HAUTS-DE-SEINE - Recherche

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1

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

2

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

2015-2016

Cote

3123W/208

3

Antony à Brunoy.

Date

2014-2015

Cote

3123W/128

4

Antony à Gif-sur-Yvette.

Date

2013-2014

Cote

3123W/73

5

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

2012-2013

Cote

3123W/23

6

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

1980-1981

Cote

2962W/20

7

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

2007

Cote

2865W/42/2

8

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/20/9

9

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/19/12

10

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

2006

Cote

2865W/12/12

11

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

12

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

13

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

1999

Cote

2570W/40

14

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

1995

Cote

2570W/36

15

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Date

1993

Cote

2570W/35

16

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22

17

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Date

2005

Cote

2570W/21

18

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

Date

2004

Cote

2570W/15

19

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2004

Cote

2570W/10

20

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Date

2003

Cote

2570W/8

21

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Date

2003

Cote

2570W/3

22

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

Date

2004-2008

Cote

2244W/1

23

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société WINTER couvreur à CHILLY-MAZARIN, entreprise CONFORTEL LOUISIANE aux ULIS, société VIBRACHOC à LISSES, entreprise VANDERLANDE à MORANGIS, société TRANSMONDIAL aux ULIS, société VALEO ELECTRONIQUE à Sainte-Savine (10), entreprise Les Maisons Tristyle à CORBEIL-ESSONNES, société TRANSMECA à CHEPTAINVILLE, société TOULEMONDE-BOCHART à WISSOUS, société THOMSON HYBRIDES à MASSY, SARL TECMA à BIEVRES, société STOULS à VERRIERES-LE-BUISSON, Hôtel IBIS à Montrouge (HAUTS-DE-SEINE), société SOPPADI à ATHIS-MONS, société SOLOGAT à BRETIGNY-SUR-ORGE, société SOFTIX aux ULIS, société SODEPAC à RIS-ORANGIS, entreprise SIF (sièges, tables, banquettes pour hôtelleries) à VIGNEUX-SUR-SEINE, société SEMMASSY à MASSY, SEMESSONNE (société anonyme d'économie mixte d'études d'aménagement et de développement ) à EVRY, entreprise SPANO à VERRIERES-LE-BUISSON, société ROYAL CANIN à MENNECY société ROL à ORSAY, société J. RIU à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société REXOR (filiale de RHONE POULENC), société REP'TRONIC à MASSY, société RECKITT et COLMAN à MASSY (O Cedar moquettes propres), société R. D Service à EVRY (1989-1991).

Date

1989-1991

Cote

2119W/78

24

Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/27

25

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1978W/3

26

1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

Date

1988

Cote

1940W/6

27

1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens en situation précaire ; rapport n°87-5-09 : subvention au club des chiens guides d'aveugles de l'Ile-de-France ; rapport n°87-236 : association pour la Communication en langues gestuelle et orale (A.C.L. Gestorale) à MALAKOFF : convention avec le Département pour le service d'interprétariat ; rapport n°87-344-5 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement d'une équipe de préparation et de suite au reclassement géré par l'association pour le devenir des handicapés ; rapport n°87-345-6 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°87-346-7 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°88-5-33 : mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté-précarité ; rapport n°88-5-07 : rapport au Conseil Général concernant l'utilisation de la carte améthyste en Essonne, projet de convention avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour l'enquête ; rapport n°88-5-08 : mesures en faveur des handicapés dans le domaine du transport ; rapport n°88-5-25 : extension de la délivrance des cartes de transport et des chèques taxi aux anciens combattants invalides à 100 % ; rapport n°88-5-35 : implantation d'hôtels sociaux sur le territoire départemental (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

1940W/5

28

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Date

1967-1978

Cote

1786W/1

29

CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis de construire 91 - 66 - 10443 (1966).

Date

1966

Cote

1553W/1409

30

ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62 (1962).

