Remembrement rural - MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); MESPUITS : procès-verbal des opérations de remembrement (1956-1979); MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979); MORIGNY-CHAMPIGNY: procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1970).

Aide à la recherche

REMEMBREMENT RURAL.

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Cote/Cotes extrêmes

2107W/1-11

Date

1948-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Bordereau de versement

Cote/Cotes extrêmes

2107W/8

Date

1951-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DU GENIE RURAL DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/09/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques