement. Haute vallée de l'Orge. - Demande de classement. ATHIS-MONS. - Ilôt Opivoy : demande de classement. - Aménagement des autoroutes A 10 et A 11, bassins de dépollution des eaux pluviales : dossier Cofiroute (1993).

1434W/89

1977-1997

BURES-SUR-YVETTE, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, AVRAINVILLE, MEREVILLE Commune, GRIGNY Commune, MENNECY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVILLE-SUR-JUINE, DRAVEIL Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L)

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des Gallo-romains à la fin de l'époque moderne (suite).

1429W/9

1984

CHAMARANDE, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), REMARDE (COURS D EAU)

document audiovisuel

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1992), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1993 ; 1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993 ; 1995), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1995). - Rivières.

1409W/185

1992-1995

VAL-DE-MARNE, ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de la JUINE et affluents (1994), commission d'exécution et d'entretien de l'ESSONNE (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994). - Rivières.

1409W/183

1994-1995

YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1996), BIEVRE et affluents (1996), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l' ORGE (1995-1996), ESSONNE et affluents (1996); syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). - Rivières.

1409W/181

1992-1996

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

ANGERVILLE (1994), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1996), JANVILLE-SUR-JUINE (1996), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1992), LEUDEVILLE (1996), DOURDAN (1994), GOMETZ-LA-VILLE (1996), VILLABE (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), VILLIERS-LE-BACLE (1995), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1993).

1409W/164

1992-1996

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L), JANVILLE-SUR-JUINE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, DOURDAN Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), SAINT-VRAIN (1992), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), NOZAY (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994), MAISSE (1996). - Aménagement de rivières.

1409W/143

1992-1996

ORGE (VALLEE DE L), SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NOZAY, MAISSE, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995-1996), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1995), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1992 ; 1994), PUSSAY (1997), MORSANG-SUR-ORGE (1993-1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1996), BREUX-JOUY (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), BOISSY-LA-RIVIERE (1995). - Dépollution.

1409W/137

1994-1997

ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PUSSAY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BOISSY-LA-RIVIERE, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (SIARV) (1993 ; 1996), CHILLY-MAZARIN (1993), PLESSIS-PATE (LE) (1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1993), MOLIERES (LES) (1993), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), VILLE-DU-BOIS (LA) (1998), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993), D'HUISON-LONGUEVILLE (1996), MEREVILLE (1997), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1997), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de la vallée de l'ORGE (1997), CORBEIL-ESSONNES (1994). - Dépollution.

1409W/128

1993-1997

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHILLY-MAZARIN Commune, PLESSIS-PATE (LE), MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (VALLEE DE L), CORBEIL-ESSONNES Commune, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), ATHIS-MONS (1992), syndicat intercommunal de l'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1994). - Dépollution. Syndicat intercommunal de l'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), association syndicale de cressiculture (1993), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1996), SIARV (1994). - Rivière.

1409W/124

1991-1996

ORGE (VALLEE DE L), ATHIS-MONS Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1992), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (SIAVB) (1992-1993), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (SIAVSO) (1992), commission exécutive de l'ESSONNE, syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993). - Dépollution.

1409W/123

1992-1993

BIEVRE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), ESSONNE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

rapport

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (LES), MASSY, ORSAY. - Pistes cyclables : programme 1983, dossiers soldés. DOURDAN. - Promenade piétonne ; avenue d'Aubigny. SAINT-CHERON. - Passage dit du Cosec. MORSANG-SUR-ORGE. - Parc du château : sentiers piétons. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Sentiers piétons : aménagement.