Date

1962

Cote

1553W/564

31

Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968). Collège d'enseignement secondaire à MENNECY (1971). Collèges d'enseignement secondaire et d'enseignement général à MEREVILLE (1963-1970). Lycée de MEUDON (1967). Collège d'enseignement secondaire de MILLY-LA-FORET (1965-1970). Ecole professionnelle de MONTGERON (1965-1970). Collège d'enseignement secondaire de MONTLHERY (1966-1969). Collège d'enseignement secondaire et d'enseignement général de MORANGIS : plans et correspondance (1962-1967).

Date

1966-1971

Cote

1502W/1855

32

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à la ville de MASSY : fiches opérationnelles. Equipements publics. Terrains à céder aux communes.

Date

1967-1976

Cote

1502W/1783

33

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Allongement du quai. Poste de redressement : avant-projet, décision, plans et correspondance. Passage inférieur de 18 m d'ouverture : rapports et correspondance.

Date

1965-1979

Cote

1502W/1668

34

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Aménagement des gares suite aux dommages de guerre : plans, rapports, correspondance et devis.

Date

1946-1954

Cote

1502W/1667

35

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : plans. Section MASSY-LIMOURS, électrification : arrêtés, plans et correspondance.

Date

1920-1967

Cote

1502W/1665

36

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Salle des voyageurs et installations de contrôle sur le quai de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement : plans et correspondance. Gares de PALAISEAU, ORSAY et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, construction des bâtiments : plans et correspondance. Station ''les Baconnets'', création : correspondance et plans. Recettes des gares, modernisation : plans, correspondance et photographies.

Date

1960-1974

Cote

1502W/1664

37

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

Date

1946-1959

Cote

1502W/1663

38

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passage d'accès à la gare d'ORSAY, construction. souterrain : schémas et plans. Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : budget, plans et correspondance. Entrée charretière à la gare de SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, ouverture : plans.

Date

1962-1967

Cote

1502W/1661

39

RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques. Ligne de RATP de SCEAUX , station du Guichet à ORSAY, suppression du passage à niveau : avant-projet détaillé.

Date

1966

Cote

1502W/787

40

RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur A87), aménagement en voie rapide de 2e catégorie : avant-projet détaillé, plans.

Date

1968

Cote

1502W/757

41

F18. - Voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART, élargissement ; redressement par l'entreprise Razel : marché public. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

Date

1969

Cote

1502W/732

42

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

Date

1967-1972

Cote

1502W/731

43

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, construction ; aménagement des abords de deux passages inférieurs ; déviation par les entreprises Viasphalte, Urbaine de travaux, Auxiliaire d'entreprises : marché public.

Date

1970-1972

Cote

1502W/730

44

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro. Bitume enrobé et béton bitumineux, fabrication ; fourniture ; transport par les entreprises Schell-Berre, Esso, Enrobés-de-l'Essonne, Mercier-Pincemaille, Enrobés-du-val-de-Bièvres et S.I.T.R.O.A.

Date

1970-1972

Cote

1502W/728

45

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro.

Date

1970-1972

Cote

1502W/727

46

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Aménagement paysager, procédure d'appel d'offres, société Moser : marché public.

Date

1972

Cote

1502W/716

47

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Signalisation tricolore horizontale et verticale, procédure d'appel d'offres, sociétés Paris-métal, Sécurité-Signalisation, Forclum, Garbarini, S.A.R. et S.E.S. : marché public.

Date

1970-1972

Cote

1502W/715

48

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Eclairage public, procédure d'appel d'offres, sociétés Get, Satelec, Spie-Batignole : marché public.

Date

1971-1972

Cote

1502W/714

49

Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY. - RN188 et autre voies, aménagement de carrefours ; assainissement : plans.

Date

1958-1966

Cote

1502W/554

50

Autoroute A6. - Branche de la RN20, construction d'un pont au-dessus de la branche RN7 à ANTONY par les entreprises Moisant, Laurent, Savey, Saint-Rapt et Brice : dossier de marché, projet, dossiers d'exécution, correspondance.

