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TRAITEMENT DES DECHETS.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE CADRE DE VIE (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
1 - 8 : Rapports assemblée départementale et Commission permanente sur le traitement des déchets.
Langue des unités documentaires
Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).
Caractéristiques physiques
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