1409W/107

1983

ORGE (VALLEE DE L), GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINT-CHERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/1

1986

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)

budget, contrat, étude, document audiovisuel

ARPAJON. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 86-91), contrôle juridictionnel : rapport. ARPAJONNAIS. - Syndicat intercommunal scolaire (dossier n° 86-363), contrôle juridictionnel : rapport. MAROLLES-EN-HUREPOIX SAINT-VRAIN (dossier n° 8-433), CHEPTAINVILLE (dossier n° 86-275). - Syndicat intercommunal d'assainissement, contrôle juridictionnel : rapport. Val d'ORGE (dossier n° 86-280), ARPAJONNAIS (dossier n° 86-299), syndicat intercommunal sportif, contrôle juridictionnel : rapport. CORBEIL-ESSONNES. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire (dossier n° 86-244), contrôle juridictionnel : rapport.

1332W/72

1983

ARPAJONNAIS (L), MAROLLES-EN-HUREPOIX, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, CHEPTAINVILLE, ORGE (VALLEE DE L), CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport

CHILLY-MAZARIN, PLESSIS-CHENET (LE). - Autoroute A6, ponts et raccordements : 39 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (2 mars 1959). Autoroute A6. - Terrassement et ponts divers : 10 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (19 septembre 1959) ; plaques de béton, pose : 54 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (19 septembre 1959) ; franchissement de la vallée de l'Essonne, franchissement de l'aqueduc de la Vanne, franchissement de la vallée de l'Orge, raccordements aux routes RN 7, RN 448 et RN 446, vues en service : 38 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (26 juillet 1960) ; vues en service : 15 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (26 septembre 1960) ; 5 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.]. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX. - Autoroute A6, les champs par temps de pluie : 9 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (17 février 1960). Autoroute A6. - Terrassement : 56 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.].

1236W/5

1959-1961

CHILLY-MAZARIN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ESSONNE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), AUVERNAUX

document photographique, VUE AERIENNE

VALLEE DE L'ORGE. - Collecteur principal d'eaux usées, construction : marché Dimarco.

1205W/24

1964

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : budget, délibérations, subventions, adhésions, 1958-1965 ; indemnités pour dommages causés par l'Orge, aménagement du rû de Fleury, assainissement, 1963-1964 [moisissures].

1200W/8

1958-1965

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), FLEURY (COURS D EAU)

délibération

VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat intercommunal pour la création et le fonctionnement d'un centre de montage : compte de gestion (1974). Syndicat intercommunal du plateau de Saclay. - Compte de gestion (1974). Nouveau syndicat de la Vallée de l'Orge. - Compte de gestion (1977).

1184W/16

1974-1977

SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, ORGE (VALLEE DE L)

compte de gestion

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

1172W/53

1966-1984

MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)

minute juridictionnelle, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Classement et déclassement des voies : délibération du conseil général. Transmission du dossier à la Direction départementale de l'équipement (2 décembre 1980 - 14 août 1981). JUVISY-SUR-ORGE. - Logements, réalisation par l'office public d'HLM (OPHLM) : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (29 octobre 1981 - 11 juin 1982). LONGJUMEAU. - Rue des Cerisiers et voies de la résidence du Bief, classement dans la voirie communale : délibération du conseil municipal (10 janvier 1977 - 7 mai 1979). LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrat régional Orge Aval, trame verte, espaces verts : délibération (7 février 1980 - 5 septembre 1980). LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VIRY-CHATILLON. - Propriété Gourdet, acquisition : délibération du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (19 décembre 1978 - 23 novembre 1979). Contrôle de légalité.

1172W/52

1977-1981

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, contrat

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

1172W/51

1975-1983

BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération du syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (17 janvier 1978 - 30 mai 1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réserve foncière pour le lotissement des Montatons (18 septembre 1979 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/40

1978-1981

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

déclaration d'utilité publique, délibération

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

1130W/23

1958-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Assainissement programmé : dossiers de financement (1965-1967). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de LIMOURS-EN-HUREPOIX - BRIIS-SOUS-FORGES - FORGES-LES-BAINS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1966). District de LINAS et MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, travaux : dossier de financement (1969).

