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TRAVAILLEURS HANDICAPES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2226W/1-20

Date

2004-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

20 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclaration Obligatoire d''Emploi des Travailleurs Handicapés (DOETH) classées par commune.

Langue des unités documentaires

Français

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Cote/Cotes extrêmes

2226W/6

Date

2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2004

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/07/2012

Mots clés lieux

MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune

Mots clés matières

travailleur handicapé, 21e siècle

Mots clés typologiques

DECLARATION