Date

1955-1958

Cote

1502W/142

51

Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS : avant-projet sommaire, plans.

Date

1957

Cote

1502W/44

52

MARCOUSSIS : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Bouscardin, Aubry béton, Technqp France, Séjourné, Société chimique routière et d'entreprise générale (DCREG), Nicot - Marcel, Leblanc. BURES-SUR-YVETTE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Wattre, Rousseaux, Pouplet ; désignation d'experts pour appareils à pression de gaz (1976-1992). CHATENAY-MALABRY (Haute-de-Seine). - Géothermie. EVRY. - Hydrocarbures, Elf Aquitaine : abandon des travaux de sondage de les Talonnières 1 et 2.

Date

1933-1990

Cote

1488W/165

53

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/4

54

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/3

55

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/2

56

SEINE. - Rive droite : assainissement. CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine). - Déviation : protection acoustique de la route nationale RN 385 (1997).

Date

1973-1997

Cote

1434W/88

57

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.

Date

1996

Cote

1422W/37, 27 - Num - 42 - Copie de sécurité 1422W37 - 2006 - 2006 - 27Num/42 (Cote de substitution)

58

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

Date

1996

Cote

1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)

59

VILLEJUST, PETIT-CLAMART : Renforcement des liaisons à 225 kv (1982). EVRY. - Ouverture du centre de formation professionnelle des instituteurs (1972).

Date

1972-1982

Cote

1385W/16

60

BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études de la direction départementale de l'équipement (PETIT-CLAMART), études DVW du 09 juillet 1992, du 18 octobre 1992, programme architectural (avril 1992), plaquette du château du Rocher.

Date

1992

Cote

1381W/36

61

BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études antérieures, études carrefour du PETIT-CLAMART, analyse des terrains (transparents).

Date

1992-1993

Cote

1381W/35

62

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

Date

1940

Cote

1345W/576

63

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, de LA NORVILLE, d'ANTONY : plans.

Date

1958-1960

Cote

1345W/565

64

CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école (dossier n° 85-57), contrôle juridictionnel : rapport. SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du collège d'enseignement secondaire (CES) (dossier n° 85-23), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal pour le chauffage urbain (dossier n° 86-231), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 86-234), caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-232), contrôle juridictionnel : rapport.

Date

1983

Cote

1332W/82

65

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

Date

1988

Cote

1332W/58

66

L'IMPLANTATION DES ENTREPRISES ETRANGERES EN ILE-DE-FRANCE

Date

1993

Cote

1315W/2

67

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

Date

1954-1966

Cote

1309W/32

68

Voyages officiels, 1967-1968 : premier ministre de Lybie à BRETIGNY, M. Schumann à l'usine Alsthom de MASSY, M. Kiesinger (chancelier allemand), président de la République d'Irak, vice-ministre tchécoslovaque à MASSY et à ANTONY, président de la République à GRENOBLE et à TOULON, M Lubke (président de la République fédérale d'Allemagne), président du Dahomey, mission soviétique d'épuration des eaux résiduaires, président syrien à MARCOUSSIS, président du Conseil de Hongrie, président de la République à LYON, à ANDORRE et en Languedoc, président du Conseil tchécoslovaque, président de la République dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône, 35 hauts-fonctionnaires allemands (brochure 91-Essonne, votre guide). Voyages officiels, 1967 : président de la République à BONN, au Canada et en Pologne, arrivée de M. Wilson, départ de M. Kiesinger, déplacement de M. Kossyguine, vice-président des Etats-Unis, mission soviétique, maréchal Ayufkhan (président du Pakistan).

Date

1967-1968

Cote

1223W/77

69

BRUNOY, SUCY-EN-BRIE (94), SEVRES (92), SOISY-SUR-SEINE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Dossiers d'expropriations pour la SNCF.

