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602 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/208

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Antony à Brunoy.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/128

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Antony à Brunoy.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Antony à Gif-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/73

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Gif-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/23

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/20

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  7. Résultat n°7

    N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/42/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 190 ; 192-199.
    • N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    N° 49 Barbet Sceaux (92).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/9

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 49 Barbet Sceaux (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/19/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 20-24 ; 26-39.
    • N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    N°118 La pizzeria Vanves (92).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°118 La pizzeria Vanves (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/43

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/40

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

    Date

    1995

    Cote

    2570W/36

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

    Date

    1993

    Cote

    2570W/35

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/22

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/21

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/15

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/10

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/8

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/3

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2244W/1

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société WINTER couvreur à CHILLY-MAZARIN, entreprise CONFORTEL LOUISIANE aux ULIS, société VIBRACHOC à LISSES, entreprise VANDERLANDE à MORANGIS, société TRANSMONDIAL aux ULIS, société VALEO ELECTRONIQUE à Sainte-Savine (10), entreprise Les Maisons Tristyle à CORBEIL-ESSONNES, société TRANSMECA à CHEPTAINVILLE, société TOULEMONDE-BOCHART à WISSOUS, société THOMSON HYBRIDES à MASSY, SARL TECMA à BIEVRES, société STOULS à VERRIERES-LE-BUISSON, Hôtel IBIS à Montrouge (HAUTS-DE-SEINE), société SOPPADI à ATHIS-MONS, société SOLOGAT à BRETIGNY-SUR-ORGE, société SOFTIX aux ULIS, société SODEPAC à RIS-ORANGIS, entreprise SIF (sièges, tables, banquettes pour hôtelleries) à VIGNEUX-SUR-SEINE, société SEMMASSY à MASSY, SEMESSONNE (société anonyme d'économie mixte d'études d'aménagement et de développement ) à EVRY, entreprise SPANO à VERRIERES-LE-BUISSON, société ROYAL CANIN à MENNECY société ROL à ORSAY, société J. RIU à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société REXOR (filiale de RHONE POULENC), société REP'TRONIC à MASSY, société RECKITT et COLMAN à MASSY (O Cedar moquettes propres), société R. D Service à EVRY (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2119W/78

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/27

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1978W/3

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1940W/6

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens en situation précaire ; rapport n°87-5-09 : subvention au club des chiens guides d'aveugles de l'Ile-de-France ; rapport n°87-236 : association pour la Communication en langues gestuelle et orale (A.C.L. Gestorale) à MALAKOFF : convention avec le Département pour le service d'interprétariat ; rapport n°87-344-5 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement d'une équipe de préparation et de suite au reclassement géré par l'association pour le devenir des handicapés ; rapport n°87-345-6 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°87-346-7 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°88-5-33 : mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté-précarité ; rapport n°88-5-07 : rapport au Conseil Général concernant l'utilisation de la carte améthyste en Essonne, projet de convention avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour l'enquête ; rapport n°88-5-08 : mesures en faveur des handicapés dans le domaine du transport ; rapport n°88-5-25 : extension de la délivrance des cartes de transport et des chèques taxi aux anciens combattants invalides à 100 % ; rapport n°88-5-35 : implantation d'hôtels sociaux sur le territoire départemental (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1940W/5

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    1786W/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis de construire 91 - 66 - 10443 (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1553W/1409

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62 (1962).

    Date

    1962

    Cote

    1553W/564

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968). Collège d'enseignement secondaire à MENNECY (1971). Collèges d'enseignement secondaire et d'enseignement général à MEREVILLE (1963-1970). Lycée de MEUDON (1967). Collège d'enseignement secondaire de MILLY-LA-FORET (1965-1970). Ecole professionnelle de MONTGERON (1965-1970). Collège d'enseignement secondaire de MONTLHERY (1966-1969). Collège d'enseignement secondaire et d'enseignement général de MORANGIS : plans et correspondance (1962-1967).

    Date

    1966-1971

    Cote

    1502W/1855

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à la ville de MASSY : fiches opérationnelles. Equipements publics. Terrains à céder aux communes.

    Date

    1967-1976

    Cote

    1502W/1783

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Allongement du quai. Poste de redressement : avant-projet, décision, plans et correspondance. Passage inférieur de 18 m d'ouverture : rapports et correspondance.

    Date

    1965-1979

    Cote

    1502W/1668

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Aménagement des gares suite aux dommages de guerre : plans, rapports, correspondance et devis.

    Date

    1946-1954

    Cote

    1502W/1667

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : plans. Section MASSY-LIMOURS, électrification : arrêtés, plans et correspondance.

