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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

    Date

    1804-1957

    Cote

    2X/16

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communes de MESPUITS et ROINVILLIERS : Plan de détail de 0,31 x 4,83 m dressé à l'échelle 1/500e, profils en travers dressé à l'échelle 1/200e pour les longueurs et 1/50e pour les hauteurs, profil en long dressé à l'échelle 1/500e pour les longueurs et 1/50e pour les hauteurs, avant-métré. [3 plans].

    Date

    1952

    Cote

    2742W/42

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°12.
    • Projet d'aménagement et d'exécution.
    • Communes de MESPUITS et ROINVILLIERS : Plan de détail...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Traverse de MESPUITS : 1 plan parcellaire de 0,31 x 6,30 m dressé à l'échelle 1/500e, état parcellaire.

    Date

    1952

    Cote

    2742W/38

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°12.
    • Projet d'aménagement et acquisitions de terrains.
    • Traverse de MESPUITS : 1 plan parcellaire de 0,31 x...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MESPUITS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/458

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LA FORÊT-LE-ROI, PUISELET-LE-MARAIS, MESPUITS (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/300

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LA FORÊT-LE-ROI,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/16

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°399 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à MESPUITS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1479

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°399 01 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

    Date

    1897-1996

    Cote

    2119W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Remembrement rural - MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); MESPUITS : procès-verbal des opérations de remembrement (1956-1979); MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979); MORIGNY-CHAMPIGNY: procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1970).

    Date

    1951-1979

    Cote

    2107W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MEROBERT : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2016W/16

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  23. Résultat n°23

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/405

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : LEUVILLE-SUR-ORGE (1908-1972), MESPUITS (1900-1972), MONNERVILLE (1963-1983), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1977), QUINCY-SOUS-SÉNART (1936- 1972).

    Date

    1900-1983

    Cote

    2006W/74

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28
    Plans minutes de conservation : MESPUITS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, B, C, ech. 1/2500 (1934) ; section D1, ech. 1/2500 (1934-1940) ; section D, ech. 1/1250 (1934-1978) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    17 medias

    Plans minutes de conservation : MESPUITS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, B, C, ech. 1/2500 (1934) ; section D1, ech. 1/2500 (1934-1940) ; section D, ech. 1/1250 (1934-1978) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    Date

    1934-1978

    Cote

    2002W/57

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MESPUITS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1962W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/7

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/11

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/131

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36
    MESPUITS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des section D, 1934, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZH, ZI, ZK, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [11 plans].

    11 medias

    MESPUITS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des section D, 1934, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZH, ZI, ZK, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [11 plans].

    Date

    1934-1961

    Cote

    1890W/57

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • MESPUITS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)