Date

1943

Cote

1210W/13

70

MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

Date

1978-1982

Cote

1194W/34

71

ETAMPES. - Centre radioélectrique d'Etampes - Morigny-Champigny : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête ; servitudes radioélectriques contre les obstacles et contre les perturbations électromagnétiques (20 mars 1977 - 11 février 1982). ETAMPES, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Centres radioélectriques, stand de tir : correspondance (5 février 1980 - 18 octobre 1981). IGNY, BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : correspondance, arrêté (17 décembre 1980 - 27 avril 1981). LINAS, MONTLHERY. - Ligne moyenne tension 15 KV entre le poste Becquerettes et le poteau H 61 Coquille, déclaration d'utilité publique (5 novembre 1980 - 22 juillet 1981). LISSES. - Liaison hertzienne entre Eragny (95) et Villabé : transmission aux Télécom (16 janvier 1978 - 6 juin 1978). VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques : transmission aux Télécom (13 juillet 1983 - 4 avril 1984).

Date

1973-1984

Cote

1194W/32

72

WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

Date

1977-1980

Cote

1172W/71

73

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

74

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Cessions terrains supportant des équipements publics. Conseil d'administration du 1er mai 1973 : décision d'attribution (11 février 1974), cars Lecaplain, ville d'ANTONY, société SIMACUR, Les Isolants de Paris, SETTS, terrains résiduels à MASSY et ANTONY. Centre commercial Auchan. Bilan au 31 décembre 1975. Réunion du 4 février 1976, éclairage du CE MASSY ; bilan liquidation de la SAEGEM ; convocation. Demande d'avance de réfection avenue de France. Bilan de la société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy : transmission à la préfecture, correspondances, bilan révisé au 30 juin 1973, rapport du commissaire aux comptes, exercices 1974.

Date

1973-1976

Cote

1159W/50

75

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) MASSY VILLABE, bilan révisé et bilan actualisé (1972). Désignation suppléants pour l'autoroute 6. Conseil d'administration M. Combes. Représentation de MASSY, M. Mauvert. Représentation de l'état, M. Faucheux. Bilan du fonds de développement économique et social (FDES). Transfert du siège social. Attribution des terrains du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Attribution des terrains, décisions rectificatives d'attribution ; approbation cession Dumesny-Atub, société COTRABA, centre commercial n°4. Cession de terrains, problèmes généraux. Attribution de terrain : société civile de la galerie marchande, société nouvelle de MASSY, société civile immobilière du Noger-Lambert (clinique), SOFIPAR, société Elf Distribution. Cession de terrains : emprise de l'église Saint-Jean-Porte Latine à l'association diocésaine de NANTERRE, office public d'HLM (OPHLM) interdépartemental. Différends avec le SESSAS. Zone d'urbanisation prioritaire de MASSY-ANTONY. Montant de la participation HLM travaux d'équipement.

Date

1972

Cote

1159W/49

76

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Date

1972-1973

Cote

1159W/48

77

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

Date

1958-1962

Cote

1159W/47

78

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblée générale du 22 juin 1972. Conseil d'administration, réunion du 22 décembre 1972. Cession de terrains. Terrains du collège d'enseignement secondaire (CES) et du collège d'enseignement technique (CET) à Massy. Etats des procédures des cessions. Attribution de terrains à la société Clair Logis à Massy et à la Compagnie générale de géophysique. Zone raccordable à la voie ferrée sud du grand ensemble. Cession d'un terrain à Antony, à la société Alsthom, à Massy. Affaire Laudrin (cession d'un terrain à la société Deri). Achêvement du grand ensemble : rapport.

Date

1972

Cote

1159W/46

79

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Date

1961-1972

Cote

1159W/45

80

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Chauffage urbain (1970-1971). Parking souterrain (1966-1971). Centre administratif (1966-1971). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony (1967-1969). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony, lotissement Le Sentier des vignes (1967-1968). Dépenses du grand maillage (1968-1969).

Date

1966-1971

Cote

1159W/44

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