    Date

    1920-1967

    Cote

    1502W/1665

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Salle des voyageurs et installations de contrôle sur le quai de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement : plans et correspondance. Gares de PALAISEAU, ORSAY et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, construction des bâtiments : plans et correspondance. Station ''les Baconnets'', création : correspondance et plans. Recettes des gares, modernisation : plans, correspondance et photographies.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1502W/1664

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

    Date

    1946-1959

    Cote

    1502W/1663

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passage d'accès à la gare d'ORSAY, construction. souterrain : schémas et plans. Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : budget, plans et correspondance. Entrée charretière à la gare de SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, ouverture : plans.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1502W/1661

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques. Ligne de RATP de SCEAUX , station du Guichet à ORSAY, suppression du passage à niveau : avant-projet détaillé.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/787

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur A87), aménagement en voie rapide de 2e catégorie : avant-projet détaillé, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1502W/757

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    F18. - Voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART, élargissement ; redressement par l'entreprise Razel : marché public. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/732

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1502W/731

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, construction ; aménagement des abords de deux passages inférieurs ; déviation par les entreprises Viasphalte, Urbaine de travaux, Auxiliaire d'entreprises : marché public.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/730

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro. Bitume enrobé et béton bitumineux, fabrication ; fourniture ; transport par les entreprises Schell-Berre, Esso, Enrobés-de-l'Essonne, Mercier-Pincemaille, Enrobés-du-val-de-Bièvres et S.I.T.R.O.A.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/728

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/727

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Aménagement paysager, procédure d'appel d'offres, société Moser : marché public.

    Date

    1972

    Cote

    1502W/716

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Signalisation tricolore horizontale et verticale, procédure d'appel d'offres, sociétés Paris-métal, Sécurité-Signalisation, Forclum, Garbarini, S.A.R. et S.E.S. : marché public.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/715

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Eclairage public, procédure d'appel d'offres, sociétés Get, Satelec, Spie-Batignole : marché public.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1502W/714

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY. - RN188 et autre voies, aménagement de carrefours ; assainissement : plans.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1502W/554

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY. - RN188 et autre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Autoroute A6. - Branche de la RN20, construction d'un pont au-dessus de la branche RN7 à ANTONY par les entreprises Moisant, Laurent, Savey, Saint-Rapt et Brice : dossier de marché, projet, dossiers d'exécution, correspondance.

    Date

    1955-1958

    Cote

    1502W/142

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche de la RN20, construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1957

    Cote

    1502W/44

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    MARCOUSSIS : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Bouscardin, Aubry béton, Technqp France, Séjourné, Société chimique routière et d'entreprise générale (DCREG), Nicot - Marcel, Leblanc. BURES-SUR-YVETTE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Wattre, Rousseaux, Pouplet ; désignation d'experts pour appareils à pression de gaz (1976-1992). CHATENAY-MALABRY (Haute-de-Seine). - Géothermie. EVRY. - Hydrocarbures, Elf Aquitaine : abandon des travaux de sondage de les Talonnières 1 et 2.

    Date

    1933-1990

    Cote

    1488W/165

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • MARCOUSSIS : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/4

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/3

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/2

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    SEINE. - Rive droite : assainissement. CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine). - Déviation : protection acoustique de la route nationale RN 385 (1997).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1434W/88

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • SEINE. - Rive droite : assainissement. CHATENAY-MALABRY...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  57. Résultat n°57

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.

    Date

    1996

    Cote

    1422W/37, 27 - Num - 42 - Copie de sécurité 1422W37 - 2006 - 2006 - 27Num/42 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1996

    Cote

    1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    VILLEJUST, PETIT-CLAMART : Renforcement des liaisons à 225 kv (1982). EVRY. - Ouverture du centre de formation professionnelle des instituteurs (1972).

    Date

    1972-1982

    Cote

    1385W/16

    • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

    • VILLEJUST, PETIT-CLAMART : Renforcement des liaisons...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  60. Résultat n°60

    BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études de la direction départementale de l'équipement (PETIT-CLAMART), études DVW du 09 juillet 1992, du 18 octobre 1992, programme architectural (avril 1992), plaquette du château du Rocher.

    Date

    1992

    Cote

    1381W/36

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

    • BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  61. Résultat n°61

    BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études antérieures, études carrefour du PETIT-CLAMART, analyse des terrains (transparents).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1381W/35

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

    • BIEVRES. - Cité de l'image, projet sans suite : études...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

    Date

    1940

    Cote

    1345W/576

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, de LA NORVILLE, d'ANTONY : plans.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1345W/565

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école (dossier n° 85-57), contrôle juridictionnel : rapport. SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du collège d'enseignement secondaire (CES) (dossier n° 85-23), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal pour le chauffage urbain (dossier n° 86-231), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 86-234), caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-232), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/82

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  65. Résultat n°65

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/58

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  66. Résultat n°66

    L'IMPLANTATION DES ENTREPRISES ETRANGERES EN ILE-DE-FRANCE

    Date

    1993

    Cote

    1315W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION...