1119W/75

1964-1969

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LINAS, MONTLHERY Commune

dossier de procédure

Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif et culturel du Val d'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1965). DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE. - Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal sportif : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1962).

1119W/21

1943-1965

ORGE (VALLEE DE L), DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

1119W/18

1956-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

1119W/8

1966-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

1119W/7

1945-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE supérieure. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). Prêt départemental, programme (1976).

1114W/101

1974-1976

ORGE (VALLEE DE L)

programme

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

1108W/1

1948-1960

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE

rapport, arrêté préfectoral, correspondance, règlement, procès-verbal, plan, document photographique

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain, enquêtes.

1107W/37

1963-1968

ORGE (VALLEE DE L)

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

1107W/36

1963-1968

ORGE (VALLEE DE L)

budget

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

1107W/35

1963-1968

ORGE (VALLEE DE L)

budget

Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°151, n°152, n°153, n°169, n°171, n°173, n°174, n°176.

1078W/45

1982

ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

marché public

Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°114, n°115, n°116, n°117, n°118, n°119.

1078W/44

1982

ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

marché public

Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°16 à 22, n°55, n°113.

1078W/43

1982

ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

marché public

NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement (1975). SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisation d'assainissement (1976). SAINT-CHERON, SERMAISE. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1975).

1073W/14

1975-1976

NOZAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-CHERON Commune, SERMAISE, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, doublement du collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1977). ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, canalisations des eaux usées (1976).

1073W/8

1976-1977

EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le Syndicat de la Vallée de l'Orge [bassin de retenue] (1970), la création d'une voie (1974).

1045W/2

1970-1974

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge (JUVISY) ; syndicat intercommunal du ramassage scolaire du centre d'éducation technique (CET) d'ARPAJON.

1009W/113

1965-1966

ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, SYNDICAL INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU RAMMASSAGE SCOLAIRE DU CENTRE D EDUCATION TECHNIQUE D ARPAJON

budget

Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

1009W/105

1959-1975

CHEVREUSE (VALLEE DE), ORGE (VALLEE DE L), SACLAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SPORTIF DU VAL D ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PLATEAU DE SACLAY

budget

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

1005W/174

1972-1973

ORGE (VALLEE DE L)

budget, dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

1005W/172

1970-1971

ORGE (VALLEE DE L)

budget, dossier de procédure

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Vallée de l'ORGE, syndicat intercommunal de la région de CORBEIL.- Tutelle préfectorale (1976).

1005W/61

1976

ORGE (VALLEE DE L), CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, syndicat intercommunal de la région de MENNECY, syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale (1976).

1005W/60

1976

VAL-DE-MARNE, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune

dossier de procédure

La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1973 ; opérations N° 54 et 55.

977W/83

1973

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, programme

La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1972 ; opérations N° 47-48-52-54 et 55.

977W/82

1972

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, programme

La vallée de l'Orge.- Section inférieure, assainissement et divers.

977W/41

1967-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

947W/135

1973-1975

ORGE (VALLEE DE L)

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (contrats, conventions).

947W/128

1973-1975

ORGE (VALLEE DE L)

contrat, convention

Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (affaires diverses).

947W/127

1973-1975

ORGE (VALLEE DE L)

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Supérieure.- Opération [37 dossiers], assainissement rural (1974-1975), hydraulique agricole (1970-1973), hydraulique agricole 1971 (1972-1974), assainissement urbain (1973-1975).

944W/29

1970-1975

ORGE (VALLEE DE L)

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Inférieure.- Assainissement 1965 (1974), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1970 (1971-1973), assainissement 1972 (1971-1973), assainissement régional 1970 (1971-1972), procès-verbal assemblée générale du 18 janvier 1974.

944W/28

1971-1974

ORGE (VALLEE DE L)

Servitudes sur fonds privés.- Collecteur général d'eaux usées de LA VALLEE DE L'ORGE à VIRY-CHATILLON (1974).

