BURES-SUR-YVETTE. - Suppression d'un passage à niveau, aménagement de la grande maison : travaux en site inscrit ou classé. YERRES. - Abbaye : demande de classement (1977). - Parc du Buet : travaux sur le site classé (1985-1987). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt : projet de classement (1983). BREUILLET. - Terres soles : plainte Gaudry (1997). AVRAINVILLE. - Château, parc : demande de classement. MEREVILLE. - Bois sur l'avenue Poincaré : demande de classement. GRIGNY. - Parc de l'Arbalette : demande de classement. MENNECY. - Maronnier : demande de classement de M. Blondeaux. VIGNEUX-SUR-SEINE. - Parc du Gros Buisson : demande de classement. ETRECHY. - Construction d'un supermarché : plainte. FONTENAY-LE-VICOMTE. - Construction d'un Gel 2000 : plainte. JANVILLE-SUR-JUINE. - Château de Gillevoisin : subvention à l'association Koenigswarter (1985). DRAVEIL. - Allée de tilleuls en face du château Paris-Jardin, remise en état : subvention (1983). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Eglise : demande de classement. Haute vallée de l'Orge. - Demande de classement. ATHIS-MONS. - Ilôt Opivoy : demande de classement. - Aménagement des autoroutes A 10 et A 11, bassins de dépollution des eaux pluviales : dossier Cofiroute (1993).

Aide à la recherche

INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français