    • L'IMPLANTATION DES ENTREPRISES ETRANGERES EN ILE-DE-FRANCE...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

    Date

    1954-1966

    Cote

    1309W/32

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Voyages officiels, 1967-1968 : premier ministre de Lybie à BRETIGNY, M. Schumann à l'usine Alsthom de MASSY, M. Kiesinger (chancelier allemand), président de la République d'Irak, vice-ministre tchécoslovaque à MASSY et à ANTONY, président de la République à GRENOBLE et à TOULON, M Lubke (président de la République fédérale d'Allemagne), président du Dahomey, mission soviétique d'épuration des eaux résiduaires, président syrien à MARCOUSSIS, président du Conseil de Hongrie, président de la République à LYON, à ANDORRE et en Languedoc, président du Conseil tchécoslovaque, président de la République dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône, 35 hauts-fonctionnaires allemands (brochure 91-Essonne, votre guide). Voyages officiels, 1967 : président de la République à BONN, au Canada et en Pologne, arrivée de M. Wilson, départ de M. Kiesinger, déplacement de M. Kossyguine, vice-président des Etats-Unis, mission soviétique, maréchal Ayufkhan (président du Pakistan).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1223W/77

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Voyages officiels, 1967-1968 : premier ministre de...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    BRUNOY, SUCY-EN-BRIE (94), SEVRES (92), SOISY-SUR-SEINE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Dossiers d'expropriations pour la SNCF.

    Date

    1943

    Cote

    1210W/13

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • BRUNOY, SUCY-EN-BRIE (94), SEVRES (92), SOISY-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1194W/34

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ETAMPES. - Centre radioélectrique d'Etampes - Morigny-Champigny : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête ; servitudes radioélectriques contre les obstacles et contre les perturbations électromagnétiques (20 mars 1977 - 11 février 1982). ETAMPES, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Centres radioélectriques, stand de tir : correspondance (5 février 1980 - 18 octobre 1981). IGNY, BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : correspondance, arrêté (17 décembre 1980 - 27 avril 1981). LINAS, MONTLHERY. - Ligne moyenne tension 15 KV entre le poste Becquerettes et le poteau H 61 Coquille, déclaration d'utilité publique (5 novembre 1980 - 22 juillet 1981). LISSES. - Liaison hertzienne entre Eragny (95) et Villabé : transmission aux Télécom (16 janvier 1978 - 6 juin 1978). VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques : transmission aux Télécom (13 juillet 1983 - 4 avril 1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1194W/32

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • ETAMPES. - Centre radioélectrique d'Etampes - Morigny-Champigny...

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    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1172W/71

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1172W/53

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Cessions terrains supportant des équipements publics. Conseil d'administration du 1er mai 1973 : décision d'attribution (11 février 1974), cars Lecaplain, ville d'ANTONY, société SIMACUR, Les Isolants de Paris, SETTS, terrains résiduels à MASSY et ANTONY. Centre commercial Auchan. Bilan au 31 décembre 1975. Réunion du 4 février 1976, éclairage du CE MASSY ; bilan liquidation de la SAEGEM ; convocation. Demande d'avance de réfection avenue de France. Bilan de la société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy : transmission à la préfecture, correspondances, bilan révisé au 30 juin 1973, rapport du commissaire aux comptes, exercices 1974.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1159W/50

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) MASSY VILLABE, bilan révisé et bilan actualisé (1972). Désignation suppléants pour l'autoroute 6. Conseil d'administration M. Combes. Représentation de MASSY, M. Mauvert. Représentation de l'état, M. Faucheux. Bilan du fonds de développement économique et social (FDES). Transfert du siège social. Attribution des terrains du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Attribution des terrains, décisions rectificatives d'attribution ; approbation cession Dumesny-Atub, société COTRABA, centre commercial n°4. Cession de terrains, problèmes généraux. Attribution de terrain : société civile de la galerie marchande, société nouvelle de MASSY, société civile immobilière du Noger-Lambert (clinique), SOFIPAR, société Elf Distribution. Cession de terrains : emprise de l'église Saint-Jean-Porte Latine à l'association diocésaine de NANTERRE, office public d'HLM (OPHLM) interdépartemental. Différends avec le SESSAS. Zone d'urbanisation prioritaire de MASSY-ANTONY. Montant de la participation HLM travaux d'équipement.

    Date

    1972

    Cote

    1159W/49

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1159W/48

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

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    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

    Date

    1958-1962

    Cote

    1159W/47

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblée générale du 22 juin 1972. Conseil d'administration, réunion du 22 décembre 1972. Cession de terrains. Terrains du collège d'enseignement secondaire (CES) et du collège d'enseignement technique (CET) à Massy. Etats des procédures des cessions. Attribution de terrains à la société Clair Logis à Massy et à la Compagnie générale de géophysique. Zone raccordable à la voie ferrée sud du grand ensemble. Cession d'un terrain à Antony, à la société Alsthom, à Massy. Affaire Laudrin (cession d'un terrain à la société Deri). Achêvement du grand ensemble : rapport.

    Date

    1972

    Cote

    1159W/46

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1159W/45

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Chauffage urbain (1970-1971). Parking souterrain (1966-1971). Centre administratif (1966-1971). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony (1967-1969). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony, lotissement Le Sentier des vignes (1967-1968). Dépenses du grand maillage (1968-1969).

    Date

    1966-1971

    Cote

    1159W/44

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)