943W/32

1974

ORGE (VALLEE DE L), VIRY-CHATILLON Commune

ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

844W/41

1964-1965

JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

compte administratif, budget, compte de gestion

ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961-1963).

844W/40

1961-1963

JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

compte administratif, budget, compte de gestion

ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

8S/9

1925-1940

ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORGE (VALLEE DE L)

pièce comptable, compte de gestion, cahier des charges, plan, minute notariale, minute juridictionnelle

Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

7S/193

Vers 1890

RENARDE (COURS D EAU), SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BREUX-JOUY, ORGE (VALLEE DE L)

plan

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations : aménagement de la partie comprise entre la route nationale 446 et le chemin départemental 77 (1941), section comprise entre le chemin n° 25 et le confluent avec l'Yvette (1941), construction d'un barrage automatique à la brasserie de Savigny (1941), construction d'un collecteur intercommunal de la vallée de l'Orge : Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons (1941), plans de la Morte-Rivière de Viry-Châtillon, rivière d'Orge, plans : partie comprise entre la Morte-Rivière de Savigny et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Juvisy et le barrage de Blanc-Misseron, partie comprise entre la Morte-Rivière de Viry-Châtillon et le moulin de Juvisy, Morte-Rivière de Viry-Châtillon , Morte-Rivière de Viry-Châtillon : rampes d'accès et pont du boulevard Saint-Michel, rampes d'accès et pont du boulevard Alsace-Lorraine, rampes d'accès du pont Brindejonc des Moulinais, rampes d'accès et pont de la rue Olympique (1941).

7S/174

1941

ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

plan

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, projet d'aménagement, plans : Morte-Rivière de Viry-Châtillon, plans de la rivière d'Orge : partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre le passage inférieur du Mort-Rû et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre le moulin de Villemoisson et la brasserie de Savigny, partie comprise entre la brasserie de Savigny et l'ancien moulin d'Athis, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, partie comprise entre la brasserie et le passage inférieur du Mort-Rû, partie comprise entre le moulin de Saint-Germain et la boëlle de Leuville, plans de la boëlle de Longpont, de la boëlle Saint-Michel, de la boëlle Saint-Martin, plan de la Morte-Rivière de Juvisy et Athis-Mons : partie comprise entre la route nationale n° 7 et l'arrivée dans l'Orge .

7S/173

1929-1930

ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (VALLEE DE L)

plan

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge : états d'indemnités pour privation de jouissance de terrains à Viry-Châtillon, état de l'emprise de terrains occupés dans les propriétés pour les travaux d'endiguement de la Morte-Rivière (1937).

7S/172

1937

ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations, avant-projet des travaux d'aménagement de la section inférieure de la vallée de l'Orge : Morte-Rivière de Viry-Châtillon : plan parcellaire, profil en long, types d'endiguement, profil en travers, type d'ouvrage d'art, estimation . Rivière d'Orge : plan parcellaire, profil en long, profil en travers , estimation (1930), plans de l'Orge dans les communes de Juvisy-sur-Orge, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge (1931).

7S/171

1930-1931

ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L)

plan

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge : protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, à l'aval du confluent de la Morte-rivière de Viry-Châtillon, entre ce confluent et la Seine. Les communes concernées sont Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Châtilon, Paray-vieille-Poste, Savigny-sur-Orge. Création d'un syndicat intercommunal (1928-1931), contentieux porté devant le conseil d'Etat entre le syndicat et la société Port-Aviation à Viry-Châtillon à cause d'occupation de terrain pour travaux d'endiguement par le syndicat (1933-1938), démolition et reconstruction des ponts sur la Morte-Rivière de Viry-Châtillon (1933-1935), devis de travaux, mémoires (1931-1935), mètre des terrassements, détails estimatifs des travaux, type d'ouvrage d'art (1931).

7S/170

1928-1938

ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .

7S/125

1898

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLECONIN, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée supérieure.

7S/124

1889-1940

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

rôle d'imposition